Jury avec voix consultative (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel JANVIER
Chef du service Technique et Patrimoine, ou son représentant
Objet:
Article 3 : Le jury
3.2 Sont membres du jury avec voix consultative
Groupe:
Jury avec voix consultative
DEC112638DR07
(source BOCNRS)
composition
17 Novembre 2011
17/11/2011
De:
Thierry EPICIER
Secrétaire Général du CLYM, ou son représentant
Objet:
Article 3 : Le jury
3.2 Sont membres du jury avec voix consultative
Groupe:
Jury avec voix consultative
DEC112638DR07
(source BOCNRS)
composition
17 Novembre 2011
17/11/2011
De:
le Directeur Départemental de la Concurrence
de la Consommation et de la
Objet:
Article 3 : Le jury
3.2 Sont membres du jury avec voix consultative
Groupe:
Jury avec voix consultative
DEC112638DR07
(source BOCNRS)
composition
17 Novembre 2011
17/11/2011
De:
Patricia LANDAIS
Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité, ou son représentant
Objet:
Article 3 : Le jury
3.2 Sont membres du jury avec voix consultative
Groupe:
Jury avec voix consultative
DEC112638DR07
(source BOCNRS)
composition
17 Novembre 2011
17/11/2011
De:
Nathalie CHOQUET
Agent comptable secondaire, ou son représentant
Objet:
Article 3 : Le jury
3.2 Sont membres du jury avec voix consultative
Groupe:
Jury avec voix consultative
DEC112638DR07
(source BOCNRS)
composition
17 Novembre 2011
17/11/2011