DEVT0914149S


De: Jean-Luc SUBERCHICOT
secrétaire administratif de classe normale de l'équipement, adjoint au chef comptable
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe BEINAT
technicien supérieur en chef, chef de subdivision, chef de la comptabilité centrale
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes décisions en matière de : propositions d'engagements comptables ; pièces de liquidation des recettes et des dépenses de toute nature ; pièces comptables et documents relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenses
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gaston THOMAS-BOURGNEUF
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Gaston THOMAS-BOURGNEUF
Objet:
directeur délégué du service navigation de la Seine, et de
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean LE DALL
Objet:
adjoint au chef du service et directeur de l'exploi tation et de la modernisation du service navigation de la Seine, sub
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Yvette LEROY
adjointe administrative principale de seconde classe des services déconcentrés, adjointe à la chef du bureau des salaires., ET DE LA MER
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Claudine JOURDAIN
attachée administrative, chef du pôle du personnel
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Martine DUCAUQUY
secrétaire administrative, chef du bureau des salaires
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes décisions en matière de pièces justificatives et de liaison, nécessaires à l'exécution de la paie
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean LE DALL
Objet:
administrateur civil hors classe, adjoint au chef du service et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine. a)
ordonnateur secondaire délégué
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'Etat dans le cadre des programmes suivants , « Infrastructures et services de transports » (no 203) , « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire » (no 217) , « Urbanisme, paysages, eau et biodiversité » (no 113) , « Prévention des risques » (no 181) , « Entretien des bâtiments de l'Etat » (no 309) , « Contribution aux dépenses immobilières » (no 722) ;, ET DE LA MER b)
représentant du pouvoir adjudicateur
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes les pièces relatives à la passation et à l'exécution des accords-cadres et des marchés publics passés dans le cadre des programmes visés ci-dessus, y compris les arrêtés relatifs à la composition et au mode de fonctionnement des commissions d'appel d'offres et des jurys de concours
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Francis MICHON
chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: William THOMAS
chef de la subdivision connaissance et réseaux de mesure
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Marie QUEMENER
chef de la subdivision spécialisée qualité et police de l'eau
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Didier BEAURAIN
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascal AZEMA
responsable de la cellule marchés et programmation
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Yves BRYGO
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Michel GOMMEAUX
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle affaires générales
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Georges BORRAS
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Muriel CHAUVEL
adjointe au chef du service eau et environnement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Stéphanie BLANC
chef du service eau et environnement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.