DEVN0903623A


De: de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
b)
Sur proposition des maires des communes des Hautes-Pyrénées dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: de Gèdre (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: de Gavarnie (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne Farand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De:
Alain Escaffre ; le directeur territorial sud-ouest de l'Office
national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard Souberbielle
compétent en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Simon Salle
compétent en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Marc Prim
compétent en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Laurent Mermet
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marc Léo
un habitant du parc (Hautes-Pyrénées). c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Christian Juberthie
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Fernand Esterez
représentant des chasseurs ((Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Ducos
représentant des pêcheurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Paul Cournet
compétent en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (Pyrénées Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Bourdieu d'Aguerre
compétent en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: René Rose
président de la communauté de communes de la vallée d'Aspe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Alain Rivière
vice-président de la communauté de communes de la haute vallée d'Aure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: André Pujo
président de la communauté de communes de la vallée d'Argelès-Gazost, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Gérard Omisos
vice-président, suppléant. e)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Pyrénées-Atlantiques ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Vincent Meyrand
président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, titu laire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Marquèze
maire d'Urdos, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Robert Marquié
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Alain Lescoules
maire de Luz-Saint-Sauveur., ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion , à nommer ultérieurement , à nommer ultérieurement , à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Lassalle
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marcel Fabre
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Rolland Castells
maire de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre Casabonne
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Louis Carrère-Gée
vice-président de la communauté de communes d'Ossau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Béhague
suppléant. k)
Sur proposition du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Brune
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: André Berdou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Roger Belesta-Labourdette
maire de Béost, suppléant. f) Le président du conseil régional de la région Midi-Pyrénées. g) Le président du conseil régional de la région Aquitaine. h) Le président du conseil général des Hautes-Pyrénées. i) Le président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques. j)
Sur proposition du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Régis Baudiffier
vice-président, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Georges Azavant
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Arrieubergé
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Bernadette Pontic
suppléant., ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marie-Lise Broueilh
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Chantal Robin-Rodrigo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Maryse Beyrié
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.