25 Août 2010

JUSB1024731A (source BOMJ)

De:	ANTUNES Anne-Marie adjointe administrative de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de BOBIGNY
Remplace:	Mme REMISSE Sylviane
Groupe:	Tribunal d'instance de Bobigny

tribunal
tribunal_instance="Bobigny"
suppleant

nomination

JUSB1024137A (source BOMJ)

De:	MAILLOT Alex greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de SAINT-BENOIT
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Benoît

tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"

nomination

JUSB1024137A (source BOMJ)

De:	RUSTAN Michel adjoint administratif de deuxième classe au tribunal d'instance de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de SAINT-BENOIT
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

date_debut="2010-09-04"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Florian Blazy
Objet:	conseiller juridique, chargé des libertés publiques et des affaires juridiques communautaires

JORFTEXT000022737406 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000022737404 (source JORF)

De:	François LE VOUEDEC sapeur-pompier professionnel du centre de secours d'Hennebont (SDIS du Morbihan). Sapeur-pompier professionnel dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, décédé en service le 18 août 2010 dans l'accomplissement du devoir, dans le cadre d'une mission de secours
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000022737401 (source JORF)

De:	Jean-Claude BOUTOT
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration, détaché auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

date_debut="2010-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000022737399 (source JORF)

De:	Rossi (Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des mines

date_debut="2010-12-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000022737397 (source JORF)

De:	Roth (Stéphane)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des mines

date_debut="2010-12-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000022737394 (source JORF)

De:	Christophe Penot conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	chef du service des immeubles et de la logistique de la direction générale de l'administration et de la modernisation, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:	Direction générale de l’administration et de la modernisation

nomination

JORFTEXT000022737391 (source JORF)

De:	Suzanne von Coester maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:	dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2010-10-01"

réintégration

huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"

De:	HENNINGER (André, René, Robert)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000022737389 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

De:	HUSSER (Catherine, Madeleine)
Objet:	huissière de justice office vacant

JORFTEXT000022737387 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

De:	HUSSER (Catherine, Madeleine)
Objet:	huissière de justice

JORFTEXT000022737387 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	AYMARD (Pierre, Joseph, Basile, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre AYMARD, Sophie LALANNE-CAMMAN, Cécile DAVEZE et Laurent GIBAULT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000022737385 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000022737381 (source JORF)

De:	ARMANGE (Xavier, Henri, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christian DOBBE, Dominique CADET et Pascale SCHENCK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Brunoy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

nomination

JORFTEXT000022737381 (source JORF)

De:	DOBBE (Christian, Henri, Jules, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christian DOBBE, Dominique CADET et Pascale SCHENCK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Brunoy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Saint-Avold (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

De:	KUHN (Jean-Philippe, Théophile)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000022737379 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rillieux-la-Pape (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	AZOULAY (Laurent, Robert)
Objet:	notaire associé

JORFTEXT000022737377 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Sierck-les-Bains (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

De:	PIROUX (Carole), épouse FARAVARI
Objet:	notaire office vacant

JORFTEXT000022737375 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000022737371 (source JORF)

De:	Matthieu Desiderio
Objet:	conseiller technique

date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000022737369 (source JORF)

De:	Doniol (Philippe) directeur général de GSM
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris personnalité choisie parmi les principaux usagers du port ou désignée en raison de sa compétence
Remplace:	M. Laplante (Pierre)
Groupe:	Port autonome de Paris

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000022737366 (source JORF)

De:	Alain Madelin député
Objet:	président du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique

president

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Alain Madelin
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique personnalités qualifiées
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique

JORFTEXT000022737366 (source JORF)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jean-Michel Fourgous députés
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique personnalités qualifiées
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour l'éducation numérique en Afrique

JORFTEXT000022737366 (source JORF)

nomination

De:	Jean Le Dall
Objet:	directeur adjoint et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine, sub

délégation de signature

De:	Rémy Blanes personnel RIN 1re catégorie, chef du pôle personnel
Objet:	ordonnateur secondaire délégué

délégation de signature

De:	Jérôme Weyd chef d'arrondissement
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Claude Streith adjoint au chef d'arrondissement (à partir du 1er septembre )
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Francis Michon chef du service sécurité des transports
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Michel Gommeaux chef d'arrondissement
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Pierre Dubrulle chef du pôle administratif ; pour l'arrondissement Seine-Amont
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Philippe Chubileau chef du bureau administratif ; pour l'arrondissement Champagne
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Yves Brygo chef d'arrondissement
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	François Bouriot chef de la subdivision technique ; pour l'arrondissement Picardie
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Georges Borras chef d'arrondissement
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Jean-Michel Bergere adjoint au chef d'arrondissement
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Didier Beaurain adjoint au chef d'arrondissement
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Yvette Leroy adjointe administrative principale de première classe des services déconcentrés, adjointe à la chef du bureau des salaires., ET DE LA MER
Objet:	ordonnateur secondaire délégué

délégation de signature

De:	Martine Ducauquy secrétaire administrative, chef du bureau des salaires au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de pièces justi ficatives et de liaison, nécessaires à l'exécution de la paie
Objet:	ordonnateur secondaire délégué

délégation de signature

De:	Emmanuelle Fougeron adjointe au chef du service sécurité des transports ; pour l'arrondissement Boucles-de-la-Seine
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

De:	Martine Delozanne chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:	ordonnateur secondaire délégué aux – les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports

délégation de signature

autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"

De:	Jean-Marc RIGAUD ingénieur des TPE, chef de la comptabilité centrale
Objet:	au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de

délégation de signature

autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"

De:	Jean Le Dall administrateur civil hors classe, directeur adjoint et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine. a)
Objet:	au nom du préfet de la région d'Île-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'État dans le cadre des programmes suivants ordonnateur secondaire délégué

délégation de signature

De:	Jean-Christophe MORIZOT chargé de mission des TSE à SG/DRH/SGP/ATET/ATET2 : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Personnes invitées
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Gilles GAUTHIER directeur du LRPC de Lyon : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Personnes invitées
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Joël WEITZ président, adjoint au directeur des études : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Jean-Daniel VAZELLE directeur du CETE Nord-Picardie : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Pierre TONARELLI directeur de la formation continue à l'université de Valenciennes, Hainaut Cambrésis : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Marc MAZAURIC responsable de la gestion du personnel de l'établissement de VAL. : Oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Jean-Marie DEMAGNY responsable du service d'aménagement territorial de Beauvais à la DDEA de l'Oise : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Charles CAILLET enseignant chargé de projets de l'ENTE d'Aix : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Marc BELGRAND chef de projet formation de l'ENTE Valenciennes : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

De:	Philippe AKUESON professeur à l'École des mines de Douai : oui
Objet:	la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011 Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:	Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011

composition

DEVK1018670S (source BODD)

De:	du MEN (DAF C2) sur le compte budgétaire (titre 2), BOP DAF ADCE
Objet:	dans le montant de masse salariale indiqué en annexe Le délégataire exerce, dans cette limite, la fonction d'ordonnateur des crédits. Il dispose d'un code administration pour la paye des agents sur l'unité opérationnelle correspondante 4.1. Modalité de gestion des crédits
Groupe:	Unité opérationnelle correspondante

intégration

De:	Mme
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Laurent TAPADINHAS représentant le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Emmanuel MOULIN directeur départemental des territoires du Val-d'Oise
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Jean-François MERLE conseiller d'État honoraire, président
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Dominique LEBRUN inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Jean GUILLOT représentant le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Marc ARNAUD inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Françoise SIMON-ROVETTO inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Chantal MERCHADOU inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Anne-Marie LE GUERN représentant le secrétaire général
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Marie-Dominique HEBRARD de VEYRINAS inspectrice générale de l'administration du déve loppement durable (membre suppléant)
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Claude DORIAN inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	Marie-Aimé DEANA-COTE représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:	membres de la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:	Commission de sélection

nomination

De:	FORCE OUVRIÈRE (FO)
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants du personnel
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	DES SYNDICATS AUTONOMES (UNSA)
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Suppléant
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	Denis GANTES
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Frank TRIFILETTI IDTPE, adjoint au responsable du DO Sud-Est
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Michel REMY IDTPE, adjoint au responsable du DO Méditerranée
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Michel PIERROT ITPE, adjoint au responsable du DO Est
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Thierry LOCHON IDTPE, responsable du bureau CESI
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Christian LA SALMONIE ICTPE 2, adjoint au directeur
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Patrick GUILHOU APAE, adjoint au responsable du DO Ouest
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Patrice CONSEIL PSS CETE B, adjoint au responsable du DO Normandie-Centre
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Bruno CAPRON AAE, adjoint au responsable du DO Nord-Picardie
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Serge BALLESTA ICPEF, adjoint au responsable du DO Sud-Ouest
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Dominique GUILLET
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

composition

De:	Christian CAMUT
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

composition

De:	Richard ARNAUDEAU
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

composition

De:	Thibaut VOISIN
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Suppléant
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	Patrick REBOUL ET DE LA MER
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Suppléant
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	Agnès WENISCH-REHBER
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Marie-Line CARON
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Mélanie TRAN IDT Géo/Carto, responsable du bureau AI
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Jean-Louis MOUNIER
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Karl HENRY
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Patrick FROITIER
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Guy ROBIQUET PNT, responsable du DO Nord-Picardie., ET DE LA MER
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Bernard PIQUE ICTPE2, responsable du DO Sud-Ouest
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	André MAISONNEUVE ICTPE 1, directeur du centre de prestations et d'ingénierie informa tiques
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Bertrand JAMES ICTPE2, responsable du DO Normandie-Centre
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Fabien GELEBART AAE, responsable du bureau administratif
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Gérard GAUTIER ICTPE2, responsable du DO Est
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Yves DARLOT ICTPE 2, responsable du bureau du centre serveur et du réseau de l'AC
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Michel COLCANAP IDTPE, responsable du DO Ouest
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Christian CHAMBON IDTPE, responsable du DO Méditerranée
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Patrick BERGE ICTPE 2, responsable du DO Sud-Est
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Représentants de l'administration Titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

composition

De:	Jean TROUTIER
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

composition

De:	Daniel CHOLLEY
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

composition

De:	Dominique BRICE
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

composition

De:	Francis DUCHENE
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Titulaires
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	Thierry DENIS
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Titulaires
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	Denis JOUIN
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Titulaire
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	Francine COSTA
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) Titulaires
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

composition

De:	La Défense le 16 juillet 2010
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques Article 2 Le directeur l'exécution du présent arrêté, qui au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des tech nologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques

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