DEVR1301459A

De: Gilles DEGUET
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
suppleant
DEVR1301459A(source BODD)
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Jean-Jack QUEYRANNE
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1301459A(source BODD)
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Emmanuel CAU
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1301459A(source BODD)
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Hélène GASSIN
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1301459A(source BODD)
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Jean-Michel BOCHATON
Objet:
de
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1301459A(source BODD)
cessation de fonction
10 Février 201310/02/2013
De: Roger TIRLICIEN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1301459A(source BODD)
cessation de fonction
10 Février 201310/02/2013
De: Marie-Jeanne GOBERT
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1301459A(source BODD)
cessation de fonction
10 Février 201310/02/2013