25 Août 2010


De: David COUTURIER
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2010-08-27"
JUSK1022489A(source BOMJ)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: ANTUNES Anne-Marie
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de BOBIGNY
Remplace:Mme REMISSE Sylviane
Groupe:
Tribunal d'instance de Bobigny
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"
suppleant
JUSB1024731A(source BOMJ)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: MAILLOT Alex
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de SAINT-BENOIT
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
JUSB1024137A(source BOMJ)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: RUSTAN Michel
adjoint administratif de deuxième classe au tribunal d'instance de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de SAINT-BENOIT
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1024137A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: Florian Blazy
Objet:
conseiller juridique, chargé des libertés publiques et des affaires juridiques communautaires
date_debut="2010-09-04"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022737406(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: François LE VOUEDEC
sapeur-pompier professionnel du centre de secours d'Hennebont (SDIS du Morbihan). Sapeur-pompier professionnel dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, décédé en service le
18 août 2010
dans l'accomplissement du devoir, dans le cadre d'une mission de secours
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000022737404(source JORF)
citation
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Claude BOUTOT
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, détaché auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
date_debut="2010-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022737401(source JORF)
réintégration
25 Août 201025/08/2010
De: Rossi (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000022737399(source JORF)
admission
25 Août 201025/08/2010
De: Roth (Stéphane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des mines
date_debut="2010-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000022737397(source JORF)
admission
25 Août 201025/08/2010
De: Christophe Penot
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef du service des immeubles et de la logistique de la direction générale de l'administration et de la modernisation, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
JORFTEXT000022737394(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Suzanne von Coester
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-10-01"
JORFTEXT000022737391(source JORF)
réintégration
25 Août 201025/08/2010
De: HENNINGER (André, René, Robert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000022737389(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: HUSSER (Catherine, Madeleine)
Objet:
huissière de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000022737387(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: HUSSER (Catherine, Madeleine)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000022737387(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: AYMARD (Pierre, Joseph, Basile, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre AYMARD, Sophie LALANNE-CAMMAN, Cécile DAVEZE et Laurent GIBAULT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000022737385(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: ARMANGE (Xavier, Henri, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DOBBE, Dominique CADET et Pascale SCHENCK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brunoy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000022737381(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: DOBBE (Christian, Henri, Jules, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DOBBE, Dominique CADET et Pascale SCHENCK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brunoy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000022737381(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: KUHN (Jean-Philippe, Théophile)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Avold (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000022737379(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: AZOULAY (Laurent, Robert)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Rillieux-la-Pape (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000022737377(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: PIROUX (Carole), épouse FARAVARI
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Sierck-les-Bains (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000022737375(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Matthieu Desiderio
Objet:
conseiller technique
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022737371(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: Doniol (Philippe)
directeur général de GSM
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité choisie parmi les principaux usagers du port ou désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Laplante (Pierre)
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000022737369(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Alain Madelin
député
Objet:
président du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
president
JORFTEXT000022737366(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Alain Madelin
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
personnalités qualifiées
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022737366(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Michel Fourgous
députés
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
personnalités qualifiées
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022737366(source JORF)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Jean Le Dall
Objet:
directeur adjoint et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine, sub
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Rémy Blanes
personnel RIN 1re catégorie, chef du pôle personnel
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Jérôme Weyd
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Claude Streith
adjoint au chef d'arrondissement (à partir du 1er septembre )
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Francis Michon
chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Michel Gommeaux
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Pierre Dubrulle
chef du pôle administratif ; pour l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Philippe Chubileau
chef du bureau administratif ; pour l'arrondissement Champagne
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Yves Brygo
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: François Bouriot
chef de la subdivision technique ; pour l'arrondissement Picardie
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Georges Borras
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Michel Bergere
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Didier Beaurain
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Yvette Leroy
adjointe administrative principale de première classe des services déconcentrés, adjointe à la chef du bureau des salaires., ET DE LA MER
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Martine Ducauquy
secrétaire administrative, chef du bureau des salaires
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de pièces justi ficatives et de liaison, nécessaires à l'exécution de la paie
Objet:
ordonnateur secondaire délégué
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Emmanuelle Fougeron
adjointe au chef du service sécurité des transports ; pour l'arrondissement Boucles-de-la-Seine
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Martine Delozanne
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Marc RIGAUD
ingénieur des TPE, chef de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de
autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Jean Le Dall
administrateur civil hors classe, directeur adjoint et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine. a)
Objet:
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'État dans le cadre des programmes suivants
ordonnateur secondaire délégué
autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Christophe MORIZOT
chargé de mission des TSE à SG/DRH/SGP/ATET/ATET2 : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Personnes invitées
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Gilles GAUTHIER
directeur du LRPC de Lyon : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Personnes invitées
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Joël WEITZ
président, adjoint au directeur des études : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Daniel VAZELLE
directeur du CETE Nord-Picardie : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Pierre TONARELLI
directeur de la formation continue à l'université de Valenciennes, Hainaut Cambrésis : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Marc MAZAURIC
responsable de la gestion du personnel de l'établissement de VAL. : Oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Marie DEMAGNY
responsable du service d'aménagement territorial de Beauvais à la DDEA de l'Oise : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Charles CAILLET
enseignant chargé de projets de l'ENTE d'Aix : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Marc BELGRAND
chef de projet formation de l'ENTE Valenciennes : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Philippe AKUESON
professeur à l'École des mines de Douai : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: du MEN (DAF C2)
sur le compte budgétaire (titre 2), BOP DAF ADCE
Objet:
dans le montant de masse salariale indiqué en annexe
Le délégataire exerce, dans cette limite, la fonction d'ordonnateur des crédits. Il dispose d'un code administration pour la paye des agents sur l'unité opérationnelle correspondante
4.1. Modalité de gestion des crédits
Groupe:
Unité opérationnelle correspondante
DEVK1018670S(source BODD)
intégration
25 Août 201025/08/2010
De:
Mme
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Laurent TAPADINHAS
représentant le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Emmanuel MOULIN
directeur départemental des territoires du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-François MERLE
conseiller d'État honoraire, président
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Dominique LEBRUN
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Jean GUILLOT
représentant le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Marc ARNAUD
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Françoise SIMON-ROVETTO
inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Chantal MERCHADOU
inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Anne-Marie LE GUERN
représentant le secrétaire général
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Marie-Dominique HEBRARD de VEYRINAS
inspectrice générale de l'administration du déve loppement durable (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Claude DORIAN
inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Marie-Aimé DEANA-COTE
représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1018229A(source BODD)
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: FORCE OUVRIÈRE (FO)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: DES SYNDICATS AUTONOMES (UNSA)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Denis GANTES
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Frank TRIFILETTI
IDTPE, adjoint au responsable du DO Sud-Est
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Michel REMY
IDTPE, adjoint au responsable du DO Méditerranée
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Michel PIERROT
ITPE, adjoint au responsable du DO Est
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Thierry LOCHON
IDTPE, responsable du bureau CESI
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Christian LA SALMONIE
ICTPE 2, adjoint au directeur
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Patrick GUILHOU
APAE, adjoint au responsable du DO Ouest
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Patrice CONSEIL
PSS CETE B, adjoint au responsable du DO Normandie-Centre
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Bruno CAPRON
AAE, adjoint au responsable du DO Nord-Picardie
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Serge BALLESTA
ICPEF, adjoint au responsable du DO Sud-Ouest
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Dominique GUILLET
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Christian CAMUT
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Richard ARNAUDEAU
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Thibaut VOISIN
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Patrick REBOUL
ET DE LA MER
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Agnès WENISCH-REHBER
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Marie-Line CARON
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Mélanie TRAN
IDT Géo/Carto, responsable du bureau AI
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Louis MOUNIER
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Karl HENRY
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Patrick FROITIER
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Guy ROBIQUET
PNT, responsable du DO Nord-Picardie., ET DE LA MER
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Bernard PIQUE
ICTPE2, responsable du DO Sud-Ouest
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: André MAISONNEUVE
ICTPE 1, directeur du centre de prestations et d'ingénierie informa tiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Bertrand JAMES
ICTPE2, responsable du DO Normandie-Centre
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Fabien GELEBART
AAE, responsable du bureau administratif
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Gérard GAUTIER
ICTPE2, responsable du DO Est
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Yves DARLOT
ICTPE 2, responsable du bureau du centre serveur et du réseau de l'AC
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Michel COLCANAP
IDTPE, responsable du DO Ouest
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Christian CHAMBON
IDTPE, responsable du DO Méditerranée
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Patrick BERGE
ICTPE 2, responsable du DO Sud-Est
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Jean TROUTIER
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Daniel CHOLLEY
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Dominique BRICE
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Francis DUCHENE
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Thierry DENIS
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Denis JOUIN
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaire
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Francine COSTA
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: La Défense
le
16 juillet 2010
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Article 2
Le directeur
l'exécution du présent arrêté, qui
au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des tech nologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.