AFSZ1330784A


De: Valérie GARNIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Claudine COURBEZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jean-Pierre ROULLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. René PERNOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Bruno DUMONT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jean-Pierre ROULLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201315/12/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.