25 Décembre 2001

De: Raulin (Patrice)
Objet:
comme membre titulaire du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Du Mesnil (Hubert)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110233S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Trambouze (Georges)
responsable de formation
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Stagliano (Alain)
directeur
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Pilon (Emmanuel)
secrétaire général
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Leveuf (Olivier)
responsable de formation
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Blanc (Jean-Pierre)
directeur
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Bouis (Emmanuel)
président
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Paravy (Jean-Claude)
représentant la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Marty (Michel)
représentant la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Milheres (Bernadette)
secrétaire général
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Dodu (Dominique)
directrice
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre des centres interrégionaux de formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Druenne-Prissette (Brigitte)
représentant le service de l'information et de la communication
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Bonny (Béatrice)
représentant la direction des affaires financières et de l'administration générale
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Oziol (Francis)
directeur
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Migault (Alain)
secrétaire général
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Hurson (François)
directeur
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Dupont (Gilles)
secrétaire général
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Cornali (Yves)
responsable de formation
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Guellec (Jacques)
président
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Segonds (Jean-Pierre)
directeur
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des centres interrégionaux de formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Noël (Olivier)
représentant la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Horth (André)
représentant la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Jarry (Catherine)
responsable de formation
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Oustlant (Mireille)
représentant la direction des transports terrestres
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
représentant la direction des routes
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Gally (Isabelle)
représentant la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Bayard (Hélène)
représentant la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
EQUP0110237S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Balcon (Raymond)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
B. - Services déconcentrés
Pour la direction régionale de l'équipement Bretagne, direction départementale de l'équipement de l'Ille-et-Vilaine
Remplace:M. Goarant (Jacques)
Groupe:
Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
EQUO0110241A(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Caumel (Denis)
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - Administration centrale
Pour le cabinet du ministre et le cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
technicien supérieur principal
Remplace:M. Moulin (Guy)
cabinet="Ministre et le cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme"
cabinet_ministeriel
EQUO0110241A(source BODD)
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Morgant (Hugues-Paul)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110241A(source BODD)
cessation de fonction
25 Décembre 200125/12/2001
De: Balcon (Raymond)
Groupe:
Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110241A(source BODD)
cessation de fonction
25 Décembre 200125/12/2001