AFSZ1530288A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Michel DESCAMPS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
AFSZ1530288A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2015
15/06/2015
De:
Patrick CASSANY
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
AFSZ1530288A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2015
15/06/2015
De:
Francis ZUAMABAR
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:
Mme Carmen VANNOBEL
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
conseil_administration
AFSZ1530288A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2015
15/06/2015
De:
Denis TONNADRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
conseil_administration
AFSZ1530288A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2015
15/06/2015
De:
Bernadette LEFEBVRE
titulaire, désignée par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
conseil_administration
AFSZ1530288A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2015
15/06/2015
De:
Gisèle DELIGEY
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Aquitaine
conseil_administration
AFSZ1530288A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2015
15/06/2015