DEVP0806498A


De: Guerinon (Bertrand)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'assurances auto mobiles
membre suppléant
Remplace:M. Considere (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Le Gall (Philippe)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des démolisseurs agréés, de véhicules hors d'usage, tels que définis à l'article R. 543-155 du code de l'environnement
membre suppléant
Remplace:Mme Kadoche (Anick)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Daniel (Philippe)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des broyeurs agréés, tels que définis à l'article R. 543-155 du code de l'environnement
membre suppléant
Remplace:M. Garnier (Patrice)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Damge (Violaine)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des professionnels de la réparation automobile
membre suppléant
Remplace:M. Rigaud (René)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Percie du Sert (Hugues)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des professionnels du traitement des déchets
membres titulaires
Remplace:Mme Bogo (Marie Dominique)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Rigaud (René)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des professionnels de la réparation automobile
membre titulaire
Remplace:M. Polo (Gérard)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Archambault (Thierry)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des producteurs de véhicules issus des importateurs automobiles
membre titulaire
Remplace:M. Sion (Philippe)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Wendenbaum (Philippe)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des producteurs de véhicules issus de la chambre syndicale des constructeurs français d'automobiles
membre titulaire
Remplace:M. Poncelet (Bernard)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Toublanc (Alain)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'assurances auto mobiles
membre titulaire
Remplace:Mme Spiquel (Nicole)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Weber (Françoise)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des professionnels du traitement des déchets
membres titulaires
Remplace:M. Bidault (Claude)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Kadoche (Anick)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des démolisseurs agréés, de véhicules hors d'usage, tels que définis à l'article R. 543-155 du code de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Munoz (Manuel)
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.