AFSZ1630357A


De: Serge THIRARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Gilles LEBOUBE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Robert YVRAY
suppléant. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel TUIZAT
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Gérard PERRIER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Yann LECOMTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean GUYOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Éric HOULLEY
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
3o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Raphaël BARTOLT
préfet du département du Doubs
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Eva TRAFRAOUT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Sylvie FRITSCH
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Michèle LAUT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Josette HARSTRICH
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Francine FORESTI
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Anny AUGE
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Marie-Thérèse REY-GAUCHER
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
3o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Francine CHOPARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
3o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Thierry MOULIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Stéphane LOUVET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Catherine QUANTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Pierre ROULLET
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Renaud POULAIN
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Éric PATRU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel MORAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Marie KAMM
suppléant, désignés par Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Louis DEROIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Rosario DAUBIGNEY
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Valentin CIMAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Frédéric CAVAGNAC
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Claude BRADY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Lucrèce BOITEUX
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Pascale PONSE
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Florence PERROD
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Denise PAUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Catherine LYAUTEY
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Hélène FIERRO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Christiane DUCERF
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.