AFSZ1630606A


De: Eric PASCAL
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Bruno LANLLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Philippe DU BOIS DE GAUDUSSON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Xavier CREMOUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Marie-France VILAPLANA
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Hélène SANDRAGNE
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Patrick GREZE
suppléant, désignés par la confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jésabelle PAOLI LOPEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.