AFSZ1530529A


De: Michel ROCA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
AFSZ1530529A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques DALMONT
suppléant, désignés par l'Assemblée des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
AFSZ1530529A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard PIVAIN
suppléant, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Gilles FOLIN
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
conseil_administration
AFSZ1530529A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.