Agence régionale de santé de Bourgogne (organisation)


De: Dominique BOSSONG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Paul BAUDIN
suppléant, désignés par l'association régionale des caisses de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel MIGNARD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Yvan LELIEVRE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Claude BRIGAND
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Guy BONNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hélène FIERRO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Serge THIRARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yann LECOMTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre CONDEMINE
préfet du département de la Nièvre
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éva TAFRAOUT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Valérie GARNIER
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claudine COURBEZ
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Corinne LAPOSTOLLE
suppléante. b) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Josette HARSTRICH
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frédéric HUET
doyen de la faculté des sciences de la santé de Dijon
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maryse GADREAU
professeur de sciences économiques émérite à titre honoraire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Josèphe BAUMONT
administratrice de la Mutualité sociale agricole de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Monique AUGE
présidente de la Mutualité française de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François VALDENAIRE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Régis PENNECOT
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric PATRU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Paul GIRARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Valentin CIMAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude BRIGAND
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Catherine WILLOT
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Claire GEKIERE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christiane DUCERF
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Coralie BOULAND
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mireille BOIZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Valérie GARNIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Claudine COURBEZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jean-Pierre ROULLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. René PERNOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Bruno DUMONT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jean-Pierre ROULLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: André VILLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean-Marie ROLLAND
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Rémi CHAINTRON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Arnaud MONTEBOURG
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Christophe Lannelongue
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Monique Cavalier
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Michel MIGNARD
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Hélène FIERRO
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Hélène FIERRO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Gilles ANDRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Didier MATHUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Gilles CARRE
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Isabelle FAUCONNIER
suppléante
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Michèle BOURHIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacques MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Mireille BOIZARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Mireille BOIZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jacques MARTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Pierre MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Denise MERRIEN ; c) Au titre du c (4o)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Philippe BECUWE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Fabrice TOLETTI
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Patrice JOLY
suppléant, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Alain LASSUS
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Nicole BERGER ; b) Au titre du b (4o)
de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Catherine LIENHARDT
suppléante, en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Monique Cavalier
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Février 201125/02/2011
De: Didier JAFFRE
directeur de l'offre de soins et de l'autonomie à l'agence régionale de santé de Bourgogne
Objet:
des fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne par intérim
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
11 Février 201111/02/2011
De: Cécile COURREGES
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Février 201111/02/2011
De: Michel TONNELIER
titulaire ; c) Au titre du c (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Guy ANDRIOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Martine WESOLEK
titulaire ; b) Au titre du b (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Michel NEUGNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: David MARTI
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alexandre VION
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise VILLE NEUVE
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fabrice TOLETTI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yann LECOMTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François SAUVADET
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o e)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie ROLLAND
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o e)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Arnaud MONTEBOURG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o e)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain LASSUS
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o e)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Georges REGNAUD
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Éva TAFRAOUT
au titre des personnels transférés de la caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Édith SOULIER
suppléante
au titre des personnels trans férés de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Édith CHOUMETTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacqueline PERWEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denise MERRIEN
suppléante. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Madeleine GRIVOTET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Nicole BERGER
suppléante. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel CADOUX
ancien préfet, inscrit au barreau de Dijon
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maryse GADREAU
professeur de sciences économiques émérite à titre honoraire à l'uni versité de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Josèphe BAUMONT
administratrice de la Mutualité sociale agricole de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Monique AUGE
présidente de la Mutualité française de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre ROULLET
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René PERNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Régis PENNECOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques MARTIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yvan LELIEVRE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Paul GIRARD
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DUTERTRE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre BOUHELIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BOSSONG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy BONNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles ANDRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Jeanne LECLERC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hélène FIERRO
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michèle BOURHIS
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Annick BOUDIER
suppléante, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mireille BOIZARD
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cécile Courreges
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Cécile COURREGES
Objet:
responsable préfiguratrice de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.