DEVT1021611A


De: Richard Duranel
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
3. Au titre du collège des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Premier suppléant
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Noël Philippe
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
3. Au titre du collège des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Deuxième suppléant
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Jean-Paul Balensi
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
3. Au titre du collège des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Deuxième suppléant
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Claude Pierre dit Barrois
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Suppléants
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Salim Mammar
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Suppléants
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: le capitaine
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Hervé Allard
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Céline Chakar
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
suppleant
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Réginald Babin
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
3. Au titre du collège des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Titulaire
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Jean Lenoir
ET DE LA MER
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Titulaires
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Gérard Couvreur
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
2. Au titre du collège des représentants de l'État
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Titulaires
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Christian Bourget
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
1. Au titre de la présidence de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
DEVT1021611A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201010/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.