tribunal_instance="3e arrondissement de Paris" (tag)

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De: Jean-Claude KAZUBEK
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil chargé du service du tribunal d'instance de Villejuif
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Dutemps (Dominique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000019326021(source JORF)
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Sendra (Laurence)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000825610(source JORF)
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Sandra Orus
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Villejuif
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Dutemps (Dominique)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2005-06-01"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000261790(source JORF)
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Largeron (Isabelle)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2005-06-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000261790(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 200524/06/2005
De: Pellier (Marie-Véronique)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Esposito (Christine), épouse Herv
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000259009(source JORF)
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michel Chalachin
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Largeron (Isabelle)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2003-03-10"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000601964(source JORF)
nomination
03 Avril 200303/04/2003
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2003-03-10"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000601964(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 200303/04/2003
De: Liliane Guenot-Asselineau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2003-03-16"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000228387(source JORF)
admission
15 Mars 200315/03/2003
De: Liliane Guenot-Asselineau
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Esposito (Christine), épouse Hervé
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2000-01-31"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000752505(source JORF)
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Meuge (Annick)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 3e arrondissement
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 3e arrondissement
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Meuge (Annick)
greffier en chef
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Lehucher
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000531139(source JORF)
nomination
30 Août 199430/08/1994
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000348271(source JORF)
nomination
18 Juin 199318/06/1993
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Remplace:M. Bayle
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="1993-03-23"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000348271(source JORF)
nomination
18 Juin 199318/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.