– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
adjoint au chef d'arrondissement (à partir du 1er septembre )
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
chef du pôle administratif ; pour l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
chef du bureau administratif ; pour l'arrondissement Champagne
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
chef de la subdivision technique ; pour l'arrondissement Picardie
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
secrétaire administrative, chef du bureau des salaires
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de pièces justi ficatives et de liaison, nécessaires à l'exécution de la paie
adjointe au chef du service sécurité des transports ; pour l'arrondissement Boucles-de-la-Seine
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
administrateur civil hors classe, directeur adjoint et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine. a)
Objet:
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'État dans le cadre des programmes suivants
