AFSS1330714A

De: Marcel VINOT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Pierre HECQUARD
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013