29 Mai 1994

De: de Montgolfier (Cyrille)
maître des requêtes au Conseil d'Etat en position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
date
à compter de laquelle il
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000732075(source JORF)
réintégration
29 Mai 199429/05/1994
De: Thomine (Laurent, Michel, Serge)
maître; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="9"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Belfio (Jean-Pierre)
maître; 8 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="8"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Tixier (Christophe)
premier maître; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Brevalle (Yves, Christian)
second maître; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Valloire (Alain, Michel)
premier maître; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="13"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Jeannin (Franck, Raymond, Marie)
premier maître; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="13"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Cessac (Christian)
premier maître; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="11"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Schweitzer (Philippe, Jean, Marie)
maître; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="10"
JORFTEXT000000732074(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Alvar (Jean-Luc, André)
capitaine de corvette; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000732034(source JORF)
nomination
29 Mai 199429/05/1994
De: Antois (Olivier)
lieutenant de vaisseau; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000732034(source JORF)
nomination
29 Mai 199429/05/1994
De: Flagollet (Pascal, Georges, Paul)
maréchal des logis, train; 6 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 6 janvier 1994
Objet:
médaille militaire, pour prendre rang
à compter de la date du présent décret
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="6"
JORFTEXT000000183142(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994
De: Dubrulle (Stéphane, Michel)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie; 4 ans de services. Cité. Tué en opérations le 11 mars 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
14 mars 1994
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="4"
JORFTEXT000000183002(source JORF)
décoration
29 Mai 199429/05/1994