ATEG9980357A

De: Mazenc (Louis)
chef du bureau des agences de l'eau à la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour le corps des administrateurs civils au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: d'Ornellas (Christian)
sous-directeur du milieu aquatique et de la pêche à la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Horn (Michel)
Objet:
représentant du personnel
au titre de la CGT
Membre titulaire
Remplace:M. Lafosse (Jean)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980357A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999