DEVP0827664A

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guerpin (Eric)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des organisations de consommateurs membres du Conseil national de la consommation
membre suppléant
Remplace:M. Adam (Jacques)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Paternotte (Yannick)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Remplace:M. Trehin (Daniel)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Eckenspieler (Daniel)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Remplace:M. Assante (Robert)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dupray (Patrice)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Remplace:M. Guibert (Géraud)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dagnaud (François)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Remplace:M. Stirnweiss (Charles)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: de Taeye (Hugues)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages
membres suppléants
Remplace:M. Petit (Francis)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: d'Adhemar (Philippe)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages
membres suppléants
Remplace:M. Renard (Bernard)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vilatte (Pierre)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages
membres suppléants
Remplace:Mme Gerardi (Françoise)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rosaz (Eric)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres suppléants
Remplace:M. Bonnet (Bertrand)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chinkemalie (Jannick)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres suppléants
Remplace:M. Leroux (Jacques)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Menou (Jean-Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Contassot (Yves)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Darmian (Jean-Marie)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Durand (Camille)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Petit (Francis)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages
membre titulaire
Remplace:M. Neuville (Luc)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Robichon (Patrick)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres titulaires
Remplace:M. Rosaz (Eric)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Charton (Franck)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives de la distribution commerciale
membre titulaire
Remplace:M. Theobald (Bernard)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Salducci (Nicole)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres titulaires
Remplace:M. Boucher (Jean-Claude)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Mière (Sixtine)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membre titulaire
Remplace:M. Perrier (Marc-Nicolas)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.