AFSZ1630594A


De: Jean-Rémy KERVARREC
suppléant, désignés par l'assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: François GOULARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Anne TROALEN
titulaire, désignée par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3º, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sylvie GUIGNARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Anne-Françoise COURTEILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Florence CANN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Vera BRIAND
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Didier LE PIMPEC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pierrick HAMON
suppléant, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Emmanuel FROTEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Johann BOTUHA
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2º, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.