Service Technique et Patrimoine du CNRS Rhône Auvergne

Article 3 : Le jury

Répression des Fraudes ou son représentant

Article 4 : Le quorum est atteint lorsque plus de la moitié des membres ayant voix délibérative sont présents

le Directeur Départemental de la Concurrence

de la Consommation et de la

Article 3 : Le jury

3.2 Sont membres du jury avec voix consultative

Chef du service Technique et Patrimoine, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.2 Sont membres du jury avec voix consultative

Secrétaire Général du CLYM, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.2 Sont membres du jury avec voix consultative

architecte inscrit à l'ordre

Article 3 : Le jury

3.1 Sont membres du jury avec voix délibérative

Président, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.1 Sont membres du jury avec voix délibérative

Service de la Politique Immobilière, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.1 Sont membres du jury avec voix délibérative

Directeur de l'Institut de Recherches sur la Catalyse et l'Environnement de Lyon, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.1 Sont membres du jury avec voix délibérative

Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.2 Sont membres du jury avec voix consultative

Agent comptable secondaire, ou son représentant

Article 3 : Le jury

3.2 Sont membres du jury avec voix consultative