25 Octobre 2021


De: RICHARD Alain
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: BONGLET Hervé
Mme. BRUNEAU-BERCHERE Brigitte UNSa Services - Mme. FERNANDEZ Isabelle -
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: Patrick BESSEAU
Mme. GUILLON Lucie Techniques du ministère de la
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Syndicat national des personnels
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: GRASSAUD Guillaume CFDT-Justice
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Services Judiciaires - Mme. COUVAL Magalie -
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: BESSEAU Michel
Mme. RENAULT Klervia C.JUSTICE
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Services Judiciaires - Mme. COUVAL Magalie -
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: ROCHEFORT Vincent Syndicat National
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: PAPON Cyril
Mme. Dominique DUTEMPS C.G.T. des
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: LE GUERN Franck
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: JOLY Jean-Michel Chancelleries
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: BACHORZ Catherine Fédération Interco
Mme. WEBER Mireille-Aline -
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Services Judiciaires - Mme. COUVAL Magalie -
Groupe:
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: André TOUTAIN
Objet:
au mandat
représentant titulaire du personnel, remplacé par
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: Sofiane BAHRI
Objet:
au mandat
représentant titulaire du personnel, remplacé par
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: Franck LE GUERN
Objet:
au mandat
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: Isabelle FERNANDEZ
Objet:
au mandat
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: Céline CADIOT PIERCHON
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors de la journée de signature de la convention de site de la délégation Occitanie Ouest du
03 novembre 2021
Groupe:
habilitation
25 Octobre 202125/10/2021
De: Lionel MORARD
IR2 CNRS, responsable du Service Technique et Logistique
dans la limite de ses attributions
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marie ACHIN
adjointe de la déléguée régionale de la circonscription Alpes
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC190902DAJ susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Lionel MORARD
responsable du Service Technique et Logistique
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (STL), relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Philippe HUGONNARD-ROCHE
adjoint pour le patrimoine au Service Technique et Logistique
Objet:
les documents relatifs aux activités et au fonctionnement du service (STL) comprenant la gestion du CDL et des opérations immobilières, relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Célia RATEL
gestionnaire financière de la Délégation régionale Alpes
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Stéphanie MAINARD
responsable du Service des Ressources Humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marjorie FRAISSE
dans la limite de 2 000 euros
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marjorie FRAISSE
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marie ACHIN
adjointe à la déléguée régionale, et à
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marjorie FRAISSE
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (STL), relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Sylvie TRUCHON
adjointe à la responsable du Service des Ressources Humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (SRH), relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marjorie FRAISSE
Objet:
tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (SRH), relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021
De: Marjorie FRAISSE
Objet:
les documents relatifs aux activités et au fonctionnement du service (STL) comprenant la gestion du CDL et des opérations immobilières, relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
25 Octobre 202125/10/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.