ATEG9980330A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mégret (Alain)
directeur adjoint de la direction de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:
M. Lerat (François)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement Centre
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:
Mme Bobenriether (Odile)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:
Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Boudy (Jean-François)
adjoint au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:
Mme Helleisen (Anne-Marie)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Mme. Gallot (Michèle)
directrice régionale de l'environnement Franche-Comté
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:
M. Baticle (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
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(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Tendron (Gérard)
directeur de l'Office national de la chasse
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:
M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:
M. Tendron (Gérard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Roussel (Pierre)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:
M. Février (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
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(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:
Mme Bacot (Marie-Anne)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
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(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Hélias (Annick)
directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:
M. Lagauterie (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
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(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:
M. Boulnois (Daniel)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980330A
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999