06 Juin 2011


De: Serge Mazeau
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
au titre du 1° de l'article R. 426-12 du code de l'Éducation
I. Collège interne
représentants des personnels enseignants
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Sabine Bianco
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
MENF1100262A(source BOESR)
nomination
06 Juin 201106/06/2011
De: Sabine Bianco
titulaire
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
au titre du 1° de l'article R. 426-12 du code de l'Éducation
I. Collège interne
représentants des personnels enseignants
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Michèle Claveau-Foulquier
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
MENF1100262A(source BOESR)
nomination
06 Juin 201106/06/2011
De: Gérald LANGGARTNER
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de détention de Montmédy
Groupe:
Centre de détention de Montmédy
date_debut="2011-06-30"
centre_detention="Montmédy"
JUSK1115910A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Juin 201106/06/2011
De:
XXXX
affecté(e) à XXXXXX et exerçant les fonctions de XXXX
Objet:
(e) à consulter le fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAIS)
à compter du XXXX
JUSF1116584C(source BOMJ)
habilitation
06 Juin 201106/06/2011
De: XXXX affecté(e)
au XXXX
au titre des fonctions de ……………………
Objet:
à l'habilitation à la consultation du fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAIS) délivrée
JUSF1116584C(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Juin 201106/06/2011
De: Véronique Maume-Deschamps
professeur des universités
Objet:
directrice de l'Institut de science financière et d'assurances de l'université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
duree="cinq ans"
ESRS1100208A(source BOESR)
nomination
06 Juin 201106/06/2011
De: Daniel SCHWEICH
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111630DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Juin 201106/06/2011
De: Claude DE MERIC DE BELLEFON
directeur de l'unité UMR 5285
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC111630DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Juin 201106/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.