DEVN0903622A


De: Jean-Pierre Todeschini
vice-président de la communauté de communes du Valbonnais, adjoint au maire de Lavaldens, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gilles Strappazzon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Richard Siri
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Philippe Signouret
président de la communauté de communes du Haut-Champsaur, adjoint au maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Pierre Sevrez
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gérard Semiond
maire de Pelvoux, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre Salvi
maire d'Ornon, suppléant ; d) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes ; e) Le président du conseil général des Hautes-Alpes, le président du conseil général de l'Isère ; f)
Sur proposition du conseil général des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: André Salvetti
maire de Bourg-d'Oisans, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Saint-Jean Saint-Nicolas
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Patrick Ricou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Christian Pichoud
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Alain Luc
maire d'Oris-en-Rattier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean Lavaudant
maire de Clavans-en-Haut-Oisans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Saint Julien-en-Champsaur
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Bernard Heritier
maire de Valjouffrey, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Joël Giraud
maire de L'Argentière-la-Bessée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre-Lucien Escallier
maire de Champoléon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Claude Dou
maire de Puy-Saint-Eusèbe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Paul Davin
maire de Bénévent-et-Charbillac, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Xavier Cret
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean Conreaux
maire de Vallouise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Marcel Cannat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre Bouvier
maire de Monétier-les-Bains, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gérard Blanchard
maire de Saint-Michel de Chaillol, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Robert Blache
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Victor Berenguel
président de la communauté de communes du Savinois-Serre-Ponçon, maire de Savines-le-Lac, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Georges Bellon
maire de Villar-Loubière, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre Balme
maire de Venosc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Arnaud
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Richard Anthoine
maire de Châteauroux-les-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Alluis
maire de Saint-Maurice en Valgodemar, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Claudine Peyron
maire de Réallon, suppléante ;, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: La Motte-en-Champsaur
suppléante ; c) Sur proposition conjointe des maires des communes du département de l'Isère
dont le terri toire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion, et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département des Hautes-Alpes, ayant pour membre au moins une commune dont le terri toire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: La Grave
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Monique Estachy
suppléante ; g)
Sur proposition du conseil général de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: La Chapelle-en-Valgaudémar
(Hautes-Alpes) et le maire de Saint-Christophe-en Oisans (Isère) ; b) Sur proposition conjointe des maires des communes du département des Hautes-Alpes
dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion, et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département des Hautes-Alpes, ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Marie-Claire Bouchet
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Mauricette Bertini
maire d'Entraigues, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
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conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Josiane Arnoux
maire de Saint-Jean-Saint-Nicolas, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1. Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, représentant du ministre de l'intérieur ; le commandant de la région terre sud-est, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence Alpes-Côte d'Azur ; le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère ; le directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gilles Farny
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De:
François Labande ; le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office
national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Thonon
représentant d'associations de protection de l'environnement (Isère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Michel Phisel
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes-Alpes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre-Yves Motte
personnalité compétente en matière d'agriculture (Hautes-Alpes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Roger Martin
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sports et de loisir exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre Martin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: François Letourneux
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Marc Laurans
personnalité compétente en matière de sports de nature (Hautes-Alpes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Richard Lacortiglia
habitant du parc ;, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Bernard Kurzawa
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Alain Haret
personnalité compétente en matière d'agriculture (Isère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Marie Gourreau
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: André Gas
personnalité compétente en matière de sports de nature (Isère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Pierre Feuvrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Philippe Ertlen
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Pierre Buraud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: René Borel
personnalité compétente en matière de tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Daniel Bonnet
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Marion Digier
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Caroline Bouchard
personnalité compétente en matière d'activités commerciales exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.