ATEP0100337A

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vincent (Gilles)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Furminieux (René-Pierre)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Stirnweiss (Charles)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Escanez (José)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Escanez (José)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Pinede (Jean-Guy)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gouilliard (Sylvain)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membres suppléants
Remplace:M. Tisseuil (Jean-Luc)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Commenheis (Michel)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membres suppléants
Remplace:M. de Los Llanos (Carlos)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Pedrini (Michèle)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Meyer (Jacques)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Contassot (Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Dominati (Philippe)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bel (Georges)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Pietrasanta (Yves)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Kerckhove (Stéphen)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Lapp (Karim)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
ATEP0100337A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.