14 Juillet 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jeoffroi (Alain)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur des installations classées
Remplace:M. Carlier (Erik)
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000728272(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Joseph (Eric)
Objet:
maître-assistant associé : à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1993-03-16"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000728124(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Casanova (Ange)
chef de travaux titulaire à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
pendant la durée de son stage
son grade
JORFTEXT000000728123(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sai (Pierre)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000000728122(source JORF)
intégration
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Seroux (Maurice)
Labrosse, 42640 Saint-Germain-Lespinasse
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Neuville (Louis)
domaine de Combas, Vicq-sur-Brueilh, 87260 Pierre-Buffière
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Toulis (François)
Le Verset, 09700 Saverdun
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Saudrais (Claude)
Roufigné, 35500 Vitré
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roulleau (Claude)
Crissé, 79230 Prahec
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Petorin (Jean-Noël)
182, rue d'Antes, 79000 Niort
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mocquot (Jean-Claude)
I.T.E.B., 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Maurice (François)
villa Marie-Françoise, 03240 Le Montet
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Malafosse (Alain)
U.N.C.E.I.A., 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Evain (Louis)
La Rouaudière, 44320 Saint-Père-en-Retz
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Celerier (Bernard)
U.C.E.A.R., Bel-Air, B.P. 28, 69340 Francheville
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boully (Jacques)
Prim'Holstein France, Le Montsoreau, 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bonnet (Jean-Noël)
Institut de l'élevage, D.G.C.P., 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bechu (André)
Montembourg, 53500 Saint-Pierre-des-Landes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bazin (Serge)
F.N.O.C.L., F.B.C., 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Azan (Michel)
coopérative d'élevage du Sud-Ouest, domaine de Tournal, Santal, 81110 Dourgne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Duplan (Jean-Maurice)
maître-assistant, Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Denis (Bernard)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Brule (Gérard)
professeur, chaire de technologie alimentaire à l'E.N.S.A.R
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bougler (Jacques)
professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Tartière (Hubert)
ingénieur en chef du G.R.E.F., chef du S.R.E.A. Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Leullier (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe au S.R.E.A. Basse-Normandie
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guyomard (Pascal)
ingénieur général du G.R.E.F. au Cemagref de Rennes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gadoud (Raymond)
ingénieur général d'agronomie au Conseil général d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Menissier (François)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Colleau (Jean-Jacques)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bonaiti (Bernard)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boichard (Didier)
chargé de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000728121(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Turc (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du budget
date_debut="1993-03-27"
JORFTEXT000000728120(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Diricq (Noël)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie
date_debut="1993-03-24"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000728119(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Verley (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1994-01-21"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000728118(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000728117(source JORF)
conférés
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cucurny (Marie-Pascale)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Pajole (Jean, Marie, Joseph)
huissier
huissier_residence="La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000728116(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Durand (Pierre-André)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000728115(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Seys (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000728114(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Spitzbarth (Bernard)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du fonds de solidarité
membre suppléant représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Remplace:Mme Marel (Marie-Claude)
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728113(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vilchien (Danielle)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction des hôpitaux
Objet:
au conseil d'administration du fonds de solidarité
membre titulaire représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Remplace:M. Vareille (François)
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000728113(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Col (André, Victor, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonctions à l'Office national des forêts, service départemental de la Savoie
Groupe:
Office national des forêts, service départemental de la Savoie
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000545709(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Julliand (Véronique)
maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur"
JORFTEXT000000545708(source JORF)
intégration
14 Juillet 199314/07/1993
De: Crevier (Nathalie)
agrégée des écoles nationales vétérinaires, maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maître-assistant stagiaire agrégé en anatomie dans le même établissement
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545707(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fonzar (Aldo)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-09-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000545706(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Palasz (Marie-José)
administrateur civil hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du budget
date_debut="1993-03-25"
JORFTEXT000000545672(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Nonin (François)
inspecteur principal des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
auprès du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles, sur un emploi de chargé de mission contractuel
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles, sur un emploi de chargé de mission contractuel
date_debut="1992-10-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000545671(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Perie (Philippe, Marie-Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François et Charles-Robert Gallet de Saint-Aurin, Paul Charlery et Robert Ceaux, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
JORFTEXT000000545669(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pajole (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Rignault, Marc Georges Paris et Jacques Charrier-Brasset, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000545668(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chartier-Brasset (Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Rignault, Marc Georges Paris et Jacques Chartier-Brasset, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000545668(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 199314/07/1993
De: Beder (Pascal, Patrick, Adolphe, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Etienne Regnard, Bernard Guenix, Claire Filippi-Guenix, Sylvie Lercier-Regnard, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier de tribunal de commerce de Paris
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Paris"
JORFTEXT000000545667(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bertin (Joël, Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Roy (Jean-Paul)
notaire
notaire_residence="Machecoul (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000545666(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: De Boutray (Sylvie), épouse Equios
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
Objet:
à l'administration centrale au ministère de la justice
date_debut="1993-06-20"
JORFTEXT000000545665(source JORF)
réintégration
14 Juillet 199314/07/1993
De: De Boutray (Sylvie), épouse Equios
Objet:
des cadres de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000545665(source JORF)
radiation
14 Juillet 199314/07/1993
De: De Boutray (Sylvie), épouse Equios
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1993-06-20"
JORFTEXT000000545665(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rousseau (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000545664(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Barsu (Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000545663(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ledrans (Martine)
en résidence à la direction générale de la santé
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000545662(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Saoût (Charles)
en résidence à la D.R.A.S.S. Ile-de-France
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545662(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marchand (Francis)
en résidence à la D.R.A.S.S. de Lorraine
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545662(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delobel (Gérard)
en résidence à la D.R.A.S.S. du Nord
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545662(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Robaux (Christine)
en résidence à la D.R.A.S.S. du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545662(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ceccaldi (François-Xavier)
administrateur civil hors classe, 4e échelon, affecté dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels)
Objet:
auprès de la Direction des Journaux officiels pour une période maximale de cinq ans
pour y exercer des fonctions de sous-directeur
Groupe:
Direction des Journaux officiels
date_debut="1992-10-26"
JORFTEXT000000545661(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Barrat (Roland, Louis)
rédacteur en chef d'un journal. Chevalier du 26 juin 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-26"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Deneux (Marcel, Marie, Octave)
président d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 24 juin 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-24"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Aseglio Castagnot (Marie-Thérèse, Jeanne)
ancienne infirmière. Chevalier du 31 mai 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-31"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Baudouin (Gustave, Charles, Denys)
directeur dans une société. Chevalier du 26 février 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-26"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Féjoz (André, Louis, Robert)
vice-président des médaillés militaires d'un arrondissement de Paris. Chevalier du 1er octobre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-01"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cointat (Michel)
ancien ministre, ancien député
membre du bureau du pays d'accueil de Fougères. Chevalier du 13 juillet 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-13"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cluzel (Michel, Emile)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 24 avril 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-24"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Danon (Jacques, Lazare)
ancien président de la Fédération nationale du bâtiment. Chevalier du 6 février 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-06"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sallerin (Guy, Paul, Louis)
trésorier-payeur général du Nord et de la région Nord - Pas-de-Calais. Chevalier du 23 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-23"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Urbino-Soulier (François, Gustave)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 21 juin 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-21"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Goldery (Mathieu)
président honoraire d'une association d'anciens combattants à la Martinique. Chevalier du 7 juillet 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-07"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Albert (Roger, Marie, Auguste)
président d'une association caritative à la Martinique. Chevalier du 18 mai 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-05-18"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Castellani (Don-Joseph)
président de la section des anciens combattants de Corte. Chevalier du 19 avril 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-19"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boyer (Jean, Baptiste)
vice-président délégué national de l'amicale des Partisans français de Slovaquie en 1944-1945. Chevalier du 20 novembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-20"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Buisson (Jean, Adolphe, Henri)
président départemental de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. Chevalier du 26 octobre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-26"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ricoy (Manuel, François)
premier vice-président national d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 12 juin 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-06-12"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Heintz (Louis-Martin, Albert)
président de la chambre française de commerce et d'industrie d'Anvers et du Limbourg (Belgique). Chevalier du 14 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-14"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gendreau (François, Joseph, Ernest)
ambassadeur de France en Angola. Chevalier du 9 mai 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-09"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lennuyeux-Comnene (Michel, Olivier)
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg. Chevalier du 30 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-30"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Muller (Joseph, Jean, Pierre)
ancien secrétaire adjoint principal des affaires étrangères. Chevalier du 5 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-05"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Humann (Jacques, Alexandre, Marie)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Chevalier du 1er novembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-01"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hoffmann (Stanley, Harry)
président du centre des études européennes de l'université Harvard (Etats-Unis). Chevalier du 18 mars 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-18"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Naëder (Alain)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Espagne). Chevalier du 13 mars 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-13"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boivin (Jean-François, Gustave)
ancien conseiller commercial, consul général honoraire à Gaborone (Botswana). Chevalier du 6 décembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-06"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boulinier (Paul, Robert)
président de l'Association des paralysés de France. Chevalier du 25 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-25"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Meudec (Roger, Jean)
président honoraire de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés. Chevalier du 12 mars 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-12"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rio (René, Pierre, Joseph)
secrétaire général de la fondation pour l'enfance. Chevalier du 9 décembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-09"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gineste (Marie-Rose)
ancienne présidente du conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie de Tarn-et-Garonne. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Salavagione (Claude, Jean)
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 5 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-05"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Debayle (Jacques, Jean, Pierre)
président honoraire du tribunal de commerce de Bordeaux. Chevalier du 22 avril 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-22"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gondre (Louis, Jean, Paul)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 4 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-04"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Savy (Robert, Jean)
conseiller d'Etat honoraire, ancien député. Chevalier du 13 février 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-13"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bezard (Pierre, Jacques)
président de chambre à la Cour de cassation. Chevalier du 25 octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-25"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dujardin (Denise, Andrée, Berthe), épouse Lamy
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 1er janvier 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-01"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Creissel (Lucien, Edouard, Marie)
conseiller au tribunal administratif de Montpellier. Chevalier du 17 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-17"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Berlamont (Georges, Daniel)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 7 juin 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-07"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Massenet (Michel)
conseiller d'Etat. Chevalier du 1er mars 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-03-01"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Villard (Michel, Robert, Antoine)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 1er juin 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-06-01"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Perrod (Antoine, Marie, Pierre)
avocat honoraire au barreau de Lyon, ancien bâtonnier. Chevalier du 30 septembre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-30"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dumas (Roland, Léon, Louis)
avocat au barreau de Paris, ancien ministre. Chevalier du 9 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-09"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Seidler (Edouard, Alfred)
journaliste et écrivain sportif. Chevalier du 26 février 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-26"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Buretel de Chassey (Guy, Loïc, Marie)
ingénieur technique international dans une société. Chevalier du 30 décembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-30"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lesouef (Pierre, Jean-Baptiste, René)
ingénieur sur contrat. Chevalier du 8 septembre 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-09-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vigo (René, Marie, Léon)
homme de lettres, avocat honoraire. Chevalier du 31 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-31"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Plasson (Michel, Jacques)
chef d'orchestre, directeur de l'Orchestre national du Capitole de Toulouse. Chevalier du 12 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-12"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Déon (Edouard, dit Michel)
homme de lettres
membre de l'Académie française. Chevalier du 6 décembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-06"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Aynard (Hubert, Jacques, Marie)
restaurateur et animateur d'un monument historique. Chevalier du 15 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-15"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Meudec (Rolland)
général, chef d'état-major de la garde présidentielle du Gabon. Chevalier du 8 août 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-08-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marti (Claude, Maurice)
fondateur et directeur d'une société de communication. Chevalier du 4 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-04"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Grataloup (Pierre, Charles, François)
fondateur de revues. Chevalier du 28 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-28"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pauwels (Louis, François)
directeur général d'hebdomadaires. Chevalier du 18 avril 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-18"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pourdieu (Jean, Claude, Pierre)
directeur du personnel de la S.N.C.F. Chevalier du 8 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cavaillé (Marcel, Etienne, Emile)
maire adjoint de Toulouse, ancien secrétaire d'Etat aux transports. Chevalier du 29 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-29"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pezin (Guy, Nestor, Henri)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Chevalier du 10 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-10"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ducret (Michel, André, Marie)
chef de service à Aéroports de Paris. Chevalier du 13 septembre 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-13"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Maréchal (André, Jean)
proviseur de lycée à Lyon. Chevalier du 19 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marbeau (Victor, Louis)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale. Chevalier du 17 octobre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-10-17"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Wahl (Jacques, Henri)
inspecteur général des finances, directeur général de banque. Chevalier du 12 octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-12"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delmas Marsalet (Jacques, Vincent, Louis)
président de banque. Chevalier du 20 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-20"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dromer (Jean, Philippe)
inspecteur général des finances, président-directeur général de société. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lavigne (Lucien, Pierre, Philibert)
président du directoire d'une caisse d'épargne. Chevalier du 11 septembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-11"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delacour (Jean-Paul, Marie, Alfred)
inspecteur général des finances, directeur général de banque. Chevalier du 9 mars 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-09"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Savelli (Jean-Paul)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile. Chevalier du 5 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-05"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Grenier (Pierre, Jean, Eugène)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental des services d'incendie et de secours du Val-d'Oise. Chevalier du 2 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-02"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fusilier (Joseph, Raymond)
président de la commission juridique du Conseil national de la protection civile. Chevalier du 7 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-07"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Calmon (Serge, Victor, Pierre)
colonel honoraire, commandant le corps des sapeurs-pompiers de la communauté urbaine de Bordeaux. Chevalier du 13 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-13"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Belin (Gilbert, Antoine, Henri)
ancien sénateur, conseiller général du Puy-de-Dôme, maire de Brassac-les-Mines. Chevalier du 24 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-24"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Parant (Philippe, Gaston, Maurice)
préfet de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 14 février 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-14"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Faure (Gilbert, Maurice, Raymond)
ancien député, président de l'association départementale des anciens combattants, prisonniers dé guerre et combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc. Chevalier du 29 septembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-29"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Voisin (André, Alexis, Georges)
ancien député, ancien sénateur, maire de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire). Chevalier du 8 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rigal (André, Alphonse, Fernand)
maire de Vieux-Boucau (Landes). Chevalier du 8 juin 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Costa (Pierre, André)
préfet, président-directeur général de société. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Papon-Eraud (Christiane, Marie-Louise)
ancien député. Chevalier du 28 février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-28"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Inizan (Joseph, Yves-Marie)
préfet des Deux-Sèvres. Chevalier du 11 mai 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-11"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guyader (Yves, Albert, Fernand)
secrétaire général de la zone de défense Ouest. Chevalier du 28 février 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-28"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Raynal (Pierre, Albert)
ancien député, maire de Chaudes-Aigues (Cantal). Chevalier du 11 novembre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-11-11"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Frédéric-Dupont (Edouard, Charles, Frédéric)
ancien ministre, ancien député, maire du 7e arrondissement de Paris. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Desgeorges (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, président du directoire d'un groupe industriel. Chevalier du 3 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-03"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pichard du Page (Roger, Albert, Hippolyte)
ancien directeur général de la chambre de commerce internationale. Chevalier du 30 juin 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-30"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Perigot (François, Ange, Henri)
président du Conseil national du patronat français. Chevalier du 4 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-04"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Varloot (Denis, René)
conseiller spécial auprès du président de France Télécom. Chevalier du 28 avril 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-28"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Serres (Robert, Jean)
président honoraire du comité central de la laine. Chevalier du 15 juin 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-15"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mosnier, née Ulrich (Alice, Sophie)
secrétaire générale d'un institut de conseil en environnement. Chevalier du 8 mars 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-08"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: André (Gilbert, François, Jacques)
maire de Bonneval-sur-Arc, ancien administrateur du Parc national de la Vanoise. Chevalier du 22 août 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-22"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gauthier (Jean-Louis)
membre du conseil d'administration de la chancellerie des universités de Clermont-Ferrand. Chvalier du 2 juin 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chvalier"
grade_precedent_date="1977-06-02"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Touraine (Alain, Louis, Jules)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales. Chevalier du 12 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-12"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Catala (Pierre, Charles, Joseph)
professeur émérite de l'université Panthéon-Assas. Chevalier du 25 décembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-25"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chaunu (Pierre, René)
professeur de l'université de Paris-Sorbonne. Chevalier du 22 février 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-22"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pellerin (Pierre, Auguste, Jean)
directeur du Service central de protection contre les rayonnements ionisants. Chevalier du 10 décembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-10"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Silguy (Raymond, Joseph, Even)
président d'honneur de la Fédération française de droit rural. Chevalier du 16 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-16"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gac (André, Henri, Lucien)
directeur de l'Institut international du froid. Chevalier du 19 octobre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-19"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Santini (Ferdinand)
membre actif de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre. Chevalier du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-14"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dechêne (Cécilien, Franc, Stéphane)
ancien chef de service à la Société nationale des entreprises de presse. Chevalier du 6 juillet 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-06"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Deleporte (Maurice, Georges)
président du comité de Marmande de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 11 novembre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-11-11"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bertrand (Raymond, Emilien)
président d'honneur de la section départementale de la Savoie de l'Association nationale des médaillés de la Résistance. Chevalier du 31 juillet 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-07-31"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dupas (Alain, André, Jean)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Chevalier du 14 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-14"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Grandon (Jacques)
premier vice-président délégué du conseil général de la Vienne, ancien sénateur. Chevalier du 25 juin 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat - rapatriés
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-25"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delaude (André, Eugène)
président national de la Croix-Rouge française. Chevalier du 12 juin 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-12"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marrelec, née Hamon (Simone)
déportée-résistante. Chevalier du 1er janvier 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-01"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chabassol (Pierre, Bernard)
ancien médecin spécialiste. Chevalier du 2 juin 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-02"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Caudron (Guy)
déporté-résistant. Chevalier du 11 novembre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-11-11"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Grussenmeyer (François, Antoine)
ancien député
membre de l'assemblée consultative du Conseil de l'Europe. Chevalier du 23 février 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-02-23"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Rothschild, née de Zuylen de Nyevelt de Haar (Marie-Hélène, Naïla, Stéphanie)
33 ans d'activités sociales et caritatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hannibal (Henrie), épouse Arsenec
déléguée régionale du centre féminin d'études et d'information à la Martinique ; 41 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mahdia (Tunisie)
42 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Caspar (Robert, René)
curé de Monastir et
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lansier, née de Lipkowski (Jeanine)
présidente de la commission féminine de l'Organisation française du mouvement européen ; 39 ans d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Weick (Jean-Daniel)
président d'une union régionale d' uvres privées sanitaires et sociales ; 44 ans de ministère pastoral et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vavasseur (Marie-Louise)
en religion s ur Marie-Paule, ancienne présidente de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes. ; 42 ans de vie religieuse, de dévouement et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roudy, née Saldou (Yvette)
ancien ministre des droits de la femme ; 45 ans d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bezançon, née Scheer (Elisabeth)
vice-présidente d'une association pour enfants ; 48 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Viricelle (Raymond, Jean, René)
magistrat détaché
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
directeur juridique de la Société nationale des chemins de fer français. Chevalier du
5 avril 1985
Groupe:
Direction juridique de la Société nationale des chemins de fer français. Chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Paris (Jacques)
écrivain, poète, artiste peintre ; 36 ans d'activités littéraires et artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Joyaux (Philippe)
dit Sollers, romancier, essayiste ; 34 ans d'activités littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bergé (Francine, Geneviève)
artiste dramatique ; 36 ans d'activités théâtrales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Sarlat (Dordogne)
42 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: d'Orléans (Loiret)
34 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Schmidt (Christian)
ancien pasteur à l'Eglise réformée de Strasbourg-Saint-Paul (Bas-Rhin) ; 41 ans de ministère pastoral
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mgr Poulain (Gaston, Elie)
évêque de Périgueux et
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mgr Picandet (René)
évêque
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Favier (Pierre, Jean)
président d'honneur d'une association ; 81 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="81"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lobjoit (Lucien, Zéphirin)
administrateur de société ; 80 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="80"
annees_activite_professionelle="80"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Deltour (René, Marcel)
président d'honneur d'une section de la Fédération nationale des combattants républicains ; 79 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="79"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sarre (Lucien)
président d'une section d'une fédération nationale de combattants ; 65 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Demars (André)
président d'honneur d'un comité départemental de prévention pour la jeunesse ; 64 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Michel (Eugène, Paulin, Félicien)
exploitant agricole à Madagascar ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: David (Robert, Jacques)
président d'un office du tourisme ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sommer (Gilbert, Raymond)
interné-résistant ; 61 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Charvet (Maurice, Marie, Antoine)
membre actif de l'Amicale du 99e et 299e R.I. ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rebière (Albert)
président départemental de la société nationale mutualiste Les Médaillés militaires ; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Masson (Albert)
ancien aumônier des prisons de Fresnes ; 57 ans de sacerdoce et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fernagu (Pierre, Alfred, Joseph)
président d'une communauté d'Emmaüs ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Litzelmann (Paul, Antoine)
Abbé
fondateur d'une association sportive ; 56 ans de ministère ecclésiastique, d'activités socio-éducatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Poupel (Georges, Raymond)
patron d'une vedette de sauvetage ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bergougnoux (Jean, Antoine, Abel)
journaliste de la presse viti-vinicole ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delahaie (Eugène, Auguste, Victor)
président du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de la Manche ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Jeune (Roger, Emile, Louis)
président de la. caisse interprofessionnelle de prévoyance et de retraite des ingénieurs et cadres ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mougenot, née Sauvage (Marie-Thérèse, Yvonne)
ancienne présidente d'une association en faveur du troisième âge ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Demange (Maurice, Emile)
ancien conseiller général, maire de Maizières-lès-Metz (Moselle) ; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Duhamel (Michel, Marie, Gabriel)
ancien médecin généraliste ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marville (Hubert, Marchand)
interné-résistant ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jacquier-Durand (Paul, Edouard)
maire d'Yvoire (Haute-Savoie) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chupin (Auguste, Ernest, François)
sénateur honoraire, conseiller régional ; 53 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat - rapatriés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jouët (Jeanne, Monique)
présidente d'une association en faveur du troisième âge ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Berthet (Jean, François)
ancien champion du monde de ski ; 52 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Partis (Xavier, Pierre, Baptiste)
délégué départemental du Médiateur de la République ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mejean, née Tardieu (Micheline, Marie, Gabrielle)
déportée-résistante ; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Piot (Léon, Marie, Alexandre)
pharmacien, ancien conseiller municipal ; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lemoine (Christian, Joseph, Marie)
président d'une union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ibar (Jean, Henri)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et travaux publics ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bodet (Pierre, Marie, Joseph)
ancien président-directeur général de sociétés ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Devaux (René, Georges)
interné-résistant ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mantoux (Bernard, Jacques)
président de la commission administrative de la grande synagogue de Paris ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guislin (Léo, Albert, Jean)
président départemental d'honneur de l'Union nationale des combattants U.N.C. -U.N.C./A.F.N. ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Barrillon (Marc)
président d'une section de l'association Rhin et Danube ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jeu (Christian, Léon, Théophile)
vice-président du conseil général de l'Essonne, maire d'Epinay-sur-Orge ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Couture (Jacques, Alphonse)
conseiller du président et ancien président-directeur général d'une filiale d'un groupe industriel ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lestang (Lucien, René)
ancien conservateur des hypothèques ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Privat (Maurice)
maire de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille (Gard) ; 48 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Patault (Hubert, Louis)
ancien industriel gantier ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mergault (Maxime, Raymond, Marius)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Angot, née Broyer (Ginette)
ancien agent de recouvrement principal du Trésor ; 47 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chomel (Gilles, Alfred, Henri)
président de l'Union nationale des institutions de retraite des salariés ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cointreau (Robert, Marcel, Roy)
vice-président d'une société agroalimentaire et de spiritueux ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Esnous, née Dewez (Denise, Céline)
ancien chef du secrétariat particulier d'un maire ; 46 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rocher (René, Lucien)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris ; 46 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Doppia (Jean, Hippolyte)
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre ; 46 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Teillet (Maurice)
ancien secrétaire de mairie, ancien instituteur ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Reynier (Jean)
professeur agrégé honoraire ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Beaufour (Gérard, Henri, Louis)
président-directeur général de laboratoires ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vanderwal (Marcel, Roland)
secrétaire général du comité de liaison des comités de bassin d'emploi ; 46 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Brial (Benjamin)
ancien député du territoire des îles Wallis-et-Futuna ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Maribas (Fernand, Raymond, Gaëtan)
ancien directeur adjoint d'un centre départemental médicopsycho-pédagogique ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Darrigade (Gaston, André)
ancien coureur cycliste professionnel ; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Serfaty (Louis, Albert)
président de la fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Salge (Jean, Etienne)
ancien agent de constatation principal des douanes ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Meyerh ffer (Yvan)
conseiller d'Etat ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Revel (Christiane, Anne), épouse Even
vice-président au tribunal de grande instance de Paris ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gavet (Jeannine, Gilberte, Simonne), épouse Valat
vice-président honoraire au tribunal de grande instance de Bobigny ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pignat (Pierre, Joseph)
président-directeur général de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Morvan (Jean-Jacques, Henri, Charles)
membre d'honneur de l'institut Jean-Moulin ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pourty (Jean, Marie, Léon)
président d'une fédération départementale du bâtiment et des travaux publics ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: André (Philippe, André, Pierre)
président-directeur général de sociétés et membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Moreau (Jean, René, Femand)
président du conseil d'administration de la Caisse régionale de crédit agricole de la Charente ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Aragon (Jean-Marc)
secrétaire général de mairie ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Frendo (René, Michel)
chef des services fiscaux à Colmar ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Laccourreye (Henri, Jacques)
ancien chef de service hospitalier, professeur honoraire des universités ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Audrieu (René, Auguste, Louis)
entrepreneur, commandant honoraire de sapeurs-pompiers ; 44 ans d'activités professionnelles, de bénévolat et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Traverse (Bernard, Louis, Henri)
trésorier d'une confédération syndicale ; 44 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Suaud (Bernard, André, Eugène)
président-directeur général de société ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Liagre (Albert, Clément)
directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hupel (André, Louis, Léon)
ancien notaire à Bain-de-Bretagne ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bazire (Albert)
ancien conseiller du président d'une société de diffusion ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dubonnet (Christian, René, Guy)
conseiller du président de France Télécom ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bacus (Michel, Marie, Jacques)
ancien directeur administratif de société ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fort (Jean-Jacques)
chef de la subdivision administrative des îles Marquises (Polynésie française) ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Duboz (André, Marie, Camille)
ancien chargé de missions, d'études et d'inspections au conseil général du génie rural des eaux et des forêts ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cambour (Michel, André, Marius)
vice-président d'une Fédération nationale du commerce et de l'artisanat ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Segrestan (Jacques)
avocat honoraire au barreau de Paris, président de l'Association nationale des avocats honoraires ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Schwob (Maurice, Henri)
directeur dans une société ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Girard (Michel)
secrétaire général du patronat au Congo ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bottineau (Gustave, Yves, Marie)
professeur d'histoire de l'art ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Maupas (François, Pierre, Joseph)
contrôleur financier ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Girard, née Dangas (Monique)
ancien contrôleur divisionnaire des impôts ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le R.P. Vandrisse (Joseph, Marie, Henriette)
prêtre de la compagnie des missionnaires d'Afrique, correspondant de presse auprès du Saint-Siège ; 42 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chaussebourg (Françoise, Renée, Marie)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Tarn ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lesage (Jacques, Henri, Yves)
conseiller à la Cour de cassation ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mottet-Auselo (Jean, Joseph)
proviseur de lycée honoraire ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Garnier (René)
inspecteur honoraire de l'information et de l'orientation ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gaultier (Georges, Claude, Charles)
chef de bureau à l'administration centrale ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vallette (Yves, Pierre, Maurice)
ancien explorateur polaire ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sirven (Alfred, Gaston, Raymond)
président d'une compagnie pétrolière ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Latu (Pierre, Marc, Richard)
sous-préfet de Péronne ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lucciani (Jacques, François)
ancien receveur principal des impôts ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Goirand (Henri)
ancien directeur administratif et commercial de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Trilha (Michel, Paul, François)
notaire à Masseube, ancien président de la chambre départementale des notaires du Gers ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pradon (Jacques)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Perez (Jean-Paul)
dit Perez y Jorba, doyen de faculté ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Kohn (Salomon, Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Dijon ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Montegut (André, Louis, Bernard)
professeur de collège d'enseignement technique à Bangui ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Staebler (André, Gilbert)
proviseur de lycée à Bayonne ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delecroix (Pierre, André, Marcel)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Belle (Jacques, Fernand)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roux (Robert, René, Marcel)
commandant honoraire de sapeurs-pompiers volontaires ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lenoir (Dominique, Claude, Lucien)
président de société, représentant d'un groupe bancaire (Australie) ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gelinet (Elie, Bertrand, dit Pierre Marcabru)
critique dramatique et cinématographique ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pommarède (Pierre)
Abbé
ecclésiastique ; 40 ans de sacerdoce, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Charret (Joseph, Marie)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dufour (Marcel)
chiffreur à l'ambassade de France en Jordanie ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Momboisse (Robert, Francis, Benoît)
proviseur de lycée honoraire ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Beaurain (Henri, René)
chef de section des services techniques, chef du centre interdépartemental du déminage pour les Antilles ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chartier (Guy, Jacques)
président-directeur général de banque ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gautier-Sauvagnac (Denis, Marie, François)
président-directeur général d'un établissement financier ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Forestier (Louis, Germain)
professeur de littérature française moderne et contemporaine ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Durieupeyrou (Jean)
membre du comité directeur de l'Association nationale des P.T.T. anciens combattants et victimes de guerre ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Olekhnovitch (Georges, Emmanuel)
administrateur civil hors classe ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Courtal (Gérard)
directeur départemental de la jeunesse et des sports de, Paris ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marchand (Guy, Emile)
comédien, artiste, interprète ; 38 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Carteret (Pierre, Xavier)
directeur du centre universitaire des sciences de la santé du Cameroun ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Daveau (Louis, Pierre, Joseph)
proviseur de lycée à Sèvres ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ben Ayoun (Edmond, Julien)
proviseur de lycée à Pau ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Suire (Jean-Baptiste)
contrôleur général de la police nationale ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Laran (Pierre, Marie, Blaise)
chef de service administratif honoraire, délégué départemental du Médiateur de la République pour la Gironde ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rey (Marie, Emilie, Josèphe)
dite Rey-Auscher, directeur de service à l'Assemblée nationale ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lefret (Marcel, Gilbert, Elie)
maître artisan, président d'une chambre de métiers ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Garcia-Ligero (Manuel)
directeur général d'un groupe bancaire (Yémen) ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lentz (Jean-Xavier)
président-directeur général d'une société ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Michel (Henri)
ancien député, conseiller général de la Drôme, maire de Suze-la-Rousse ; 38 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Maury (Bernard, Marie, Yves)
ancien maire de Beaumont-les-Nonains (Oise) ; 38 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sesmat (Louis, Léon, Nicolas)
président de la chambre régionale d'agriculture de Lorraine ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Miribel (Patrick, Marie, Léon)
secrétaire général du Cerfa ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Royer (Catherine)
président du tribunal de grande instance de Lorient ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guillerme (Claude, Henri)
directeur de l'institut régional d'administration de Metz ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ramona (Guy, Marcel, Charles)
directeur général du festival de la Chaise-Dieu ; 37 ans d'activités culturelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pépin (Jacques, Marie, Ernest)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bersani (Jacques, Léonard)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Calvé, née Langlois (Marie-Thérèse)
inspecteur de l'éducation nationale ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Bail, née Lucas (Hélène)
inspecteur de l'académie de Paris ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marguerit (Gérard, André)
directeur adjoint à la direction de l'organisation et de l'informatique des services financiers de La Poste ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gour (Claude, Gilles, Charles)
professeur à l'université des sciences sociales de Toulouse ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Contrasti (Jean, Antoine)
professeur agrégé honoraire à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Toulouse ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bienvenot (Jean-Marie, René)
délégué fédéral et président départemental d'une fédération ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Tisserand (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gruwez, née Schiettecatte (Claudine, Marcelle)
professeur des écoles à Lille ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boulez (Jean-Claude)
conseiller municipal de Nevers ; 36 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bauduin (Philippe, Georges, Jean)
directeur de la technologie de l'Agence nationale pour la valorisation de la recherche ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Damour (Léon-Louis, Pierre, André)
directeur d'un domaine de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Leb uf (Michel, Norbert, Jean)
président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C. -U.N.C./A.F.N. ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Carpentier (Henri, Jean, Gabriel)
médecin fondateur et responsable d'associations d'aide au tiers monde ; 36 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lion (Bernard)
directeur artistique dans une société ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Renouard (Dominique, Marie, Pierre)
ancien directeur général Europe du Nord d'une compagnie pétrolière ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Menkes (Charles-Joël)
chef de service dans un hôpital ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gaillard, née Budillon (Françoise, Geneviève)
ingénieur sur contrat ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gauthereau (Alain, Léon, Georges)
proviseur de lycée à Marseille ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Descombes, née Bourdon (Marie-Madeleine)
directrice de lycée privé à Paris ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Picinbono (Bernard, Charles)
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lourdin, née Labro (Anne-Marie, Léonie)
directeur adjoint à l'administration centrale ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rochemaure (Jacques, Albert, Made)
professeur des universités - praticien hospitalier ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Champaud (Claude, René, Jean)
président d'un groupe d'étude sur l'entreprise ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Baud (Pierre, Henri, Georges)
directeur des essais en vol dans une société ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Flichy (Bruno, Marie, Yves)
directeur dans une banque ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bonnardin (Jean, François, Joseph)
directeur général à la Banque de France ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Thibaut de la Rochethulon (Jean, Marie, Georges)
conseiller régional, vice-président du conseil général de la Vendée, maire de Talmont-Saint-Hilaire ; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Favre (Michel, Charles)
directeur, conseiller du commerce extérieur de la France dans un groupe industriel ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ferrari (Achille, Joseph)
directeur général de C.E.A. -Industrie ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Douchin (Yves)
directeur honoraire des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Courdent (Christophe, Marie, Marcel)
président de chambre à la cour d'appel de Douai ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Priolon (Yvette, Paulette, Marie), épouse Dancette
secrétaire en chef du parquet du tribunal de grande instance de Paris ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marie (Pierre, Paul)
ancien inspecteur principal de police ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Girard, née Taravel (Claude, Renée)
inspecteur d'académie à Lyon ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cosson (Gérard)
médecin-colonel de sapeurs-pompiers au service départemental d'incendie et de secours de la Charente ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pierre (Gabriel, Paul, Adolphe)
chargé de missions d'inspection générale ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Foriel-Destezet (Philippe, Marie, Ernest)
directeur de sociétés ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fleck (Armand, Lucien)
ancien secrétaire d'une union locale syndicale ; 34 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Quevauviller (Pierre, René)
directeur technique général d'une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Forterre (Bernard, Henri, Maurice)
directeur général adjoint de la Compagnie générale des eaux ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pelletier, née Farger (Mireille, Marie-Jeanne)
institutrice à Aix-en-Provence ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Girolami (Don Louis)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guibert (Max, Albert, André)
directeur général d'une société de construction ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bocquillon Liger-Belair (Jacques, Philippe, Léon)
architecte, professeur à l'université libanaise et à l'Académie des beaux-arts (Liban) ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances ; 33 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Tréhen (Paul, Albert, François)
professeur à l'université de Rennes, directeur de la station biologique de Paimpont ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dutheil de la Rochère (Christian, Marie, Gabriel)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De:
Jullien
née Berthier (Odette, Renée, Gabrielle), inspectrice générale de la jeunesse et des sports ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Casanova (Claude)
administrateur civil, chargé de mission au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Martin (Gérard, Claude, André)
inspecteur général de l'industrie et du commerce, maire de Viroflay ; 32 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bertinetto (Michel, Jean-Claude)
directeur délégué de France Télécom mobiles ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Reyrole (Liliane, Raymonde)
inspecteur général des affaires sociales ; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chaussende (Jean-Louis, Baptiste)
trésorier-payeur général de l'Eure ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Boul (Pierre, Guillaume, Germain)
conseiller culturel à la mission de coopération et d'action culturelle au Cameroun ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Auriac Meilleur (Pierre, Antoine, Julien)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt Midi-Pyrénées ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Redier (Vincent, Marie, Léon)
président-directeur général d'un groupe d'assurance ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Deschamps (Xavier, Jacques, Marie)
vice-président du conseil général du Loiret, maire de Marcilly-en-Villette ; 31 ans de fonctions électives, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dupont (Guy, Pierre)
directeur général des services de la région Réunion ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le R.P. de Banville (Ghislain, Gaston, Marie)
professeur au grand séminaire de Bangui ; 30 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Nicolai (Georges, Christian)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fumaroli (Marc, Jean, Honoré)
professeur au Collège de France ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Morand (Jean-Louis, Marie)
président-directeur général du groupement des assureurs maladie des exploitants agricoles ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vandermeeren (Roland, Marie)
président du tribunal administratif de Paris ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Alomar (Raphaël)
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Daussin-Charpantier (Albert, Paul, René)
secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pleurdeau (Alain, Gérard, Christian)
président de l'université du Maine ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Marchegay (Edmond, Antoine, Louis)
président-directeur général d'une société ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jourdan (Pierre, Albert, Edouard)
ancien sénateur, ancien conseiller général de l'Ardèche ; 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gérondeau (Jean-Louis, Bernard, François)
président du directoire d'une société ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Maximin (Daniel, Adrien, Marcel)
directeur régional des affaires culturelles de la Guadeloupe ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Wahl, née Jouannin (Bernadette, Jacqueline, Fernande)
présidente de l'Union nationale des amis et parents d'enfants ; inadaptés ; 28 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lafortune (Maurice, Marie, Antoine)
avocat général près la cour d'appel de Paris ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chilou (Jean-Claude, Edouard, Victor)
premier président de la cour d'appel de Caen ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Thouvenin (Jacques, François)
administrateur civil hors classe ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Petitjean (Pierre, Antoine)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pouille (André, Jean, Paul)
professeur à la faculté de droit et des sciences économiques du Mans ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gillibert (Bernard, Marie, Henri)
aumônier ; 28 ans d'activités sacerdotales professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Griffe (Bertrand, Marie, Pierre)
délégué d'un groupe industriel, conseiller du commerce extérieur (Turquie) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Saillant (Gérard)
professeur de chirurgie orthopédique et traumatologique ; 28 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Peroncel-Hugoz (Jean-Pierre, Claude)
journaliste, écrivain ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Tasca (Catherine)
ancien ministre, ancien codirecteur d'un théâtre ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vautier (Jacques, Robert, Emile)
directeur général adjoint dans une compagnie aérienne ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bonelli (Pierre, Sauveur, Ernest)
président-directeur général de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Stem (Anne, Catherine, Jeanne), épouse Magnant
chef de la mission des affaires européennes ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Schmidt (Claude, Eugène)
directeur à la délégation de La Poste d'lle-de-France ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Varinard (André, Louis)
recteur de l'académie de Reims ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bordet (Jacques, Louis, Marie)
directeur de l'Ecole centrale de Lyon ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Valante (Georges, Pierre)
rédacteur en chef d'un hebdomadaire ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Monpert (Joël, Marie, Roger)
directeur général de banque ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mencier (Bernard, Camille, Paul)
président de banque ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hau (Emmanuel)
directeur des services financiers et juridiques d'E.D.F. ; 27 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vittaz (Pierre, Alain)
premier président de la cour d'appel de Bastia ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lukaszewicz (Boleslaw, Jean-Pierre)
président de tribunal administratif ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lainé (Pascal, Louis)
écrivain ; 26 ans d'activités littéraires et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Schaefer (Bernard, Jacques, Marie)
chef du service du contrôle d'Etat ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Serre (Jacques, Louis, Eugène)
inspecteur divisionnaire de la police nationale, chef de la base hélicoptères de Marignane ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roncière (Paul, Raphaël, Jean)
préfet de la Haute-Saône ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bayon (Louis, Joseph, Eloi)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: du Pasquier (Isabelle, Marie, Jenny)
conservateur du Musée national de la Légion d'honneur ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jolain (Jean-Claude, Marcel)
président-directeur général dé mutuelles ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bentz (Jacques, Pierre)
directeur général de société ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Clément (Jérôme)
président d'une société de télévision ; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Houri (Valbert, Daniel)
conseiller-maître à la Cour des comptes ; 26 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ménard (Luc-Alexandre, Robert)
directeur commercial dans un groupe de construction d'automobiles ; 26 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Breuil (Pierre)
délégué à l'espace aérien ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Benmakhlouf (Farouk, Kemal, Alexandre)
président de chambre dans une cour d'appel ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Watine (Paul, Henri, Marie)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Azais (Guy, Marie, Joseph)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Angelier (Jean-Paul)
consul général de France à Alger ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Garrec (Michel)
magistrat ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dallemagne (Jean-Luc, Roger, Charles)
professeur des universités ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roverato (Jean-François)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics ; 25 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gourgeon (Pierre-Henri)
directeur général de l'aviation civile ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Clerc (Denise, Madeleine, Josèphe), épouse Boisset
dite Le Clercq-Boisset, chargé de mission d'un centre d'études ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vignal (Renaud)
ambassadeur de France en Roumanie ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Colin (Fernand, Georges, Adrien)
contrôleur général de la police nationale ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Genevois (René, Michel)
directeur adjoint à l'administration centrale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Kreis (Patrice, Bernard)
directeur de société ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Berard, née Genstein (Marie-Hélène)
administrateur civil ; 23 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gaussot (Jean-Michel, Marie, Pierre)
ambassadeur de France au Togo ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Janot (Loïc, Jean-Claude, Emile)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cavin (Pierre, Henri, Joseph)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chardon (Rémy, Pierre)
secrétaire général adjoint d'une ville ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dandelot (Marc, René)
conseiller d'Etat ; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Diefenbacher (Michel)
préfet de Lot-et-Garonne ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sain (Paul-Etienne)
laqueur ; 69 ans d'activités professionnelles et artistiques
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="69"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Prevost (Albert, Anthony, Frédéric)
vice-président de l'Association des cités du Secours catholique ; 55 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Paccou (Charles, Denis, Corail)
ancien député, ancien conseiller général ; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Fischbach (Nicolas, Michel, Albert)
maire de Schwindratzheim (Bas-Rhin) ; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Donnay (Jacques, Etienne, Albert)
président du conseil général du Nord ; 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Naquet (Adrienne, Lucienne)
administratrice nationale du Mouvement français pour le planning familial ; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lecointre (Jean, Georges, Camille)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Renaud (Gaston, Alexis, Marie)
président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mignerey (Jacques, Guy)
vice-président d'une caisse régionale d'assurance maladie ; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Descamps (Henri)
président du tribunal de commerce de Douai ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Thibault (Joseph, Pierre, Marie)
directeur général honoraire de banque ; 47 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Noailles de Mouchy (Philippe-Armand)
ancien maire ; 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Nogarede (Georges)
ancien commissaire général adjoint aux expositions nationales du travail ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Labbé (Claude, Léon, Louis)
ancien député ; 45 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Berlot (Roger)
professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Humeau (Robert, Jean, Auguste)
ancien président-directeur général de société ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lacombe (Raymond, Pierre, André)
ancien président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 43 ans d'activités professionnelles, syndicales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lebert (Charles)
président d'honneur de la Mutuelle nationale des étudiants de France ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Narquin (Jean, Marcel)
ancien député ; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bayard (Jean, Antoine, Eugène, Henri)
ancien député ; 42 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lattes (Claude, Edouard, Charles)
ancien conseiller du président-directeur général d'une société d'aviation ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Debaque (Guy, Lucien)
président-directeur général d'organismes d'H.L.M. ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: David (Marc, Marie, Henri)
médecin-conseil régional ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Arion (Michel, François, Marie)
ancien bâtonnier, avocat ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lorendeau (Jean-Baptiste)
vice-président de l'association professionnelle des secrétaires généraux des communautés urbaines de France ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Micheu-Puyou (Jean, Eugène, Romain)
directeur général de société ; 37 ans d'activités professionnelles et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Berger (Yves, Antonin)
écrivain ; 37 ans d'activités professionnelles et littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mallet (Annick, Marie-Louise, Henriette)
déléguée d'un groupement pour l'emploi des handicapés ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Arvis (Jean, Albert)
ancien président-directeur général de société ; 34 ans d'activités professionnelles et de -services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boguet (Robert, Juste, Eugène)
artisan, président d'une chambre de métiers ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delom, née Gualdieri (Elena)
armateur ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dufresne (Thérèse, Hélène, Clémence), épouse Harnist
artiste médailleur, sculpteur aux Monnaies et médailles ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Pommies, née Bur (Andrée, Marie-Anne)
secrétaire générale de l'institut Jean-Moulin ; 29 ans d'activités sociales et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ellie (Xavier, Pierre, Emmanuel)
président-directeur général d'une société de presse ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Arnaud (Francis)
président de l'association pour l'éducation permanente en Aquitaine ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Savin (Bruno)
directeur de société ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Legmann (Michel)
médecin spécialiste ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Mobillion (Jean-Manuel, Maurice, dit de Scarano)
président-directeur général d'une maison d'édition musicale ; 26 ans d'activités professionnelles et musicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Corneau (Alain, Roger)
cinéaste ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Breuil, née Boussant (Danièle, Renée, Louise)
président-directeur général de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Blanchard (Francis, Joseph, Camille)
membre du Conseil économique et social, ancien directeur général du Bureau international du travail. Chevalier du 15 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-15"
JORFTEXT000000544383(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Helmer (Jean-Yves)
directeur dans une société de construction d'automobiles ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544383(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dacoury (Richard, Jean-Paul)
basketteur professionnel ; 15 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544383(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bertagna (Louis)
médecin neuropsychiatre. Officier du 18 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lait (Marcel, Jean, Yves)
président de société. Officier du 1er octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-10-01"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rose (Lucien, Joseph, François)
président d'honneur départemental d'une association d'anciens combattants. Officier du 21 septembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-09-21"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Coutarel (Alfred, Antonin, Mathieu dit Roger)
membre de la présidence de la Fédération nationale des déportés et internés-résistants et patriotes. Officier du 9 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-09"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Blanc (Pierre, Joseph, Paul)
ancien ministre plénipotentiaire. Officier du 31 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-31"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Burnel (Roger, Martial, André)
président de l'Union nationale des associations familiales. Officier du 12 mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Seux (Suzanne, Fernande, Georgette), épouse Grévisse
président de section honoraire au Conseil d'Etat. Officier du 21 février 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-02-21"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Breton (André, Lucien, Eugène)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 12 mai 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-05-12"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lefèvre d'Ormesson (Jean, Bruno, Wladimir)
dit Jean d'Ormesson, écrivain-journaliste. Officier du 27 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-27"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Matthyssens (Myrrhis dit Jean)
ancien délégué général de la S.A.C.D., ancien chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à la francophonie. Officier du 14 février 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-02-14"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Essig (Louis, Charles, Marie, Philippe)
ancien président du conseil d'administration de la S.N.C.F. Officier du 18 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: de Cazalet (Ernest, Charles. Edouard)
président d'honneur de banque, administrateur de sociétés. Officier du 23 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-06-23"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lareng (Louis, Xavier, Dominique)
ancien député, conseiller municipal de Toulouse (Haute-Garonne). Officier du 27 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-27"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Corbon (Jacques, Marie, André)
préfet honoraire. Officier du 10 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-07-10"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gaben (Lucien, Eugène, Emile)
chanoine
membre de l'équipe pastorale de la cathédrale d'Albi (Tarn). Officier du 11 novembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-11-11"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Levy (Maurice, Marc)
président de société et ancien président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie. Officier du 12 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-12"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Machizaud (Jacques, Germain, André)
président du conseil de surveillance d'un groupe industriel pharmaceutique. Officier du 5 février 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-02-05"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Kerlan (Pierre, Marie)
ancien trésorier-payeur général. Officier du 28 mars 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-28"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Kerneis (Jean-Pierre)
professeur d'anatomie pathologique. Officier du 10 février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-10"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jalouneix (Emile, Philippe)
trésorier-payeur général honoraire. Officier du 19 octobre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-10-19"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Crinon (Albert, Charles)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris. Officier du 13 octobre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-10-13"
JORFTEXT000000544382(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cuenat (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale de ces départements ministériels
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale de ces départements ministériels
date_debut="1990-12-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000523634(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Legoherel (Henri)
professeur à l'université d'Angers
Objet:
président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, dans la section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
Jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, dans la section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
president
JORFTEXT000000363233(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Loeffler (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000363232(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Moncaut (Philippe)
inspecteur des transmissions du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au grade d'inspecteur principal des transmissions
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362121(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De:
Gontier
établissements Jules Morey, 9-10, place de la Gare, immeuble Orient, 69003 Lyon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vanderhaegen (Jean)
institut technique du porc, 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX, 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Runavot (Jean-Paul)
institut technique du porc, La Motte-au-Vicomte, B.P. 3, 35650 Le Rheu
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Rossignol
Porcial, Z.I. Evre et Loire, B.P. 83, 49600 Beaupréau
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Robert (Joseph)
Taucé, 35150 Janzé
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Peters (Berti)
Boulaise-Vicq-Exemplet, 36400 La Châtre
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Naveau (Jean)
S.C.A., Pen Ar Lan, B.P. 3, Maxent, 35380 Plélan-le-Grand
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hybrides (Thiry, France)
30, rue Paul-Claudel, 91000 Evry
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hamelin (Maurice)
Neuvy-en-Champagne, 72480 Bernay-en-Champagne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gueguen (Yves)
Sers, 29430 Lanhouarneau
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Delassus (Bernard)
élevage des sources, Hardifort-la-Croix-Rouge, 56670 Cassel
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Coudurier (Bernard)
directeur de l'unité de promotion et de sélection de la race porcine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Caugant (André)
établissement départemental de l'élevage Stang-Vihan, B.P. 504, 29000 Quimper
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Willequet (Francis)
professeur responsable du département Sciences animales, à l'institut supérieur d'agronomie de Beauvais
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Darre (Robert)
professeur responsable du département Productions animales à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Roulon (Paul)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jehanno (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guyomard (Pascal)
ingénieur général du G.R.E.F., C.G.G.R.E.F. Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Guellec (Jean)
ingénieur général du G.R.E.F., D.R.A.F. Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Autheserre (Michel)
conseil général d'agronomie, 35, rue Saint-Dominique, 75349 PARIS CEDEX 07 SP
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sellier (Pierre)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ollivier (Louis)
maître de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Legault (Christian)
maître de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bidanel (Jean, Pierre)
chargé de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lepourry (Claudine)
La Sagerie, Sainteny, 50500 Carentan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000000362058(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rossignol (Laurent, Henri, Daniel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993. Leur admission est subordonnée au désistement éventuel d'un candidat admis dans la spécialité considérée
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Equipements-armes
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000362057(source JORF)
inscription
14 Juillet 199314/07/1993
De: Anselme (Pascal, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993. Leur admission est subordonnée au désistement éventuel d'un candidat admis dans la spécialité considérée
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Aéronautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000362057(source JORF)
inscription
14 Juillet 199314/07/1993
De: Perie (Philippe, Marie-Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Lagarde, Mathieu, Perie et Mathieu-Brismeur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
JORFTEXT000000362056(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chartier-Brasset (Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000362055(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Caye (Christian)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000362055(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Caye (Christian)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000362055(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 199314/07/1993
De: Prévost (Laurent)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000362053(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cochet (Arnaud)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000362052(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Riou (Bertrand)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000362051(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Xavier Salvat
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jean-Louis Pérol
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Philippe Faure
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Philippe Faure
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bernard Debry
chef de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Alain Blanc
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jean-Pierre Adnet
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Evelyne Liouville
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Claudine Lescoffit
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000362001(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vukobrat (Boris)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 30 décembre 1982
Objet:
la personnalité étrangère résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Étrangers en France
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-30"
JORFTEXT000000361998(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Tubiana (Maurice)
membre de l'Académie des sciences. Grand-officier du 25 avril 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
grade_precedent="Grand-officier"
grade_precedent_date="1985-04-25"
JORFTEXT000000180052(source JORF)
élévation
14 Juillet 199314/07/1993
De: Druon (Maurice)
ancien ministre
membre de l'Académie française, commandeur du 17 février 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000180052(source JORF)
élévation
14 Juillet 199314/07/1993
De: Curien (Hubert)
ancien ministre, universitaire. Commandeur du 29 août 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-08-29"
JORFTEXT000000180052(source JORF)
élévation
14 Juillet 199314/07/1993
De: Long (Marceau)
vice-président du Conseil d'Etat. Commandeur du 13 mai 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-05-13"
JORFTEXT000000180052(source JORF)
élévation
14 Juillet 199314/07/1993
De: Wolff
dit Wolf (Gilbert), président de l'Association française et internationale des déportés-évadés. Commandeur du 14 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-01-14"
JORFTEXT000000180052(source JORF)
élévation
14 Juillet 199314/07/1993
De: Valentin (Jean-Marie)
président de la commission 1 de la 12e section du Conseil national des universités (Langues et littératures germaniques et scandinaves)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Thuillier (Jacques)
professeur du Collège de France, titulaire de la chaire d'histoire de la création artistique en France
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Rosset (Roland)
président de la commission 2 de la 65e section du Conseil national des universités (Biologie cellulaire)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Madelenat (Daniel)
président de la commission 2 de la 10e section du Conseil national des universités (Littératures comparées)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Leclant (Jean)
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Roy-Ladurie (Emmanuel)
administrateur de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Labeyrie (Antoine)
professeur du collège de France, titulaire de la chaire d'astrophysique observationnelle
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Illusie (Luc)
président de la commission 2 de la 25e section du Conseil national des universités (Mathématiques)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gros (François)
secrétaires perpétuels de l'Académie des sciences
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Germain (Paul)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Enjalbert (Alain)
président de la section 25 du Comité national du Conseil national de la recherche scientifique (Interactions cellulaires)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Dagron (Gilbert)
professeur du Collège de France, titulaire de la chaire d'histoire et civilisation du monde byzantin
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Commaille (Jacques)
président de la section 36 du Comité national de la recherche scientifique (Sociologie, normes et règles)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cohen Tannoudji (Claude)
professeur du Collège de France, titulaire de la chaire de physique atomique et moléculaire
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Chenot (Bernard)
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bothorel (Pierre)
président de la section 15 du Comité national du Conseil national de la recherche scientifique (Systèmes moléculaires complexes)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boiteux (Marcel)
président du conseil d'administration de l'Institut Pasteur
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Grunig (Blanche-Noëlle)
président de la section 34 du Comité national du Conseil national de la recherche scientifique (Représentations langages communication)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure Paris
Groupe:
École normale supérieure
ecole
JORFTEXT000000179850(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hannoyer (Michèle)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
membre de la commission ad hoc Administration de la recherche
Remplace:M. Zahn (Jean-François)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000179849(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vidalie (Henri)
professeur de classe normale de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe des professeurs
au titre de l'année scolaire 1992-1993
Objet:
professeur hors classe
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000179848(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sebbag (Hervé)
agrégé des écoles nationales vétérinaires, maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maître-assistant agrégé en pathologie générale, microbiologie, immunologie, dans le même établissement
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000179847(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gilbert Perol
ambassadeur de France
Objet:
membre à titre personnel de la Commission de publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission de publication des documents diplomatiques français
JORFTEXT000000179844(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Reymond (Anne-Maryse)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Informatique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lanzafame (Jean-François, Ange, Xavier)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Sécurité
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Clouet (Patrick, André, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Mécanique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Breniaux (Didier, Jean, René)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Mécanique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bourlard (Patrick, Albert, René)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Mécanique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Le Gall (Rémi, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Maintenance aéronautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Duchesne (Jean-Claude, Maurice, Georges)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Maintenance aéronautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Di Ciccio (Igor)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Maintenance aéronautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Prenveille (Philippe, René, Pierre)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Informatique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Celton (Loïc, François, Alexandre)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Electricité
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Archambault (Frédéric, Patient, Joseph)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Electricité
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Ygouf (Pascal, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Wairy (Henri, Denis, Gérald)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Vilpoux (Josselin, Thierry)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gay (Laurent, Francis)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: François (Fabrice, Christian, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Coadou (Patrick, André, Jean)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE TECHNIQUE
Administration
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: René (Hugues, Michel, Guy)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Transmissions
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Raoul (Jacques)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Transmissions
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jacquemain (Guy, Pierre, Michel, Marie)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Transmissions
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Brahem (Marc, Jacques, Pierre)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Transmissions
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Thion (Pascal, Adrien, Marius)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Equipements-armes
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Sellin (Patrick, Maurice, Louis)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Equipements-armes
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Eon (Jean-François, Raymond, Maurice)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Equipements-armes
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Astréoud (Jean-Paul, Pierre)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Equipements-armes
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gourtay (Didier)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Conduite nautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Gillet (François, Jacques)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Conduite nautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cariou (Yann, Pierre, Michel)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Conduite nautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lilette (Michel, Bernard, Louis)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Aéronautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Hiaumet (Pascal, Nicolas)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Aéronautique
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Weibel (Alain)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Amphibie
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Oltra (Eric, Fabrice)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Amphibie
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Nineven (Bernard)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte (corps des officiers spécialisés de la marine) à la suite des concours de 1993 les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
BRANCHE OPÉRATIONNELLE
Amphibie
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000179843(source JORF)
admission
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jaffrenou (Yves, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Le Han et Yves Jaffrenou, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rosporden (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000179807(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 199314/07/1993
De: Cirillo (Edmond, Paul)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Chastel (Guy, Lucien, Charles)
huissier
huissier_residence="Dinard (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000179806(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Jean-François Weber
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
directeur des services judiciaires
Remplace:M. Roger Tacheau
Groupe:
Direction des services judiciaires
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000179805(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Robine (Franck)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-30"
JORFTEXT000000179631(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993
De: Carenco (Jean-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
date_debut="1990-07-13"
date_fin="1991-08-01"
JORFTEXT000000179629(source JORF)
détachement
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.