EQUT0611111S

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Wepierre (Michel)
délégué local de Voies navigables de France, directeur du service maritime et de la navigation du Languedoc-Roussillon
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
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EQUT0611111S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200610/06/2006
De: Gauthey (François)
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article 44 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure lors d'infractions - l'interdiction de circuler sur les digues et chemins de halage (art. 62 du décret du
6 février 1932
susvisé)
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
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EQUT0611111S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200610/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.