AFSS1430653A

De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Philippe LABATTUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014