EQUT0612542S


De: Parnaud (Serge)
chef du centre de sécurité des navires de Seine-Maritime
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Article 3
Lorsque la commission fonctionne dans les conditions
prévues par le décret du
17 janvier 1928
susvisé, est membre de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Revert (Daniel)
représentant la construction navale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Leclerc (Jean-Marie)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lebrun (Raymond)
responsable du service armement à la Compagnie fluviale de transport
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur du port autonome du Havre, chargé de la gestion du canal fluvial de Tancarville au Havre
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Deransi (Jean-Yves)
commandant du port de Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé de la cellule « Commission de surveillance Rouen »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Andrieu (Frédéric)
expert principal, responsable du centre Le Havre - Rouen au bureau Véritas, représentant les bureaux de contrôle
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.