28 Janvier 2007


De: Philippe Olivier
commandant de police, directement placés sous l'autorité du haut fonctionnaire de défense adjoint, fonctionnaire de sécurité et de défense, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Janvier 200728/01/2007
De: Jean-Claude Léonard
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Janvier 200728/01/2007
De: Stéphane Guillerm
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Janvier 200728/01/2007
De: Jean-Paul Marmorat
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: Philippe Lédenvic
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: Michel Guilbaud
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: Michel Darrieulat
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: François Baratin
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: Nathalie Homobono
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: Odile Gauthier
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2006
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
28 Janvier 200728/01/2007
De: Jean-Louis Idiart
député
Objet:
pour 2007 membres de la commission centrale de classement chargée d'examiner les demandes de reconduction de secours financiers
Groupe:
nomination
28 Janvier 200728/01/2007
De: Auguste Cazalet
sénateur, président
Objet:
pour 2007 membres de la commission centrale de classement chargée d'examiner les demandes de reconduction de secours financiers
Groupe:
nomination
28 Janvier 200728/01/2007
De: Yves Bur
député
Objet:
pour 2007 membres de la commission centrale de classement chargée d'examiner les demandes de reconduction de secours financiers
Groupe:
nomination
28 Janvier 200728/01/2007
De: Philippe Penicaud
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
28 Janvier 200728/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.