DEVT1223922S


De: Grégory MOREAU
Objet:
membre suppléant de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant du ministère chargé des transports, président de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:Mme Sophie CABANIS
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201225/07/2012
De: Éloi FLIPO
Objet:
membre suppléant de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de repré sentant de Voies navigables de France
Remplace:Mme Anne BARUET
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201225/07/2012
De: Sonia TRUFFERT
Objet:
membre suppléant de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant des associations de formation professionnelle
Remplace:M. Patrice PERRIN
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201225/07/2012
De: Stéphane FORTRYE
Objet:
membre titulaire de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant des associations de formation professionnelle
Remplace:M. Jean HOUYET
Groupe:
nomination
25 Juillet 201225/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.