02 Février 2017

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Étienne Roch Meyrand
Objet:
Suppléants représentant la Fédération Sud-Éducation
Remplace:M. Laurent Coccoluto
Groupe:
Fédération Sud-Éducation
suppleant
MENJ1700022A(source BOEN)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bruno Chaniac
Objet:
Suppléants représentant la Fédération Sud-Éducation
Remplace:Mme Anne Pinel
Groupe:
Fédération Sud-Éducation
suppleant
MENJ1700022A(source BOEN)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bruno Martin
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de la Corse
pour une première période de quatre ans
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines de l'académie de Grenoble
Groupe:
Académie de Corse
Académie de Grenoble
date_debut="2017-01-16"
date_fin="2021-01-15"
MENH1700019A(source BOEN)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean-Fabrice CAUCHY
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSC1702687A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Isabelle ROHART-MESSAGER
conseillère à la cour d'appel de Paris
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSC1702687A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Denis MUGNIER
juge au tribunal de commerce de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
personnalite_qualifiee
JUSC1702687A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Alain SIGALLA
premier conseiller à ladite chambre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
JUSC1702687A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bruno DONDERO
professeur de droit privé à l'université de Paris I, Panthéon-Sorbonne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
JUSC1702687A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Francis MARTIN
président de chambre à la cour d'appel de Reims
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
président
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Eric MAERTE
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Dominique DE ROUZE
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Reims, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Véronique MAUSSIRE
conseillère à la cour d'appel de Reims
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
président
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Michel VANDESOMPELE
président du tribunal de commerce de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
personnalite_qualifiee
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marc SIMON
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ababacar MBENGUE
professeur de l'enseignement supérieur à la faculté des sciences économiques, sociales et de gestion de Reims, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Roger CAMPARIOL
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pauline PAILLER
professeure de l'enseignement supérieur à la faculté de droit et de science politique de Reims, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Vice-président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033968711(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ladislas Poniatowski
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033968711(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Béatrice Santais
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033968711(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Frédérique Massat
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033968711(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jacques Legendre
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033968687(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Hélène Conway-Mouret sur le contrat d'objectif
de moyens 2017-2019 de l'Institut français
en application del'article 1er de la loi n° 2010-873 du
27 juillet 2010
relative à l'action extérieure de l'Etat dont la Commission est saisie au fond.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033968687(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Philippe Bonnecarrère
rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 319 (2016-2017)
en application de l'article 73 quater du règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000033968687(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ronan Dantec
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 685 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la mise en œuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000033968687(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Alain Calmette
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Paola Zanetti
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Pascale Got
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Annie Le Houerou
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Sonia Lagarde. Affaires
économiques
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Anne-Lise Dufour-Tonini
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Pascale Got
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Sonia Lagarde
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Alain Calmette
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Paola Zanetti
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Maina Sage
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Anne-Lise Dufour-Tonini
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Annie Le Houerou
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033968663(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Sarton du Jonchay (Guy)
à Tupin-et-Semons (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Perrin (Marc)
à Orange (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Maffre (Etienne)
à Cabrières-d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lavaud (Frédéric)
à Sablet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Grange (Jacques)
à Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Durand (Jean-Pierre)
à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chapoutier (Michel)
à Saint-Barthélemy-deVals (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Amadieu (Pierre)
à Gigondas (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Testut (Alain)
à Orgnac-l'Aven (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pellaton (Philippe)
à Laudun-l'Ardoise (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lombard (Fabien)
à Suze-sur-Crest (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Labaume (Denis)
Rochegude (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guthmuller (Denis)
à Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Favier (Yves)
à Bédoin (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Faure (Philippe)
à Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Durand (Joël)
à Cornas (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Devernay (Stéphanie)
à Beaufort-sur-Gervanne (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bouscarle (Joël)
à Saignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barruol (Louis)
à Gigondas (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barrot (Amélie)
à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Anres (Jean-Paul)
à Lafare (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pellaton (Philippe)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968621(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: de Fougeroux (François-Régis)
à Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Rolandeau (Denis)
à Tillières (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Luneau (Hervé)
à Mouzillon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Louis (Eric)
à Thauvenay (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lefort (Rodolphe)
à Basse-Goulaine (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Godinat (Jean-Paul)
à Saint-Avertin (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Fontaine (Jean-Marc)
à Langeais (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Dutour (Jean-Martin)
à Panzoult (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chainier (François)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bourgeois (Jean-Christophe)
à Sancerre (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bougrier (Noël)
à Onzain (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Boileau (Raphaël)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Vaillant (Sébastien)
à Meusnes (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Vade (Patrick)
Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Seguin (Philippe)
à Pouilly-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Michaud (Thierry)
à Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Mercier (Frantz)
à Vix (Vendée)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Menestreau (Laurent)
à Pouançay (Vienne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Manceau (Jean-Max)
à Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Mabileau (Jean-François)
à Restigné (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Laurilleux (Max)
à Tigné (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guillonneau (Joël)
à Legé (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guillerault (Gilles)
à Crézancy-en-Sancerre (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Forgeau (Joël)
à Mouzillon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ferrier (Jean-Michel)
à Louchy-Montfand (Allier)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Daviau (Christophe)
à Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Cordaillat (Michel)
à Méreau (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Clément (Pierre)
à Menetou-Salon (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Brault (Olivier)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bernard (Yvan)
à Montpeyroux (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Baudon (Jacques)
à Marigny-Brizay (Vienne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Balland (Emile)
à Beaulieu-sur-Loire (Loiret)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Touron-Lavigne (Christine)
à Distré (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: . Raimbault (Sonia)
à Sury-en-Vaux (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Suteau (Carmen)
à Divatte-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: . Deneufbourg (Valérie)
à Cléry-Saint-André (Loiret)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Brisebarre (Philippe)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire-Centre
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968619(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Tranier (Jacques)
à Puygouzon (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pelvillain (Didier)
à Albas (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Carrère (Michel)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bonnet (Bernard)
à Bouzon-Gellenave (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Tissonière (Patrick)
à Fronton (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Teulier (Philippe)
à Goutrens (Aveyron)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Rotier (Alain)
à Cadalen (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Loustale (Didier)
à Lasseubetat (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Laffargue (Serge)
à Samazan (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lafargue (Jean-Louis)
à Miramont-Sensacq (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Labat (Eric)
à Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Fitan (Eric)
à Pouydraguin (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Béranger (Maurin)
à Grézels (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Rotier (Alain)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Sumeire (Olivier)
à Trets (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Mailliard (Bruno)
à Pierrefeu-du-Var (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gaillard (Florent)
à Évenos (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bertri (Pierre)
à Pierrefeu-du-Var (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Sergi (Joseph)
à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Poli (Éric)
à Linguizzetta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pauriol (Didier)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pastorino (Eric)
à Gonfaron (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Long (Thierry)
à Rousset (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ghiande (Joël)
à Pourcieux (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Genovesi (Jean-Louis)
à Cassis (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Cortez (Pascal)
à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bernard (Paul)
à Vidauban (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Alibert (Denis)
à Rians (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Acquaviva (Pierre)
à Zilia (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Breban (Julie)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: de Salvo (Christine)
à Le Castellet (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pastorino (Eric)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Zanella (Stéphane)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Simonou (Olivier)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Rieu (Fabrice)
à Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Peyre (Bruno)
à Octon (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Moneger (Georges)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Martin (Pierre)
à Beaucaire (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Euzet (Vincent)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Doudon (Patrick)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Denay (Alain)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Darmaillac (Philippe)
à Saussan (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Boissier (Marc)
à Aujargues (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: de Volontat (Xavier)
à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Roque (Georges)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Miron (Christophe)
à Frontignan (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Martin (Roger)
à Causses-et-Veyran (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Mari (Jean-Philippe)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lautier (Guy)
à Puisserguier (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jourdan (Claude)
à Mèze (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Foussat (Gilles)
à Arzens (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Fau (Jean)
à Magrie (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Fabre (Jean-Marie)
à Fitou (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Capdellayre (François)
à Baixas (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Cabirol (Olivier)
à Conques-sur-Orbiel (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Antech Gazeau (Françoise)
à Saint-Martin-de-Villereglan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Sibrao Pereira de Abreu (Aurélie)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chauffray (Marie)
à Saint-Georges-d'Orques (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Caumette (Nathalie)
à Autignac (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Coste (Philippe)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968613(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: de Saint-Pol (Xavier)
à Anguerny (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Van der Voorde (Arnaud)
à Hermival-les-Vaux (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Terlier (Philippe)
à Coquainvilliers (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Roussier (David)
à Tonquedec (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pismont (Alain)
à Surtainville (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Martin (Pierre)
à Grandparigny (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Louvet (Benoît)
à Ecouché-les-Vallées (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bédu (Didier)
à Le Breuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Aubry (Régis)
à Clécy (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Toullec (Christian)
à Elliant (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Seznec (Hervé)
à Quimper (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Rouland (Denis)
à Andouille (Mayenne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Poirier (Nicolas)
à Theix (Morbihan)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pacory (Frédéric)
à à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lemasson (Damien)
à Cametours (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gilles (Jacques)
à Fourneville (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Giard (Patrice)
à Montreuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Forget (Jérôme)
à Torchamp (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Boissel (Christophe)
à Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Hérout (Marie-Agnès)
à Carentan-les-Marais (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bourny (Marie)
à Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Boulent (Béatrice)
à Domfront-en-Poiraie (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Van der Voorde (Arnaud)
Objet:
président du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Royer (Jérôme)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Raguenaud (Patrick)
à Chaniers (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Pinet (Patrice)
à Sigogne (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Morillon (Florent)
à Chassors (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lamborelle (Jean-Christian)
à Javrezac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guérin (Christian)
à Mainxe (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Girardeau (Jean-Marc)
à Cherves-Richemenont (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Véral (Christophe)
à Sainte-Sévère (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Roy (Stéphane)
à Birac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lassoudière (Jean-Luc)
à Saint-Fraigne (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guérin (Philippe)
à Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Duluc (Guillaume)
à Touzac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bodin (François)
à Nercillac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Billhouet (Eric)
à Segonzac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Baudry (Nicolas)
à Clion-sur-Seugne (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Baraud (Jean-Christophe)
à Montendre (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gaborieau (Patricia)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Drounau (Aude)
à Louzac-Saint-André (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Adol (Laetitia)
à Boutiers-Saint-Trojan (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Croc (Pascale)
à Thézac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Morillon (Florent)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968609(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Letter (Michel)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lecaillon (Jean-Baptiste)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Le Sueur (Damien)
à Avançon (Ardennes)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gasco (Thierry)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Toubart (Maxime)
au Breuil (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Potié (Éric)
à Unchair (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Mannoury (Emmanuel)
à Bar-sur-Seine (Aube)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Kohler (Didier)
à Trélou-sur-Marne (Aisne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Follet (Joël)
à Belval-sous-Châtillon (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Falmet (Joël)
à Rouvres-les-Vignes (Aube)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: . Duval-Leroy (Carol)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Toubart (Maxime)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968607(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Le Berre (Benjamin)
à Crançot (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Latour (Louis-Fabrice)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Large (Grégory)
à Belleville (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jousset-Drouhin (Frédéric)
à Bouze-lès-Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean (Rémi)
à Montmerle-sur-Saône (Ain)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gayet (Charles-Henri)
à Montmélian (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Faiveley (Erwan)
à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chevalier (Laurent)
à Villefranche sur Saône (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barnier (Frédéric)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Archambaud (Jean-Philippe)
à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Albouy (Christian)
à Corcelles-les-Monts (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Verret (Bruno)
à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Sarrazin (Guy)
à Givry (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Quenard (Michel)
à Chignin (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lambert (Frédéric)
à Le Chateley (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lafont (Jean-Marc)
à Lantignié (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guillemin (Stéphane)
à Clessé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Fèvre (Gilles)
à Fontenay-près-Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Descotes (Régis)
à Millery (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bulliat (Daniel)
à Beaujeu (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bosse-Platière (Olivier)
à Lachassagne (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bonnefoy (Gilles)
à Champdieu (Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bocquillon Liger-Belair (Louis-Michel)
à Vosne-Romanée (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barraud (Michel)
à Sologny (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Aufranc (Pascal)
à Chénas (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Angelot (Eric)
à Marignieu (Ain)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Picard (Francine)
à Dracy-le-Fort (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Vitteaut (Agnès)
à Rully (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bonnardot (Danièle)
à Villers-la-Faye (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lesgourgues (Denis)
à Saint-André-de-Cubzac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gironi (Philippe)
à Mouchan (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gelas (Philippe)
à Vic-Fezensac (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Tintané (Serge)
à Parleboscq (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Faget (François)
à Condom (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Desangles (Michel)
à Ramouzens (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Aubry (Sylvain)
à Larroque-sur-l'Osse (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lacoste-Bayens (Corinne)
à Hontanx (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lacoste-Bayens (Corinne)
Objet:
présidente du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968603(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Thienpont (Jan)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Tateyron (Lionel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Schyler (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ressiot (Matthieu)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Navarre (Laurent)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Monfort (Julien)
à Pezuls (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Magen (Xavier)
à Libourne (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jestin (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guiraud (Frédéric)
à Eynesse (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Grandeau (Didier)
à Artigues-près-Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Degrendel (Philippe)
à Queyrac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Crouzet (Franck)
à Saint-Loubès (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Coumau (Xavier)
à Eysines (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chabert (Philippe)
à Monprimblanc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Castéja (Philippe)
au Bouscat (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Calvet (Benoît)
à Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: de Boüard de Laforest (Hubert)
à Saint-Émilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Sounalet (Alain)
à Saint-Sernin (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Héraud (Stéphane)
à Marcillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Hecquet (Daniel)
à Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Guignard (Dominique)
à Gans (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Grandeau (Hervé)
à Tresses (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gaudin (Claude)
à Macau (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Farges (Bernard)
à Mauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Fabre (Vincent)
à Cissac-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Eynard (Jean-Samuel)
à Bourg-sur-Gironde (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Dupuch (Stéphane)
à Camblanes-et-Meynac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ducourt (Jérémy)
à Ladaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Delong (Mathieu)
à Saint-Macaire (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chadourne (Eric)
à Creysse (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Carreau (Nicolas)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barreau (Jean-Luc)
à Abzac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bardet (Philippe)
à Vignonet (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Barbe (Jean-Christophe)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Audoy (Bernard)
à Saint-Estèphe (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Rival (Laurence)
à Singleyrac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Lannoye (Françoise)
à Asnières (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bireaud (Marie-Josée)
à Baleyssagues (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Alem (Sylvie)
à Rouffignac-de-Sigoules (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Aquitaine de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Farges (Bernard)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Aquitaine
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968601(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Zinck (Philippe)
à Eguisheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Sipp (Etienne)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Heydt-Trimbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Dopff (Etienne-Arnaud)
à Ingersheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Beyer (Yann)
à Eguisheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Adam (Jean-Baptiste)
à Ammerschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Vosgien (Stéphane)
à Bulligny (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Syda (Régis)
à Hattstatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Stentz (Jacques)
à Wettolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Petterman (Didier)
à Dambach-la-Ville (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Loew (Jean-Marc)
à Westhoffen (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Leisen (Jean-Marie)
à Petite-Hettange (Moselle)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Kohser (Christian)
à Wangen (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Humbrecht (Olivier)
à Turckheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Hering (Jean-Daniel)
à Barr (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gocker (Philippe)
à Mittelwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Engel (Yvan)
à Riquewihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bauer (Jérôme)
à Herrlisheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Baffrey (Pierre-Olivier)
à Bennwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Meyer (Céline)
à Wintzenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bott (Nicole)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Meyer (Valérie)
à Ammerschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bauer (Jérôme)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968599(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: VINET (Véronique)
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Au titre des élus
mentionnés au
2° de l'article 2 du décret n° 2015-563 du
20 mai 2015
relatif à la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000033968595(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Romain DERACHE
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
date_debut="2017-02-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033968590(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ingrid ONZON-KEM
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du ministre
date_debut="2017-01-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033968590(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Frédéric PAPET
Objet:
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Remplace:M. François PESNEAU
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000033968588(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Eve PERENNEC-SEGARRA
Objet:
adjointe au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales
Remplace:Mme Agnès REINER
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000033968586(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Pierre Ramain
administrateur civil hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000033968579(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Ludovic Magnier
Objet:
conseiller pour les affaires territoriales au cabinet du ministre de la défense
date_debut="2017-02-06"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033968575(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: SOLOVEI (Tatiana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="Radiodiagnostic et imagerie médicale"
JORFTEXT000033968571(source JORF)
autorisation
02 Février 201702/02/2017
De: Thierry Grignon
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Olivier Vazeille
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000033968568(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marc Mesa
administrateur des finances publiques, affecté à la direction régionale des finances publiques de la Guyane, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000033968566(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean-Paul Catanese
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction régionale des finances publiques de la Guyane, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000033968566(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Dominique Cambon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033968564(source JORF)
admission
02 Février 201702/02/2017
De: Marie- Hélène Bouvard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033968562(source JORF)
admission
02 Février 201702/02/2017
De: Etienne DUVIVIER
Objet:
comme représentant du ministre de l'économie et des finances au sein du conseil national d'évaluation des normes
Remplace:M. Eric BARBIER
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
JORFTEXT000033968557(source JORF)
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Isabelle ANTOINE
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe II), haut fonctionnaire en charge de l'égalité des droits entre les femmes et les hommes et haut fonctionnaire pour la lutte contre le racisme et l'antisémitisme (discriminations), auprès du directeur des ressources humaines
au sein du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
Directeur des ressources humaines
date_debut="2017-02-07"
JORFTEXT000033968554(source JORF)
renouvellement
02 Février 201702/02/2017
De: Guy Yelda
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033968551(source JORF)
promotion
02 Février 201702/02/2017
De: Thierry Viteau
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033968551(source JORF)
promotion
02 Février 201702/02/2017
De: Bernard Valero
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033968551(source JORF)
promotion
02 Février 201702/02/2017
De: Charles Fries
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033968551(source JORF)
promotion
02 Février 201702/02/2017
De: Marion Paradas
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033968551(source JORF)
promotion
02 Février 201702/02/2017
De: Cyril Mertens
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Cyril Mertens
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Cyril Mertens
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Cyril Mertens
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Arnaud Jean
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Arnaud Jean
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Arnaud Jean
adjoint au chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Margo Vergnes
chargée de communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Margo Vergnes
chargée de communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Virginie Meunier
chef du bureau de la communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Virginie Meunier
chef du bureau de la communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Virginie Meunier
chef du bureau de la communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Florence Guérin
gestionnaire
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Florence Guérin
gestionnaire, pour effectuer les contrôles de supervision a priori ou a posteriori sur les opérations validées dans l'application Chorus Formulaires
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Rachida Abdelouahed
chargée de communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Rachida Abdelouahed
chargée de communication
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Cyril Mertens
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, les marchés et accords-cadres, ainsi que toute décision concernant leur préparation, leur passation, leur exécution et leurs avenants
dans la limite des attributions du bureau de la communication, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Arnaud Jean
professeur de sport hors classe
Objet:
au nom du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, les marchés et accords-cadres, ainsi que toute décision concernant leur préparation, leur passation, leur exécution et leurs avenants
dans la limite des attributions du bureau de la communication, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Virginie Meunier
chef du bureau de la communication, attachée principale d'administration de l'Etat, et à ses adjoints
Objet:
au nom du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes, les marchés et accords-cadres, ainsi que toute décision concernant leur préparation, leur passation, leur exécution et leurs avenants
dans la limite des attributions du bureau de la communication, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000033968539(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Société ELA MEDICAL
(ELA)
Objet:
»
Groupe:
Société SORIN GROUP France et de la société Cyberonics Europe BVBA pour SMARTVIEW, NeuroCybernetic Prothesis (NCP), DEMIPULSE et les électrodes VNS bipolaire, PerenniaDURA et PerenniaFLEX ; et les radiations des stimulateurs cardiaques triple chambre TALENT 3 MSP, TALENT MSP 313 et NEWLIVING CHF inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000033968481(source JORF)
radiation
02 Février 201702/02/2017
De: IOS (Apple)
Objet:
aléatoirement sur les tickets de jeu et occultés par une couche grattable. Le joueur découvre sous la couche grattable le montant du gain en jeu qu'il pourra remporter en fonction de l'issue de la partie interactive du jeu
Le tableau de lots potentiels est le même pour tous les blocs d'une émission
3.3.1. La partie interactive du jeu est disponible sur le site internet illikolive.com et sur l'application « ILLIKO LIVE » accessibles depuis différents supports tels que ordinateurs, terminaux mobiles et/ou tablettes, fonctionnant sur les systèmes d'exploitation
JORFTEXT000033968293(source JORF)
affectation
02 Février 201702/02/2017
De: Android (Google)
Objet:
aléatoirement sur les tickets de jeu et occultés par une couche grattable. Le joueur découvre sous la couche grattable le montant du gain en jeu qu'il pourra remporter en fonction de l'issue de la partie interactive du jeu
Le tableau de lots potentiels est le même pour tous les blocs d'une émission
3.3.1. La partie interactive du jeu est disponible sur le site internet illikolive.com et sur l'application « ILLIKO LIVE » accessibles depuis différents supports tels que ordinateurs, terminaux mobiles et/ou tablettes, fonctionnant sur les systèmes d'exploitation
JORFTEXT000033968293(source JORF)
affectation
02 Février 201702/02/2017
De: Patrice ROUPPERT
agent contractuel CETE détaché sur emploi de niveau 3, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Nantes
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Nantes
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Vincent NICOUD
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Tours, au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Tours
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Jean-Paul MARX
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Benoît HUÉ
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Eric CHAMBRIARD
attaché d'administration hors classe de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Didier BACH
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Laure PANICHI
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du centre de valorisation des ressources humaines de Rouen
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Rouen
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Anne-Lorraine LATTRAYE
architecte urbaniste de l'Etat en Chef, directrice du centre de valorisation des ressources humaines d'Arras
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines d'Arras
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Pascale DELIBES
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Aline CHERTON-SAUNIER
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du centre de valorisation des ressources humaines de Paris
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Paris
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Martine BOURY
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directrice du centre de valorisation des ressources humaines de Nancy
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Nancy
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, de l'énergie et de la mer, du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033968046(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Aude CHAPELON
gestionnaire
Objet:
régisseur d'avances suppléante
suppleant
DEC170787DR071(source BOCNRS)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marie-Claude VILLEVAL
Directrice de Recherche au CNRS
Objet:
régisseur d'avances
DEC170787DR071(source BOCNRS)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marie-Claude VILLEVAL
percevra responsabilité d'un montant annuel de 110€. une indemnité de
Objet:
à payer les dépenses suivantes : indemnités de participation à des expérimentations2
Article 5 – Cautionnement et indemnité de responsabilité6
Cautionnement Mutuel
DEC170787DR071(source BOCNRS)
habilitation
02 Février 201702/02/2017
De: Marie-Claude VILLEVAL
est fixé à 300€
en application del'article 4 du décret n°92-681 du
20 juillet 1992
Le régisseur devra justifier de son adhésion à l'Association Française de
Objet:
à payer les dépenses suivantes : indemnités de participation à des expérimentations2
Article 5 – Cautionnement et indemnité de responsabilité6
2 Cf. Décret n° 92-681 du 20/07/1992 - article 10 et arrêtés du
17 mars 1994
modifiés – article 1
DEC170787DR071(source BOCNRS)
habilitation
02 Février 201702/02/2017
De: Béatrice GELY
Objet:
l'exécution de la présente décision
DEC170787DR071(source BOCNRS)
charge
02 Février 201702/02/2017
De: Michelle PENNEC
TCE
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC170450DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Michelle PENNEC
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170449DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Emmanuèle GAUTIER-COSTARD
Objet:
directrice de l'unité
DEC170449DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Antoine CHARLOT
Objet:
ingénieur de recherche 2ème classe
DEC170448DR0!(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Anne LE FRIANT
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170448DR0!(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Marc CHAUSSIDON
directeur par intérim de l'unité UMR3454
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC170448DR0!(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Antoine CHARLOT
Objet:
ingénieur de récherche 2ème classe
DEC170447DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Gauthier HULOT
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
DEC170447DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Marc CHAUSSIDON
directeur par intérim de l'unité UMR7154
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC170447DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Nathanaelle SCHNEIDER
Objet:
directrice adjointe, CR CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170368DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Elisabeth BLANQUET NICOLAS
directrice de l'unité GDR2009
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, 1 et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170368DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Vincent Hovelaque
Objet:
professeur des universités de 2e classe
professeur
DEC170347DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: David Masclet
Objet:
professeur des universités de 1e classe
professeur
DEC170347DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Isabelle Lebon
Objet:
professeur des universités de classe exceptionnelle
professeur
DEC170347DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Anne L'Azou
Objet:
ingénieure d'études de 2e classe, l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170347DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Philippe Lagadec
ingénieur d'études de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170300DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Marc Jolivet
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170279DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Chantal Perot-Busnel
ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170279DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017
De: Mélanie Davranche
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170279DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201702/02/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.