EQUT0510288S


De: Poulet (Richard)
au titre de représentant des experts agréés
Objet:
membres suppléants de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
suppleant
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Léger (Jean-Louis)
au titre de représentant des commissions de surveillance des bateaux de navigation intérieure
Objet:
membres suppléants de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
suppleant
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Guitteny (Marc-Henry)
au titre de personne compétente en matière de bateaux et construction navale
Objet:
membres suppléants de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
suppleant
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Bereau (Michel)
au titre de représentant des sociétés de classification
Objet:
membres suppléants de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
suppleant
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Pierron (Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant du conseil général des ponts et chaussées, président
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Leclerc (Jean-Marie)
au titre de représentant des usagers
choisi parmi les propriétaires et armateurs de bateaux de marchandises et de bateaux à passagers
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Gozdziaszek (Patrick)
au titre de représentant des experts agréés
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Broere (Robert)
au titre de représentant des sociétés de classification
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
au titre de représentant des commissions de surveillance des bateaux de navigation intérieure
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Adam (Bernadette)
au titre de personne compétente en matière de bateaux et construction navale
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree="trois ans"
EQUT0510288S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.