DEVK1238044A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mme
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Éric VERLHAC
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titu laire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Hervé TORO
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Dominique LEBRUN
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Mauricette STEINFELDER
inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Marie-Dominique HEBRARD DE VEYRINAS
inspectrice générale de l'administration du déve loppement durable (membre titulaire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012
De:
Éliane CHEMLA
conseillère d'État, présidente
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membre nommé
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1238044A
(source BODD)
composition
25 Novembre 2012
25/11/2012