AFSS1430888A

De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015