DEC170787DR071

De: Aude CHAPELON
gestionnaire
Objet:
régisseur d'avances suppléante
suppleant
DEC170787DR071(source BOCNRS)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marie-Claude VILLEVAL
Directrice de Recherche au CNRS
Objet:
régisseur d'avances
DEC170787DR071(source BOCNRS)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marie-Claude VILLEVAL
percevra responsabilité d'un montant annuel de 110€. une indemnité de
Objet:
à payer les dépenses suivantes : indemnités de participation à des expérimentations2
Article 5 – Cautionnement et indemnité de responsabilité6
Cautionnement Mutuel
DEC170787DR071(source BOCNRS)
habilitation
02 Février 201702/02/2017
De: Marie-Claude VILLEVAL
est fixé à 300€
en application del'article 4 du décret n°92-681 du
20 juillet 1992
Le régisseur devra justifier de son adhésion à l'Association Française de
Objet:
à payer les dépenses suivantes : indemnités de participation à des expérimentations2
Article 5 – Cautionnement et indemnité de responsabilité6
2 Cf. Décret n° 92-681 du 20/07/1992 - article 10 et arrêtés du
17 mars 1994
modifiés – article 1
DEC170787DR071(source BOCNRS)
habilitation
02 Février 201702/02/2017
De: Béatrice GELY
Objet:
l'exécution de la présente décision
DEC170787DR071(source BOCNRS)
charge
02 Février 201702/02/2017