19 Avril 2020

De: Christophe Naegelen
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041808647(source JORF)
désignation
19 Avril 202019/04/2020
De: Lise Magnier
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041808647(source JORF)
désignation
19 Avril 202019/04/2020
De: Christophe Naegelen
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041808647(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 202019/04/2020
De: Lise Magnier
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041808647(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 202019/04/2020
De: Joël FRAYSSE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Aveyron
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Aveyron
date_debut="2020-05-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041808570(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Daniel BOUSSIT
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale de l'Ardèche à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
date_fin="2021-07-31"
JORFTEXT000041808567(source JORF)
reconduction
19 Avril 202019/04/2020
De: Sophie ROLLAND
directrice adjointe du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale des Côtes-d'Armor à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
date_debut="2020-05-15"
JORFTEXT000041808565(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Pierre FABRE
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine
JORFTEXT000041808563(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: MARIN (Emilie)
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds prévu à l'article L. 862-1 du code de la sécurité sociale
représentante désignée par la Croix-Rouge française
Remplace:Mme GIRON (Stéphanie)
Groupe:
Conseil de surveillance du Fonds prévu à l'article L. 862-1 du code de la sécurité sociale
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nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Stéphane DENECHEAU
inspecteur de l'administration du développement durable (tour 1)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000041808554(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Serge BRENTRUP
architecte et urbaniste de l'Etat en chef (tour 3)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000041808554(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Odile SCHWERER
architecte et urbaniste de l'Etat en chef (tour 4)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000041808554(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Brigitte BACCAÏNI
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques (tour 2)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000041808554(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020
De: Christophe VIRET
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement (tour 5)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2020-05-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000041808554(source JORF)
nomination
19 Avril 202019/04/2020