10 Août 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Luc SUBERCHICOT
secrétaire administratif de classe normale de l'équipement, adjoint au chef comptable
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe BEINAT
technicien supérieur en chef, chef de subdivision, chef de la comptabilité centrale
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes décisions en matière de : propositions d'engagements comptables ; pièces de liquidation des recettes et des dépenses de toute nature ; pièces comptables et documents relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenses
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gaston THOMAS-BOURGNEUF
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gaston THOMAS-BOURGNEUF
Objet:
directeur délégué du service navigation de la Seine, et de
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean LE DALL
Objet:
adjoint au chef du service et directeur de l'exploi tation et de la modernisation du service navigation de la Seine, sub
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Yvette LEROY
adjointe administrative principale de seconde classe des services déconcentrés, adjointe à la chef du bureau des salaires., ET DE LA MER
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Claudine JOURDAIN
attachée administrative, chef du pôle du personnel
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Martine DUCAUQUY
secrétaire administrative, chef du bureau des salaires
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes décisions en matière de pièces justificatives et de liaison, nécessaires à l'exécution de la paie
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean LE DALL
Objet:
administrateur civil hors classe, adjoint au chef du service et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine. a)
ordonnateur secondaire délégué
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'Etat dans le cadre des programmes suivants , « Infrastructures et services de transports » (no 203) , « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire » (no 217) , « Urbanisme, paysages, eau et biodiversité » (no 113) , « Prévention des risques » (no 181) , « Entretien des bâtiments de l'Etat » (no 309) , « Contribution aux dépenses immobilières » (no 722) ;, ET DE LA MER b)
représentant du pouvoir adjudicateur
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes les pièces relatives à la passation et à l'exécution des accords-cadres et des marchés publics passés dans le cadre des programmes visés ci-dessus, y compris les arrêtés relatifs à la composition et au mode de fonctionnement des commissions d'appel d'offres et des jurys de concours
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Francis MICHON
chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: William THOMAS
chef de la subdivision connaissance et réseaux de mesure
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Marie QUEMENER
chef de la subdivision spécialisée qualité et police de l'eau
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Didier BEAURAIN
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascal AZEMA
responsable de la cellule marchés et programmation
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Yves BRYGO
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Michel GOMMEAUX
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle affaires générales
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Georges BORRAS
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Muriel CHAUVEL
adjointe au chef du service eau et environnement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Stéphanie BLANC
chef du service eau et environnement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel Vergnault
experts dans le domaine de la sécurité des tunnels routiers
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Michel Tournebise
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Claude Moret
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Alain Lhuillier
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Michel Legrand
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre Kohler
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Eric Cesmat
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe Cassini
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Bruno Brousse
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Thierry Batonnier
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Hugues GUISLAIN
Objet:
service des ressources humaines
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laurent QUEYROI
Objet:
service des systèmes d'information
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laurent QUEYROI
Objet:
service des systèmes d'information, pour son domaine de compétence
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Hugues GUISLAIN
Objet:
service des ressources humaines
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Hugues GUISLAIN
Objet:
service des ressources humaines
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Christian JOUSSE
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: David CONORT
Objet:
secrétaire général, responsable du département d'appui pour les affaires admi nistratives, juridiques et financières
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre BOUGEANT
Objet:
responsable du programme « Conservatoire méditerranéen »
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre BOUGEANT
Objet:
responsable du programme « Conservatoire méditerranéen »
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre BOUGEANT
Objet:
responsable du programme « Conservatoire méditerranéen »
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bruno TOISON
délégué Centre Atlantique
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Daniel REMONT
agent comptable
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laurent QUEYROI
service des systèmes d'information
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Michel MURACCIOLE
délégué Corse
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe LACOSTE
délégué Haute-Normandie et Basse-Normandie
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Hugues GUISLAIN
service des ressources humaines
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marc DUNCOMBE
délégué outre-mer
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Christian DESPLATS
délégué Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe DESLANDES
délégué lacs
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Matthieu DELABIE
délégué Manche-Mer du Nord
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis BREDIN
délégué Bretagne
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude ARMAND
délégué Languedoc-Roussillon
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude BONNAFE
Objet:
département d'appui à la gestion et à l'évaluation
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude BONNAFE
Objet:
département d'appui à la gestion et à l'évaluation
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude BONNAFE
Objet:
département d'appui à la gestion et à l'évaluation, pour son domaine de compétence
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marc DUNCOMBE
Objet:
délégué outre-mer
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marc DUNCOMBE
Objet:
délégué outre-mer
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marc DUNCOMBE
Objet:
délégué outre-mer
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marc DUNCOMBE
Objet:
délégué outre-mer (dans le cas de commissions d'appel d'offres spécifiques en outre-mer)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe DESLANDES
Objet:
délégué lacs
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe DESLANDES
Objet:
délégué lacs
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe DESLANDES
Objet:
délégué lacs
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Christian DESPLATS
Objet:
délégué Provence-Alpes-Côte d'Azur
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Christian DESPLATS
Objet:
délégué Provence-Alpes-Côte d'Azur
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Christian DESPLATS
Objet:
délégué Provence-Alpes-Côte d'Azur ;, ET DE LA MER
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Matthieu DELABIE
Objet:
délégué Manche-Mer du Nord
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Matthieu DELABIE
Objet:
délégué Manche-Mer du Nord
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Matthieu DELABIE
Objet:
délégué Manche-Mer du Nord
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude ARMAND
Objet:
délégué Languedoc-Roussillon
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude ARMAND
Objet:
délégué Languedoc-Roussillon
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude ARMAND
Objet:
délégué Languedoc-Roussillon
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe LACOSTE
Objet:
délégué Haute-Normandie et Basse-Normandie
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe LACOSTE
Objet:
délégué Haute-Normandie et Basse-Normandie
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Philippe LACOSTE
Objet:
délégué Haute-Normandie et Basse-Normandie
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Michel MURACCIOLE
Objet:
délégué Corse
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Michel MURACCIOLE
Objet:
délégué Corse
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Michel MURACCIOLE
Objet:
délégué Corse
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bruno TOISON
Objet:
délégué Centre Atlantique
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bruno TOISON
Objet:
délégué Centre Atlantique
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bruno TOISON
Objet:
délégué Centre Atlantique
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis BREDIN
Objet:
délégué Bretagne
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis BREDIN
Objet:
délégué Bretagne
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis BREDIN
Objet:
délégué Bretagne
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard GERARD
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis CLEMENT
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe SAUVAGE
délégué adjoint Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe SAUVAGE
délégué adjoint Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe SAUVAGE
délégué adjoint Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe SAUVAGE
délégué adjoint Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Eric PERRIN
délégation Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Eric PERRIN
délégation Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Eric PERRIN
délégation Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Régis LEYMARIE
délégué adjoint Haute-Normandie et Basse-Normandie
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Régis LEYMARIE
délégué adjoint Haute-Normandie et Basse-Normandie
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Régis LEYMARIE
délégué adjoint Haute-Normandie et Basse-Normandie
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Régis LEYMARIE
délégué adjoint Haute-Normandie et Basse-Normandie
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel LALOUE
délégation Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel LALOUE
délégation Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel LALOUE
délégation Centre Atlantique
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gwenal HERVOUET
délégué adjoint Bretagne
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gwenal HERVOUET
délégué adjoint Bretagne
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gwenal HERVOUET
délégué adjoint Bretagne
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gwenal HERVOUET
délégué adjoint Bretagne ;, ET DE LA MER
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Dominique HALLEUX
chargé de mission
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Dominique HALLEUX
chargé de mission
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Roger ESTEVE
délégué adjoint Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Roger ESTEVE
délégué adjoint Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Roger ESTEVE
délégué adjoint Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Roger ESTEVE
délégué adjoint Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne DUBAILLE
délégation Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne DUBAILLE
délégation Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne DUBAILLE
délégation Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrice BELZ
délégué adjoint Corse
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrice BELZ
délégué adjoint Corse
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrice BELZ
délégué adjoint Corse
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrice BELZ
délégué adjoint Corse
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Hugues GUISLAIN
service des ressources humaines
Objet:
dans les mêmes condi tions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrick BAZIN
Objet:
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des inter ventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Karine ROULLIN
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Karine ROULIN
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Mélanie MOTILLON
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascale LONCLE
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascale LONCLE
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Séverine BESSON
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics ;, ET DE LA MER
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marine MUSSON
Objet:
service de la valorisation du patrimoine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marine MUSSON
Objet:
service de la valorisation du patrimoine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marine MUSSON
Objet:
service de la valorisation du patrimoine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Anne KONITZ
Objet:
service communication et mécénat
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Anne KONITZ
Objet:
service communication et mécénat, pour son domaine de compétence
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Guillemette ROLLAND
déléguée Aquitaine
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marine MUSSON
service de la valorisation du patrimoine
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Anne KONITZ
service communication et mécénat, pour son domaine de compétence
Objet:
les ordres de mission des agents de leur délégation ou service
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Guillemette ROLLAND
Objet:
déléguée Aquitaine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Guillemette ROLLAND
Objet:
déléguée Aquitaine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Guillemette ROLLAND
Objet:
déléguée Aquitaine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Florence VERDIER-CAZIN
déléguée adjointe Languedoc-Roussillon
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Florence VERDIER-CAZIN
déléguée adjointe Languedoc-Roussillon
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Florence VERDIER-CAZIN
déléguée adjointe Languedoc-Roussillon
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Florence VERDIER-CAZIN
déléguée adjointe Languedoc-Roussillon
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Raphaëlle LUCOT
déléguée adjointe Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Raphaëlle LUCOT
déléguée adjointe Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Raphaëlle LUCOT
déléguée adjointe Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Raphaëlle LUCOT
déléguée adjointe Manche-Mer du Nord
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Catherine LATREILLE
délégation océan Indien
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Catherine LATREILLE
délégation océan Indien
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Catherine LATREILLE
délégation océan Indien
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laure GUILHEM
déléguée adjointe Aquitaine
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laure GUILHEM
déléguée adjointe Aquitaine
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laure GUILHEM
déléguée adjointe Aquitaine
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Laure GUILHEM
déléguée adjointe Aquitaine ;, ET DE LA MER
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Isabelle GAY
chargée de mission
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Isabelle GAY
chargée de mission
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Magali CERLES
déléguée adjointe outre-mer
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Magali CERLES
déléguée adjointe outre-mer
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Magali CERLES
déléguée adjointe outre-mer
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Magali CERLES
déléguée adjointe outre-mer
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Camille BLOT
chargée de mission
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Camille BLOT
chargée de mission
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marie BAR
délégation lacs
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marie BAR
délégation lacs
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marie BAR
délégation lacs
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jade ISIDORE
Objet:
communication scientifique
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Annick FAUCON
Objet:
cellule documentation
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Annick FAUCON
Objet:
cellule documentation, pour son domaine de compétence
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marie-Françoise MONTIGNY
Objet:
attachée auprès du directeur
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Odile CARLEN
Objet:
antenne Paris
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marine MUSSON
Objet:
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard GERARD
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marc DUNCOMBE
délégué outre-mer (dans le cas de commissions d'appel d'offres spécifiques en outre-mer)., ET DE LA MER
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: David CONORT
secrétaire général, responsable du département d'appui pour les affaires admi nistratives, juridiques et financières
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude BONNAFE
département d'appui à la gestion et à l'évaluation
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrick BAZIN
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard GERARD
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: David CONORT
secrétaire général, responsable du département d'appui pour les affaires admi nistratives, juridiques et financières
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Patrick BAZIN
responsable du département d'appui à la gestion et à l'évaluation
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Karine ROULLIN
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Marine MUSSON
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascale LONCLE
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Céline LETHIEC
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Niel (Colin)
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
Groupe:
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Serge Urbano
Objet:
secrétaire général du comité permanent
Groupe:
élection
10 Août 200910/08/2009
De: Serge Muller
Objet:
vice-président du comité permanent
Groupe:
élection
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Claude Lefeuvre
Objet:
président du comité permanent
Groupe:
president
élection
10 Août 200910/08/2009
De: Yves Vérilhac
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Pierre Sardin
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Paul Raoult
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Serge Muller
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Claude Lefeuvre
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Patrick Foltzer
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe Barbedienne
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
b)
Sur proposition des maires des communes des Hautes-Pyrénées dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: de Gèdre (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: de Gavarnie (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Etienne Farand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De:
Alain Escaffre ; le directeur territorial sud-ouest de l'Office
national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard Souberbielle
compétent en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Simon Salle
compétent en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Marc Prim
compétent en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Laurent Mermet
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marc Léo
un habitant du parc (Hautes-Pyrénées). c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Christian Juberthie
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Fernand Esterez
représentant des chasseurs ((Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Ducos
représentant des pêcheurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Paul Cournet
compétent en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (Pyrénées Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Bourdieu d'Aguerre
compétent en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: René Rose
président de la communauté de communes de la vallée d'Aspe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Alain Rivière
vice-président de la communauté de communes de la haute vallée d'Aure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: André Pujo
président de la communauté de communes de la vallée d'Argelès-Gazost, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Gérard Omisos
vice-président, suppléant. e)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Pyrénées-Atlantiques ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Vincent Meyrand
président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, titu laire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Marquèze
maire d'Urdos, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Robert Marquié
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Alain Lescoules
maire de Luz-Saint-Sauveur., ET DE LA MER c)
Sur proposition des maires des communes des Pyrénées-Atlantiques dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion , à nommer ultérieurement , à nommer ultérieurement , à nommer ultérieurement. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Hautes-Pyrénées ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Lassalle
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marcel Fabre
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Rolland Castells
maire de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre Casabonne
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Louis Carrère-Gée
vice-président de la communauté de communes d'Ossau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Béhague
suppléant. k)
Sur proposition du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jacques Brune
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: André Berdou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Roger Belesta-Labourdette
maire de Béost, suppléant. f) Le président du conseil régional de la région Midi-Pyrénées. g) Le président du conseil régional de la région Aquitaine. h) Le président du conseil général des Hautes-Pyrénées. i) Le président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques. j)
Sur proposition du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Régis Baudiffier
vice-président, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Georges Azavant
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean Arrieubergé
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Bernadette Pontic
suppléant., ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Marie-Lise Broueilh
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
3o Au titre des dix-sept personnalités à compétence locale a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Chantal Robin-Rodrigo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Maryse Beyrié
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Minery (Jacques)
rapporteur à temps complet à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-François VACHER
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Olivier LASSAGNE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Sophie BORDMANN
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Benoît LAURENT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Jérôme BREUZET
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Francis CLAR
Groupe:
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Luc BERTHIER
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Didier CANLER
Groupe:
nomination
10 Août 200910/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.