AFSZ1530140A


De: Guillaume KLEIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Olivier GUILLEBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Olivier BADOUIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Simon SITBON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laurent MISTRAL
suppléant. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard MIRAULT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves DUPONT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre-Dominique AIGUEPERSE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carole MORLAN SALESSE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Angèle SAGNET
suppléante. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Josiane CHEVALIER
préfète du département des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15-1 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude ROUSSON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Henri PUJOL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Évelyne BARTHEYE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain SADORGE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Christophe MORANDINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain MAIO
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laurent FOURCADE
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel FERRER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lucien BANOS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Omar BAKIRI
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ghislaine RIDET
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chantal FREZOU
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.