EQUT0110204S
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Gastaud (André)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Rabault (Christophe)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Auverlot (Dominique)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Perret (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Perrin (Hubert)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Labia (Patrick)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Rabault (Christophe)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Bry (Philippe)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
Mme Aufan (Magali)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Lhomme (Nicole)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Vogt (Claude)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Bardy (Catherine)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Nalin (Olivier)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Schopphoven
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Gastaud (André)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Vernier (Jacques)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Auverlot (Dominique)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Giraud (Liliane)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Perret (Jacques)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Buch (Pascale)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Janin (Jean-François)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Aufan (Magali)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:
M. Bry (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110204S
(source BODD)
désignation
10 Novembre 2001
10/11/2001
De:
Ithurbide (Janine)
membre titulaire du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
Objet:
au mandat
représentant du personnel
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110204S
(source BODD)
cessation de fonction
10 Novembre 2001
10/11/2001
