18 Juillet 2016
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joël SEPULCRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Julien MAGNIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Damien GOURSAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Marion KAISER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Eglantine BOURGOGNON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Pierre-Yves LAPRESLE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Morgan LABEY
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Olivier CAQUINEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Louisère UNEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Sarah SILVA DESCAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Thiphaine MAHE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Yoon ESTIENNE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Rosé-Marie PELLEGRINO PEREZ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
CFDT Fédération Interco
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Christine MITTON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
CFDT Fédération Interco
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
JUSK1618787A
(source BOMJ)
désignation
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Philippe LERAÎTRE
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant, 2°) Représentants du personnel
Objet:
comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
1°) Représentants de l'administration
–
Groupe:
Comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
JUSK1618787A
(source BOMJ)
composition
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Isabelle GORCE
directrice de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, présidente du comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation, –
Objet:
comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
1°) Représentants de l'administration
–
Groupe:
Comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
JUSK1618787A
(source BOMJ)
composition
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Djamila BOUDJEBLA
(BERGHOUT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance
=
"
Lagny-sur-Marne
"
JUSB1620724A
(source BOMJ)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Marcelle GODDET
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Neuilly-sur-Marne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1620724A
(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Christophe Hurlin
professeur des universités à l'université d'Orléans
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 17 juin au
31 décembre 2016
Remplace:
Mme Raphaëlle Bellando
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
DEC162075INSHS
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Sébastien BUSSON
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7323 intitulée « Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance »
Groupe:
UMR7323 intitulée « Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance »
date_debut
=
"
2016-07-01
"
DEC162075INSHS
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Estéban LE MOING
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité UMR7327, intitulée « Institut des Sciences de la Terre d'Orléans » - ISTO
Groupe:
Unité UMR7327, intitulée « Institut des Sciences de la Terre d'Orléans » - ISTO
date_debut
=
"
2016-05-01
"
DEC162075INSHS
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Stéphanie RETIF
Assistante-Ingénieure
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut
=
"
2016-03-17
"
duree
=
"
5 ans
"
DEC162075INSHS
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Maryline LE MEE
Assistante-Ingénieure
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut
=
"
2015-09-25
"
duree
=
"
5 ans
"
DEC162075INSHS
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Chheng Ngov
assistante ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte
Groupe:
Unité mixte
DEC161932DR10
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Christine Oriol
ingénieure de recherche CNRS, responsable du service des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC161707DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Monique Mullier
ingénieure d'études CNRS, adjointe à la responsable des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC161707DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Christine Oriol
de
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC161707DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Monique Mullier
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC161707DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Caroline François
ingénieure d'études CNRS
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC161707DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Christine Oriol
Objet:
ingénieure de recherche
DEC161704DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Monique
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC161704DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Caroline François
ingénieure d'études CNRS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC161704DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Christian NICOT
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5509 intitulée
Groupe:
UMR5509 intitulée
DEC161183DR07
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Marianne BOMBLED
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR12
à compter du 01/05/2016
Groupe:
Unité n° UMR12
DEC161024DR04
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016
De:
Serge BUATHIER
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5008 intitulée « Centre d'Energétique et de Thermique de Lyon »
Groupe:
UMR5008 intitulée « Centre d'Energétique et de Thermique de Lyon »
date_debut
=
"
2016-01-01
"
DEC160985DR07
(source BOCNRS)
nomination
18 Juillet 2016
18/07/2016