20 Septembre 2010

De:
M
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De:
M
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Yannick Sabau Cerise Vincent
Morand Perrin Julien De Conti
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sébastien Chaillou Thibault Pinatel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Michel Piécuch Alain Legardez
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Vinh Nguyen Quoc
vice-président
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Richard Kleinschmager Mustapha Zidi
Marie Cottrell Anne-Marie Le Pourhiet Jean-Georges Gasser
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Claude Boutron
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Fréderic Régent M
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud Philippe Enclos Olivier Joly
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean Fabbri
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud Philippe Enclos Olivier Joly
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Michel Piécuch
professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Alain Legardez
professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Denis Abécassis
maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Valérie Saint-Dizier
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Joëlle Burnouf
présidente
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Marie-Luce Pourci Denis Abécassis
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud Philippe Enclos Olivier Joly
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Laurence Mercuri Valérie Saint-Dizier
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud Philippe Enclos Olivier Joly
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Fréderic Régent
Objet:
maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER
Remplace:M. Bernard Valentini
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
maitre_de_conference
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Yannick Sabau
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jérémy Michel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Thibault Pinatel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Morand Perrin
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Julien De Conti
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sébastien Chaillou
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Cerise Vincent
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Marie-Laure Ripoll
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1000360X(source BOESR)
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Yves GONZALEZ­QUIJANO
Objet:
Directeur de l'Unité
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean­Marie BURGIO
Objet:
ingénieur de recherches
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Hugues SCHOENFELD
Objet:
ingénieur d'études
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Patrick MEYER
Objet:
ingénieur d'études
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Hugues SCHOENFELD
[ingénieur d'études]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean­Claude RIMBAULT
assistant­ingénieur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean­Claude RIMBAULT
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Patrick MEYER
[ingénieur d'études]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Pascal MARTY
Professeur des Universités, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Pierre GUIBERT
ingénieur de recherche, directeur­adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Frédéric COLIN [UDS­PU2]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Alain VAN DORSSELAER [Directeur département DSA]
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean SCHIHIN [Directeur administratif – CNRS]
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Marc ROUSSEAU [Directeur
adjoint], à
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean­Patrice ROBIN {Adjoint au Directeur du DEPE]
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Stéphane BLANC [Directeur département DEPE]
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Frédéric COLIN [UDS
Objet:
PU2]
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Pascal MARTY
Objet:
1
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Paolo SAMORI [Directeur adjoint – UMR7006]
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Delphine SCHMITT [AI­CNRS]
Objet:
aux fins mentionnées
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Ghislaine FLORENT
Objet:
Assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sabine ZINCK [TCN­CNRS]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Lucia PICARD
Assistante ingénieure, Coordinatrice administrative et financière
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Chantal DEBERNE
Assistante ingénieure, gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Gwénaëlle BREARD
Technicienne, secrétaire de laboratoire dans la limite de 2 000 €uros
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Laurence SABATIER [Adjointe au Directeur du DSA]
ainsi qu'à
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sabine ZINCK [TCN­CNRS]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Yvette AGNUS [Professeur UdS – Directrice exécutive de ISIS]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er . Article 3
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Rose­Marie ARBOGAST [CNRS
Objet:
CR1]
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Ary BRUAND
Objet:
Professeur des Universités, Directeur adjoint et à Mme 1
professeur
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Karim AIT­MOKHTAR
Objet:
Professeur des Universités
aux fins mentionnées
professeur
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sylvain LAMARE
Objet:
Professeur des Universités
professeur
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Fabrice
date_debut="2010-09-20"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Patrick VIGNAUD
directeur de l'unité UMR n°6046
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Bruno SCAILLET
directeur de l'unité UMR n°6113
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Pierre RICHARD
directeur de l'unité UMR n°6250
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Olivier MILLET
directeur de l'unité GDR n°3176
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Thomas EBBESEN
directeur de l'UMR n° 7006
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Thomas DELZANT
directeur de l'UMR n° 7501
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jean­Marie BURGIO
[ingénieur de recherches]
Objet:
au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Christelle ROY
directrice de l'UMR n° 7178
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Anne­Marie ADAM
directrice de l'UMR n° 7044
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sylvain LAMARE
Professeur des Universités, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Bernard GRATUZE
directeur de recherche, directeur­adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Ary BRUAND
Professeur des Universités, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Karim AIT­MOKHTAR
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Delphine SCHMITT [AI­CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Ghislaine FLORENT
Assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Rose­Marie ARBOGAST [CNRS
CR1]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100122DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010
De: Yves GONZALEZ-QUIJANO
Directeur de l'Unité UMR 5195
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC100121DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Septembre 201020/09/2010