01 Décembre 2016

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Olivier Roullier
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas Roger
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marc Pignol
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Philippe Petitmengin
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Timothée Noiret
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Régis Matras
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Fabien Marquette
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Arnaud Lehmann
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas Lefebvre
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Guillaume Geneau
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Arnaud Fremont
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ludovic Fauré
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas Ducros
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Didier Boury
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Raphaël Berot
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Carolyne Fonteyne
épouse Jurie
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
Vanessa Dreux épouse Flandin
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Anne Alexandre
épouse Millardet
Objet:
à la session 2016 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
MENS1600961K(source BOESR)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Grégory Frackowiac
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:M. Julien Luis
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
suppleant
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Stéphane Benis
Objet:
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:M. Gilles Demarquet
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Anne-Sophie Legrand
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:Mme Fabienne Sentex
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
suppleant
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sandrine Charrier
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:Mme Fabienne Bellin
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
suppleant
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nathalie Ayrivie
Objet:
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:Mme Annie Jus
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Agnès Duguet
Objet:
Suppléante représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Mathilde Radzion
Groupe:
Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
suppleant
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Julien Luis
Objet:
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:M. Roland Hubert
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gilles Demarquet
Objet:
Titulaire représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:Mme Claude Fromentin
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Frédérique Rolet
Objet:
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:Mme Sandrine Charrier
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
MENJ1600865A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Joseph Vallano
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Guyane
Groupe:
Académie de Guyane
directeur_academie
MENH1627278D(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascal Clément
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
Remplace:M. Jean-Pierre Genevieve
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
directeur_academie
MENH1627278D(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Catherine Come
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Remplace:M. Denis Lejay
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne
directeur_academie
MENH1627278D(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Roger Ribaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Oise
Remplace:M. Didier Blondel
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Oise
date_debut="2016-10-28"
directeur_academie
MENH1627278D(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Yves Hermoso
sous-directeur du budget de la mission enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentant de l'État titulaire désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
au titre du 1° de l'article R. 313-15 du code de l'éducation
Remplace:M. Guillaume Gaubert
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
MENF1600859A(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Flavie De Busscher
Objet:
responsable du service budget-finances, à effet de saisir dans l'outil Chorus toutes les opérations relatives
MENB1600906S(source BOESR)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Catherine BAMVENS
Objet:
chef du département des ressources humaines de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
JUSK1635370A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Corélia CATTELAN
Objet:
chef du département administration et finances de l'Ecole nationale d'administration Pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
JUSK1635368A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Cécile GRESSIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : d'Amiens et de Douai
Remplace:Mme Chantal BERGER
Groupe:
Appel : d'Amiens et de Douai
magistrat
JUSC1635039A(source BOMJ)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Magali GEORGES
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de BOURGOIN-JALLIEU
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JUSB1636405A(source BOMJ)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Myriam BLANC
(TISSIER)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de BOURGOIN-JALLIEU
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1636405A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nadine SAVARIT
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Niort
Groupe:
Tribunal de grande instance de Niort
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
JUSB1636393A(source BOMJ)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nadine SAVARIT
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1636393A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Magali SAUVANEIX
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1636393A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
Tribunal d'instance de Condom
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
JUSB1636308A(source BOMJ)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Stéphanie MAUFOGERAT
(SEGAT)
adjointe administrative de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Condom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1636308A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Vice-président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Philippe Duron
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Louis Nègre
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hervé Maurey
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Vice-président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-François Rapin
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hervé Maurey
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes"
JORFTEXT000033507950(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Frédérique Gerbaud
Objet:
la commission des affaires sociales
Remplace:M. Louis Pinton
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Henri Tandonnet
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Yves Daudigny
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michel Amiel
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Alain Milon
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Président
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Corinne Imbert
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Laurence Cohen
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Aline Archimbaud
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Raymond Vall
(Gers - RDSE)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rémy Pointereau (Cher - LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Roland Courteau (Aude - SOC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michel Delebarre (Nord - SOC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sophie Primas (Yvelines - LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Evelyne Didier (Meurthe-et-Moselle - CRC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Chantal Jouanno (Paris - UDI-UC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Présidente
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michel Billout (CRC - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Didier Marie
(Socialiste et républicain - Seine-Maritime)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Yves Leconte
(Socialiste et républicain - Français établis hors de France)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Claude Kern (UDI-UC - Bas-Rhin)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: André Gattolin (Ecologiste - Hauts-de-Seine)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascal Allizard
(Les Républicains - Calvados)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: François-Noël Buffet
(Les Républicains - Rhône)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Claude Requier
(RDSE - Lot)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Président
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (Sénat)"
JORFTEXT000033507926(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Erwann Binet
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: François Pupponi
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Annie Le Houerou
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Catherine Coutelle
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hervé Féron
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Anne-Lise Dufour-Tonini
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Jacques Vlody
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: François Pupponi
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hervé Féron
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Erwann Binet
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Jacques Vlody
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Anne-Lise Dufour-Tonini
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Frédéric Cuvillier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Annie Le Houerou
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Catherine Coutelle
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033507918(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Radio Antibes (ARA)
à l'association toulonnaise pour la communication (ATC) en vertu des dispositions de l'article L. 621-2 du code de commerce. En second lieu, le service Vitamine a cessé ses émissions en FM à Cannes, Hyères, Saint-Raphaël, Solliès-Pont et Toulon depuis le
2 octobre 2015
ce que confirment des constats d'absence d'émission réalisés par des agents assermentés du Conseil (constats réalisés les 30 septembre et 6 octobre 2015 et le
18 mai 2016
dans la zone de Cannes, les 24 septembre et 5 octobre 2015 et le
18 mai 2016
dans la zone de Bormes-les-Mimosas, les 30 septembre et 6 octobre 2015 et le
18 mai 2016
dans la zone de Saint-Raphaël, les 24 septembre et 5 octobre 2015 et le
18 mai 2016
dans la zone de Solliès-Pont, les 24 septembre et 5 octobre 2015 et le
18 mai 2016
dans la zone de Toulon)
Objet:
par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, hors appel aux candidatures, dans la limite de deux fois en sus de l'autorisation initiale, et chaque fois
sauf : (…) 4° si la situation financière du titulaire ne lui permet pas de poursuivre l'exploitation dans des conditions satisfaisantes »
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel, hors appel aux candidatures
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033507911(source JORF)
reconduction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Radio Antibes (ARA)
que l'association toulonnaise pour la communication (ATC) ne pouvaient pas, en vertu de l'article 28-1 de la loi du
30 septembre 1986
bénéficier de la possibilité de reconduction hors appel aux candidatures
Objet:
par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, hors appel aux candidatures, dans la limite de deux fois en sus de l'autorisation initiale, et chaque fois
sauf : (…) 4° si la situation financière du titulaire ne lui permet pas de poursuivre l'exploitation dans des conditions satisfaisantes »
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel, hors appel aux candidatures
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033507911(source JORF)
reconduction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Radio Antibes (ARA)
l'association toulonnaise pour la communication (ATC) ne respectant plus leurs engagements conventionnels vis-à-vis du conseil
Objet:
par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, hors appel aux candidatures, dans la limite de deux fois en sus de l'autorisation initiale, et chaque fois
sauf : (…) 4° si la situation financière du titulaire ne lui permet pas de poursuivre l'exploitation dans des conditions satisfaisantes »
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel, hors appel aux candidatures
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033507911(source JORF)
reconduction
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Luc VERGNE
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
Radio France
date_debut="2016-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000033507906(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas COLIN
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
Radio France
date_debut="2016-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000033507906(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-François QUERE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
Groupe:
École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
date_debut="2016-12-05"
ecole
JORFTEXT000033507889(source JORF)
renouvellement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marianne-Frédérique PUSSIAU
sous-préfète, sous-préfète de Saint-Amand-Montrond
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
JORFTEXT000033507886(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sandrine ANSTETT-ROGRON
sous-préfète en position de service détaché
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Saône
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000033507884(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas VENTRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Dole
Groupe:
Sous-préfecture de Dole
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
JORFTEXT000033507882(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Benoît LEMAIRE
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet d'Abbeville
Groupe:
Sous-préfecture - Abbeville
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Abbeville"
sous-prefecture_departement_code="80"
JORFTEXT000033507880(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Olivier MAUREL
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000033507878(source JORF)
intégration
01 Décembre 201601/12/2016
De: Stéphane KUNZ
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe du bureau international « Travail, emploi, affaires sociales et droits de l'homme » à la délégation aux affaires européennes et internationales, suppléant
Objet:
membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
représentants de la ministre chargée du travail
Groupe:
Comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
JORFTEXT000033507875(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marie-Christine BAUDURET
conseillère d'administration des affaires sociales, cheffe du bureau international « Travail, emploi, affaires sociales et droits de l'homme » à la délégation aux affaires européennes et internationales, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
représentants de la ministre chargée du travail
Groupe:
Comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
JORFTEXT000033507875(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Caroline Gontran
magistrate du premier grade
Objet:
cheffe du service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
Service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice
date_debut="2016-12-01"
duree="un an"
JORFTEXT000033507872(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kaczynski (Dariusz)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans la juridiction ci-après
Groupe:
Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033507870(source JORF)
affectation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dominique TAILHARDAT
substitut du procureur général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
substitut général chargé d'un secrétariat général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Clément INCERTI
substitut à l'administration centrale, adjoint à la cheffe du bureau de la police judiciaire
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Luc BLACHON
premier substitut à l'administration centrale, chef du bureau du droit économique, financier et social, de l'environnement et de la santé publique à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Louis PEROL
magistrat honoraire (ancien avocat général Paris)
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Etienne MADRANGES
avocat général à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michèle VAUBAILLON
magistrat honoraire (ancien substitut général Paris)
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Catherine SORITA-MINARD
substitut général chargé du secrétariat général à la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bertrand Lissarague
ancien avoué près la cour d'appel de Versailles
Objet:
les mandats de membre du conseil de gestion du fonds d'indemnisation de la profession d'avoué
au titre des représentants des anciens avoués près les cours d'appel
sur proposition du Conseil national des barreaux, de
Groupe:
Conseil national des barreaux
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033507860(source JORF)
renouvellement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean Duboscq
ancien avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
les mandats de membre du conseil de gestion du fonds d'indemnisation de la profession d'avoué
au titre des représentants des anciens avoués près les cours d'appel
sur proposition du Conseil national des barreaux, de
Groupe:
Conseil national des barreaux
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033507860(source JORF)
renouvellement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Couturier (Eric)
premier conseiller au tribunal administratif de Saint-Denis et de Mayotte
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000033507858(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Thomas (Michaël)
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sizaire (Vincent)
magistrat judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sadoun (Mohamed)
administrateur des services de l'Assemblée nationale
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nury (Renaud)
sous-préfet hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lerooy (David)
commissaire de police
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kuperman (Boris)
premier conseiller de chambres régionales et territoriales des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kaczynski (Dariusz)
administrateur civil hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Chabauty (Cyrille)
commissaire divisionnaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Baron (Alexis)
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: William (Nathalie)
administratrice territoriale
Objet:
conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rivet (Sabine)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lorriaux (Daphné)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Havas (Nathalie)
maître de conférences
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Cerf (Mathilde)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Boutet (Marie)
administratrice civile
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bertrand (Bénédicte)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bartnicki (Anne)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
JORFTEXT000033507856(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nury (Renaud)
Objet:
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Thomas (Michaël)
Objet:
administrateur territorial hors classe
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sadoun (Mohamed)
Objet:
administrateur des services de l'Assemblée nationale
Groupe:
Assemblée nationale
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lerooy (David)
Objet:
commissaire de police
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kuperman (Boris)
Objet:
premier conseiller de chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
Conseil de chambres régionales et territoriales des comptes
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kaczynski (Dariusz)
Objet:
administrateur civil hors classe
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Chabauty (Cyrille)
Objet:
commissaire divisionnaire
Groupe:
Commissariat divisionnaire
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Baron (Alexis)
Objet:
administrateur territorial hors classe
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: William (Nathalie)
Objet:
administratrice territoriale
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rivet (Sabine)
Objet:
directrice d'hôpital hors classe
Groupe:
Direction d'hôpital hors classe
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lorriaux (Daphné)
Objet:
commissaire de police
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Cerf (Mathilde)
Objet:
commissaire de police
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Boutet (Marie)
Objet:
administratrice civile
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Havas (Nathalie)
Objet:
maître de conférences
maitre_de_conference
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sizaire (Vincent)
Objet:
magistrat judiciaire
magistrat
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bertrand (Bénédicte)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bartnicki (Anne)
Objet:
magistrate judiciaire
magistrat
JORFTEXT000033507856(source JORF)
détachement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascale GUITTON LAVAYSSIERE
Objet:
en position de disponibilité
pour suivre son conjoint
Cour d'appel de Paris
Magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2016-10-01"
duree="un an"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000033507854(source JORF)
disponibilité
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jarrin (Michäelle, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Wahl (Michaël, Jean, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Voy (Valentin, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sioc'han de Kersabiec (Michel, Xavier, Marie, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Schneider (Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Poulain (Samuel, Cyprien, Jules)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pernodet (Nicolas, Pierre, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Oldra (Arthur, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mulnet (Nicolas, Pierre-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Milon (Xavier, Rémi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michel (Jonathan, Norbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Maurutto (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Letellier (Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jamon (Loïk)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gosciaszek (Laurent, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Glo (Pierre-Yves, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dyda (Marc, Frédéric, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Desolle (Fabien, Martial, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dadou (Thibaut)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Boisliveau (Eric, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bedouret (Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Baby (Sébastien, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Auffray (Patrice, Eric, Jean-Charles, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Audisio (Jérôme, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Astier (Frédéric, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sartieaux (Marine, Eva, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Legrand (Anne-Lise, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Grand (Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Clavere (Emilie, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Tochou (Angelique, Laure, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: L'aspirant Cherouvrier (Aurélien, Lilian, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: de La Bigne (Jean-Guillaume, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Saroux (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Roche (François, Denis, Raoul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Poirier (Martin, Charles, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mouton (Hugo, Marie, Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Morel (Morgan, Armel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Montagutelli (Paul, Charles-Henri, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Manifacier (Louis, Elian, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Houitte de la Chesnais (Foulques, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Goux (Corentin, Emmanuel, Yves, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gouarne (Bertrand, Laurent, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ginis (Benoit, Michel, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Descheyer (Rémi, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Carbuccia (Thomas, Raymond, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Boitard (Vincent, Marie, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Belin (Pierre, Jacques, Noël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Auburtin (Thomas, Matthieu, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Viandier (Constance, Marie, Claudine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Guinot (Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Galliot (Roxane, Ségolène, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Fioc (Claire, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Denneulin (Loic, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Acquistapace (Emilie, Amandine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bouquillon (Serge, Claude, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Labarde (Claire, Gaëlle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Tracqui (Anne, Jacqueline, Doris)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-08-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Miquel (Almel, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-08-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mieudonnet (Thomas, Gérard, Désiré)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Juret (Guillaume, Jonathan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Prieur (Stanislas, Paul, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Massol (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hoingnet (Serge, Raymond, Jules)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Collignon (Julien, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Calt (Eric, Henri, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bruel (Marc, Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Boucly (Vincent, Xavier, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Henry (Nathalie, Pascale, Marie, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Voisin (Pierre-Marie, Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lavaste (Rémi, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hannouche (Sayah)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Poitrinal (Isabelle, Corinne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marchal (Céline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lovato (Marc, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Garnier (Erwan, Loïc, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Scherer (Emmanuel, Claude, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pelloin (Cyril, Jean-Jacques, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Godkine (Kévin, Grégory)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vigla (Erwan-Patrick, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nguyen (Tri An)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: de la Sayette (Adrien, Guy, Joseph, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: de Cagny (Aymeric, Bruno, Jacques, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: de Beukelaer (Pierrick, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Wakeford (Stéphane, Henri, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vu (Guillaume, Maximilien, Le, Quang)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Viot (Paul-Henry, Thierry, Claude, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Villerabel (Gauthier, Clément, Khanh)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vermeulen (Léopold, Marie, Patrice, Marc, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vermersch (Hadrien, Marc-Aurèle, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vallée (Louis-Marie, Régis, Robert, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vachey (François-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Tymen (Thibault, Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Touchais (Maxime, Marc, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Tardy-Joubert (Hubert, Yves, Alain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Steinmyller (Charles, Guillaume, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Salmon (Ludovic, Bruno, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Reyfort (Cyril, Cédric, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pallu (Arthur, Pierre, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Olson (Edouard, John, Louis, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Offerle (Guillaume, Tancrede, Andre, Rene)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Morvan (Quentin, Pierre, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Morlat (Pierre-François, Bertrand, Marie, Valéry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michelet (Cyril, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michaud (Baudouin, Thibaud, Jean, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Metairie (Valentin, Romain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mazet (François, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Martel (Pierre, Charly)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marie (Julien, Benjamin, Mehdi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Macqueron (Frantz, Marie, Louis, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Leon (Tanguy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lefort (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Le Roy (François, Pierre, Jacques, Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Le Roy (Florian, Bernard, Gildas, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Le Maréchal (François, Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Langlois (Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lafleur (Paul, Marie, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kucharski (Mathieu, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean (Clément, Daniel, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jayer (Vincent, Thomas, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Isnard (Numa, Joseph, Roger, Michel, Yvan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Imbert (Pierre, Marc, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Herpin (Jack)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hernault (Thomas, Stéphane, Roger, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Hello (Alexandre, Marie, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Grignon (Simon, James, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Grandclément (Cyrille, Louis, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Goeury (Alexandre, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gobeaut (Julien, Alain, Médéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gerrer (Anthony)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Foucault (Pierre, Alexis, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Filliatre (Martin, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Experton (Charles, Marie, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Espinat (Maxime, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dumoret (Antoine, Michel, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Delchambre (Simon, René, Emile, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Delbaere (Arthur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dechoux (Arnaud, Jean, Denis, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: David (Romain, Stéphane, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Comair (Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Chardron (Sébastien, Edgard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bortenlänger (Alexandre, Johannes)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bergeras (Augustin, Denis, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Baylan (Loïc, Bertrand, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Banh (Georges, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Audebaud (Victor, Bruno, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vincent-Genod (Laetitia, Priscille, Marie, Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Solaux (Charlotte, Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Saisou (Caroline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Riou (Adèle, Sophie, Julia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Portelli (Elisabeth, Marie, Nicole)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pineau (Marie-Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pasquier (Amandine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Moreau (Céline, Adeline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lucas (Manon, Alice, Magali)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Heuls (Heloise, Anne, Sylvie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Fasquel (Victoire, Yolande, Andrée, Vanessa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Delahaye (Hanna, Nina, Juliette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: D'Anglejan (Marie-Astrid)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Cosson (Pauline, Marion)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Chabrol (Clémence, Juliette, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Caillot (Margaux, Antoinette, Raymonde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Begon (Céline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Alarcon (Fanny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033507851(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marie-Andrée GAUTIER
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Grand Est, chargée des fonctions de secrétaire générale (groupe IV)
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Grand Est
date_debut="2017-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033507848(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Patrick KLUCZYNSKI
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau international « Santé et protection sociale » à la délégation aux affaires européennes et internationales, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
représentants de la ministre chargée de la santé
Groupe:
Comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
JORFTEXT000033507846(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Agnès JOSSELIN
attachée principale territoriale, chargée de mission au bureau international « Santé et protection sociale » à la délégation aux affaires européennes et internationales, suppléante
Objet:
membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
représentants de la ministre chargée de la santé
Groupe:
Comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée
JORFTEXT000033507846(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gérard Folny
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033507843(source JORF)
réintégration
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sophie Graveleau
attachée d'administration de l'Etat, en disponibilité
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2017-01-26"
JORFTEXT000033507841(source JORF)
réintégration
01 Décembre 201601/12/2016
De: Anne-Cécile GOUSSOT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sociale et médico-sociale « ReHPsy »
Remplace:Mme Fabienne ANDRE
Groupe:
Groupement de coopération sociale et médico-sociale « ReHPsy »
JORFTEXT000033507839(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Véronique HAAS
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Public Alto-Sénaquanais Pour l'Accompagnement des Personnes Âgées et en Situation de Handicap » (PASAPAH)
Groupe:
Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Public Alto-Sénaquanais Pour l'Accompagnement des Personnes Âgées et en Situation de Handicap » (PASAPAH)
JORFTEXT000033507837(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Laurent LE MERCIER
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Vienne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Eure
Remplace:M. Philippe FATRAS
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Eure
directeur_academie
JORFTEXT000033507834(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascale COQ
personnel de direction dans l'académie de Versailles
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Remplace:M. Pascal CLEMENT
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
directeur_academie
JORFTEXT000033507834(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Maryline LUTIC
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Loire
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Cantal
Remplace:Mme Maryline REMER
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Cantal
date_debut="2016-12-01"
directeur_academie
JORFTEXT000033507834(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Muriel Mambrini-Doudet
Objet:
directrice de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
date_debut="2016-12-01"
JORFTEXT000033507832(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: L'HELGOUALC'H Augustin
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: L'ÉTANG Rudy
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ZAÏNA Badis
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: TIMBO Xavier
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: RAMBERT Guillaume
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE PENNEC Yves
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE GUEVEL Thierry
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE FALHER Guy
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: COUTHOUIS Jacky
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: CHATEIL Jean-Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ABOMNES Pierre-Yves
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: WASIAK Emmanuel
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: TOUMIT Aymeric
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: STEFF Franck
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: RUELLE Antoine
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ROYER Damien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: OEILLARD Guénaël
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: MANROT Baptiste
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE ROHELLEC Sébastien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE GRAS Jean-Marc
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LAUSSEL Franck
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GUILMIN Frédéric
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GUEGUEN Lionel
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GREIL Pierre-Olivier
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GLOOR Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GESTIN Jean-Baptiste
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: DE RECY Thomas
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: CHIKHI Farid
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: CASTEL Hervé
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BUREL Damien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BOURAÏMA Issiaka
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BOTHOREL Jean-Marie
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BASTARD Yvonnick
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: TREHOREL Yannick
conseiller des affaires maritimes, vice-président
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Présidence
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: HASSLER Ivan
professeur de l'enseignement maritime, vice-président
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Présidence
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GALY Laurent
représentant l'inspecteur général de l'enseignement maritime, professeur de l'enseignement maritime, président
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Présidence
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BACH Olivier
professeur de l'enseignement maritime, vice-président
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Présidence
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: TURQUET DE BEAUREGARD Guillaume
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: TREDAN Eric
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: REUNAVOT Mathieu
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: PISIOU Garry
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: PERNOT Patrick
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: PEN Stéphane
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: NESTILE Jean-Louis
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: MAURIAC Régis
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LUSBEC Louis
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LOGOLTA Georges
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE PIVER Charles
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: HOECHSTETTER Gilles
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GUINCHE Rémi
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GARRET Philippe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GABORIT Joël
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: FERRATY Gaspar
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: DUPONT Benoît
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: DERMINON François
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: CHOMARD Jérôme
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BUVAL Gilbert
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: BIGER Michel
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ALBARET Jean-Pierre
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ALARIC Jean-Paul
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: TERTRIN Yves
conseiller des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ROSTAING Thomas
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: RICHOU Fabrice
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: PORCHER-LABREUILLE Damien
inspecteur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: MOUSSARON Hervé
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LEMESLE Nicolas
conseiller des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: LE GUERN Matthieu
inspecteur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: HULIN Sébastien
inspecteur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: FAURE Emeric
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: EYRARD Mathieu
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ALCOUFFE Frédéric
inspecteur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: NONNE Mathilde
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'organisations syndicales de marins
Groupe:
Représentants d'organisations syndicales de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GUILMARD Marie
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Représentants d'employeurs de marins
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GAUTRON Carole
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ADIGE Astride
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Enseignants du domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: ROUYER Muriel
inspectrice des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: POULLAIN Martine
inspectrice des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: OFFRET Pascale
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: GUÉHENNEC Pascale
inspectrice des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: CHANCEL-LESUEUR Hélène
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: CHAIGNEAU Gaëlle
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont, machine et électrotechnique
au titre de l'année 2017, les membres suivants
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
JORFTEXT000033507829(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Patrick IMBERT
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Essonne
Remplace:Mme Nicole POINSOT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033507827(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: François DUVAL
architecte et urbaniste général de l'Etat (tour 5)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000033507825(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Florence TORDJMAN
administratrice civile hors classe (tour 4)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000033507825(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Eliane LE COQ-BERCARU
administratrice civile hors classe (tour 3)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000033507825(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Geneviève BESSE
administratrice civile hors classe (tour 2)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000033507825(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: François LEFORT
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
inspecteurs de l'administration du développement durable
par voie d'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000033507823(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-François LANDEL
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
inspecteurs de l'administration du développement durable
par voie d'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000033507823(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Sylvie MATHON
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
inspecteurs de l'administration du développement durable
par voie d'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000033507823(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jeanne AUGE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
inspecteurs de l'administration du développement durable
par voie d'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000033507823(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Arnaud LEMAÎTRE
trésorier national de la Fédération Syndicale Unitaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Eliane LANCETTE
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033507820(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: THIBAULT (Eric)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2016-12-30"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000033507818(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Omar SENHAJI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître
Groupe:
Conseil maître
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000033507816(source JORF)
admission
01 Décembre 201601/12/2016
De: Riner (Teddy, Pierre-Marie)
médaille d'or en judo (catégorie plus de 100 kg) aux jeux Olympiques de Rio. Chevalier du 19 janvier 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-01-19"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
promotion
01 Décembre 201601/12/2016
De: Valladont (Jean-Charles, Valentin)
médaille d'argent au tir à l'arc aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Tony-Helissey, né Helissey (Jean-Paul, Daniel, Cédric)
médaille d'argent en escrime (fleuret par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mahé (Kentin, Alain, Pierre-Marie)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lemaitre (Christophe, Alexandre, Christian)
médaille de bronze en athlétisme (200 m) aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Cissokho (Souleymane, Diop)
médaille de bronze en boxe (catégorie moins de 69 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pineau (Allison, Marie)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nze-Minko (Estelle, Véronique)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Clouvel (Elodie, Pascaline)
médaille d'argent en pentathlon moderne aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ayglon-Saurina, née Ayglon (Camille, Anaïs)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 9 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Radius (Louis, Charles, Philippe)
médaille de bronze en athlétisme (1 500 mètres) aux jeux Paralympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: N'Guessan (Timothey, Germain, Joseph)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gérard (Vincent)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Niombla (Gnonsiane)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Niaré (Haby)
médaille d'argent en taekwondo (catégorie moins de 67 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Edwige (Béatrice, Seynabou)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Defrance (Hélène, Marie)
médaille de bronze en voile (dériveur en double) aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Oumiha (Sofiane)
médaille d'argent en boxe (poids léger, catégorie 60 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mayer (Kévin)
médaille d'argent en athlétisme (décathlon) aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Grébille (Mathieu, Robert-Denis)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Moreau (Cindy, Adeline, Genny)
médaille de bronze en canoë (sprint) aux jeux Paralympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Glauser (Laura, Lucienne, Marie)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bulleux (Chloé)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Agbegnenou (Clarisse, Bogdanna)
médaille d'argent en judo (catégorie moins de 63 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Valet (Maxime, Pierre, Georges)
double médaille de bronze en escrime (fleuret en individuel et par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Raynaud (Alexis, Romain)
médaille de bronze au tir (50 mètres, carabine, 3 positions) aux jeux Olympiques de Rio ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Quiquampoix (Jean, Mario, Serge)
médaille d'argent au tir (25 mètres, pistolet, feu rapide) aux jeux Olympiques de Rio ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Metella (Mehdy, Abdelhafid)
médaille d'argent en natation (relais 4 × 100 mètres nage libre) aux jeux Olympiques de Rio ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lefort (Enzo, Boris)
médaille d'argent en escrime (fleuret par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 6 ans de service
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bascou (Dimitri, David)
médaille de bronze en athlétisme (110 m haies) aux jeux Olympiques de Rio ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Prouvensier (Marie)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 6 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Porte (Valentin, Antonin, Florent)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mignon (Clément, Jacques)
médaille d'argent en natation (relais 4 × 100 mètres nage libre) aux jeux Olympiques de Rio ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Fabregas (Ludovic)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Zaadi Deuna (Grace-Lydie)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 5 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lemoussu (Gwladys)
médaille de bronze en triathlon aux jeux Paralympiques de Rio ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Houette (Manon, Sarah, Micheline)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Horacek (Tamara)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 3 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="3"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Colard (Thibault, Jean, Henri)
médaille de bronze en aviron (quatre de pointe poids léger) aux jeux Olympiques de Rio ; 2 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="2"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ourahmoune (Sarah)
médaille d'argent en boxe (catégorie 48 à 51 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Baroukh (Thomas, Gabriel, Jérémie)
médaille de bronze en aviron (quatre de pointe poids léger) aux jeux Olympiques de Rio ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Solforosi (Franck, Robert, Bernard)
médaille de bronze en aviron (quatre de pointe poids léger) aux jeux Olympiques de Rio ; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Beaumont (Maxime, Eugène, René)
médaille d'argent en canoë-kayak (K1 200 mètres) aux jeux Olympiques de Rio ; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lacrabère (Alexandra, Maïté)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Le Péchoux (Erwan, Lucien, Edouard)
médaille d'argent en escrime (fleuret par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dipanda (Adrien, Simon)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Leynaud (Amandine, Suzanne, Monique)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Klauss (Gauthier)
médaille de bronze en canoë-kayak (slalom C2) aux jeux Olympiques de Rio ; 12 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lecointre (Camille)
médaille de bronze en voile (dériveur en double) aux jeux Olympiques de Rio ; 12 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dembélé (Siraba)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 12 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Houdet (Stéphane, Gérald, Emmanuel)
médaille d'or en tennis (double) aux jeux Paralympiques de Rio. 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Raineau (Guillaume, Louis, Benoit)
médaille de bronze en aviron (quatre de pointe poids léger) aux jeux Olympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Péché (Matthieu, Patrick, François)
médaille de bronze en canoë-kayak (slalom C2) aux jeux Olympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Landre (Laurisa, Emiline)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nyokas, né Nyokas Zalamou (Guy, Olivier, Massacca dit Olivier)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Meynard (William, Marius, Dorian)
médaille d'argent en natation (relais 4 × 100 mètres nage libre) aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Maret (Cyrille, Louis)
médaille de bronze en judo (catégorie moins de 100 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Le Coq (Pierre)
médaille de bronze en voile (planche à voile) aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Cadot (Jérémy, Georges, Emile)
médaille d'argent en escrime (fleuret par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bauderlique (Mathieu, Albert, Daniel)
médaille de bronze en boxe (poids mi-lourd, catégorie 81 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dancette (Blandine)
médaille d'argent en handball aux jeux Olympiques de Rio ; 10 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Olivier (Marc-Antoine, Daniel, Frédéric)
médaille de bronze en natation de marathon (10 km) aux jeux Olympiques de Rio ; 1 an de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="1"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507341(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Le Fur (Marie-Amélie)
double médaille d'or en athlétisme (400 mètres et saut en longueur) et médaille de bronze (200 mètres) aux jeux Paralympiques de Rio. Chevalier du 22 février 2013
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-02-22"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
promotion
01 Décembre 201601/12/2016
De: Seguin (Damien, Gildas)
médaille d'or en voile (régate) aux jeux Paralympiques de Rio. Chevalier du 25 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-25"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
promotion
01 Décembre 201601/12/2016
De: Citerne (Henri, Robert, dit Robert)
médaille d'or en escrime (épée par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio. Chevalier du 23 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-23"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
promotion
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jerent (Daniel, Junior)
médaille d'or en escrime (épée par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Picon (Charline)
médaille d'or en voile (planche à voile) aux jeux Olympiques de Rio ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Yoka, né Yoka Buanganga (Tony, Victor, James)
médaille d'or en boxe (poids super-lourd, catégorie plus de 91 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas (Astier, Guy, Henri)
médaille d'or (concours complet par équipe) et médaille d'argent (concours complet individuel) en sports équestres aux jeux Olympiques de Rio ; 7 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ifebe (Yannick, Augustin, Kévin)
médaille d'or en escrime (épée par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Houin (Pierre, Albert)
médaille d'or en aviron (deux de couple poids léger) aux jeux Olympiques de Rio ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Mossely (Estelle)
médaille d'or en boxe (poids léger, catégorie 57-60 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 4 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rozier (Philippe, André, Jean)
médaille d'or en sports équestres (saut d'obstacles par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bost (Roger-Yves)
médaille d'or en sports équestres (saut d'obstacles par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Staut (Kevin, Emmanuel)
médaille d'or en sports équestres (saut d'obstacles par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Vallette (Thibaut, Marie, Serge)
médaille d'or en sports équestres (concours complet par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Noble (Romain, Jean-Marie, Xavier)
médaille d'or en escrime (épée par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Peifer (Nicolas, Mickael, Manuel)
médaille d'or en tennis (double) aux jeux Paralympiques de Rio ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Molliens (Stéphane, Sosthène, Francis)
médaille d'or en tennis de table (par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Laghouag (Karim, Florent)
médaille d'or en sports équestres (concours complet par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Grumier (Gauthier, René, Jean-Baptiste)
médaille d'or (épée par équipe) et médaille de bronze (épée en individuel) en escrime aux jeux Olympiques de Rio ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lucenay (Jean-Michel, Marc)
médaille d'or en escrime (épée par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Keita (Nanténin)
médaille d'or en athlétisme (400 mètres) aux jeux Paralympiques de Rio ; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Aurières-Martinet, née Aurières (Sandrine, Nathalie)
médaille d'or en judo (catégorie moins de 52 kg) aux jeux Paralympiques de Rio ; 14 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lemoine (Mathieu, Laurent)
médaille d'or en sports équestres (concours complet par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Lamirault (Fabien, Bernard)
double médaille d'or en tennis de table (en simple et par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Gargaud Chanut (Denis, Benoit)
médaille d'or en canoë-kayak (slalom C1) aux jeux Olympiques de Rio ; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Azou (Jérémie, Tony)
médaille d'or en aviron (deux de couple poids léger) aux jeux Olympiques de Rio ; 12 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Ducay (Jean-François, Jérôme)
médaille d'or en tennis de table (par équipe) aux jeux Paralympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Borel (Yannick, Philippe-André)
médaille d'or en escrime (épée par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Leprévost (Pénélope, Dorothée, Fanny)
médaille d'or en sports équestres (saut d'obstacles par équipe) aux jeux Olympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Andéol (Emilie, Gladwys)
médaille d'or en judo (catégorie plus de 78 kg) aux jeux Olympiques de Rio ; 11 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033507337(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Julie Zittel
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170174DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dominique Le Fur
responsable du service des ressources humaines
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170174DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Laurence Decker-Jugie
adjointe à la Déléguée régionale
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC170174DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Claude GAUTIER
Objet:
directeur par intérim de l'unité
DEC162773DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascal ALLAIS
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC162773DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Alexis DIRER
Objet:
DEC162773DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Karine NAUDIN
Objet:
Assistante-Ingénieure, pour les
DEC162773DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Alexis DIRER
Objet:
Professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
DEC162773DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Christophe HURLIN
directeur de l'unité UMR7322
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162773DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Kiet TRAN
Objet:
IE2, et à
DEC162766DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Valérie LE TOULLEC
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC162766DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Philippe JAUFFRET
directeur de l'unité UPS3035
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC162766DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Oliver Devillers
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC162680DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Céline GRACIA
IE2
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-11-10"
duree="5 ans"
DEC162679DR01(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Céline GRACIA
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
DEC162679DR01(source BOCNRS)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Marjorie JUCHAUX
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8165
à compter du 17/11/2016
Groupe:
Unité n° UMR8165
DEC162678DR04(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Olivier
Objet:
DEC162677DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jérôme France
directeur de l'UMR5607
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC162677DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Baptiste Daban
Objet:
IRHC
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC162654DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Stéphanie Bruel
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article
DEC162654DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascal Marcher
APAE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC162654DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201601/12/2016
De: Bernard Rappachi
directeur adjoint de l'unité
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section 37 du Comité national de la recherche scientifique
Européen de données financières-EUROFIDAI »
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC162354INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: François Bouhet
administrateur des systèmes d'information
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section 37 du Comité national de la recherche scientifique
Européen de données financières-EUROFIDAI »
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC162354INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Patrice Fontaine
directeur de l'UPS n°3390 intitulée « Institut
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section 37 du Comité national de la recherche scientifique
4°) Le directeur de l'UPS ainsi que deux membres élus
pour la durée du mandat de l'unité par le conseil de laboratoire de l'UPS
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC162354INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Dominique TORRE
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section 37 du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC162354INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Christophe Pérignon
Objet:
président du comité d'orientation et de surveillance
pour la durée du mandat de l'UPS n°3390, Le président du comité d'orientation et de surveillance peut inviter à assister aux séances avec voix consultative, toute personne dont elle juge la présence utile
Groupe:
Comité d'orientation et de surveillance
president
DEC162354INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: François CAUWET
ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5615 intitulée « Laboratoire des
Groupe:
UMR5615 intitulée « Laboratoire des
DEC160688DR07(source BOCNRS)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.