AFSZ1630594A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Rémy KERVARREC
suppléant, désignés par l'assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
François GOULARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Anne TROALEN
titulaire, désignée par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3º, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Sylvie GUIGNARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Anne-Françoise COURTEILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Florence CANN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Vera BRIAND
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Didier LE PIMPEC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
conseil_administration
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Pierrick HAMON
suppléant, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
conseil_administration
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Emmanuel FROTEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
conseil_administration
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Johann BOTUHA
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2º, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
conseil_administration
AFSZ1630594A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016