AFSZ1530289A


De: Jean-François DUBOURG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Jean-Paul BAQUET
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Christine LECADET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Remplace:M. Patrick MAILLARD
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Marie-Paule JUVIN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Remplace:Mme Christine LECADET
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Gérard MORLET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
conseil_administration
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Pascal CAUMEL
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
conseil_administration
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Frédéric BOCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
conseil_administration
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Mireille CURRIERI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
conseil_administration
AFSZ1530289A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.