Nicolas Ducros
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicolas DUCROS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur
=
"
Institut national des sciences appliquées de Lyon
"
professeur_section
=
"
61
"
JORFTEXT000051254285
(source JORF)
nomination
27 Février 2025
27/02/2025
De:
Nicolas DUCROS
Objet:
membres de la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
au titre des professionnels
mentionnés à l'article L. 512-1 du code des assurances et à l'article L. 546-1 du code monétaire et financier ou leurs représentants
membre titulaire
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000049871637
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2024
04/07/2024
De:
Nicolas Ducros
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K
(source BOESR)
admission
01 Décembre 2016
01/12/2016