AFSZ1631011A


De: Yvon MELLET
suppléant, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Pascal LELARGE
préfet du département du Finistère, ou
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Raymond LE DEUN
préfet du département du Morbihan
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Yves LE BRETON
préfet du département des Côtes-d'Armor, ou
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Maryannick SURGET
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Mireille MASSOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Sylvaine VULPIANI
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Élisabeth JOUNEAUX-PEDRONO
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Denis ROUSSEAU
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. b) Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Noël MARCHAND
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Philippe MAGRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.