Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel) (organisation)


De: Parnaud (Serge)
chef du centre de sécurité des navires de Seine-Maritime
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Article 3
Lorsque la commission fonctionne dans les conditions
prévues par le décret du
17 janvier 1928
susvisé, est membre de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Revert (Daniel)
représentant la construction navale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Leclerc (Jean-Marie)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lebrun (Raymond)
responsable du service armement à la Compagnie fluviale de transport
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur du port autonome du Havre, chargé de la gestion du canal fluvial de Tancarville au Havre
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Deransi (Jean-Yves)
commandant du port de Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé de la cellule « Commission de surveillance Rouen »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Andrieu (Frédéric)
expert principal, responsable du centre Le Havre - Rouen au bureau Véritas, représentant les bureaux de contrôle
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Xicluna (François)
ingénieur des ponts et chaussées, chef de l'arrondissement aménagement et environnement au service de la navigation de la Seine (4e section) et service maritime de la Seine-Maritime (3e section)
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Revert (Daniel)
représentant la construction navale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Parnaud (Serge)
chef du centre de sécurité des navires de Seine-Maritime
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Leclerc (Jean-Marie)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Lebrun (Raymond)
responsable du service armement à la compagnie fluviale de transport
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur du port autonome du Havre, chargé de la gestion du canal fluvial de Tancarville, au Havre
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Duflot (Alain)
responsable de la subdivision de la navigation et de lutte contre la pollution au service de la navigation de la Seine (4e section)
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Deransi (Jean-Yves)
commandant du port de Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé des cellules « Commission de surveillance » et « Inspection du port fluvial »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Andrieu (Frédéric)
expert principal, responsable du centre Le Havre-Rouen, au bureau Véritas, représentant les bureaux de contrôle
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S(source BODD)
composition
10 Juin 200610/06/2006
De: Xicluna (François)
ingénieur des Ponts et Chaussées, chef de l'arrondissement aménagement et environnement au service de la navigation de la Seine (4e section) et service maritime de la Seine-Maritime (3e section)
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Revert (Daniel)
représentant la construction navale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lefebvre (Bernard)
chef du centre de sécurité des navires du Havre-Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lebrun (Raymond)
responsable du service armement à la compagnie fluviale de transport
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur général des Ponts et Chaussées, directeur du port autonome du Havre, chargé de la gestion du canal fluvial de Tancarville au Havre
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Estival (Jean-Marc)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Duflot (Alain)
responsable de la subdivision de la navigation et de lutte contre la pollution au service de la navigation de la Seine (4e section)
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Deransi (Jean-Yves)
commandant du port de Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé des cellules « commission de surveillance » et « inspection du port fluvial »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Andrieu (Frédéric)
expert principal, responsable du centre Le Havre-Rouen au bureau Veritas, représentant les bureaux de contrôle
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.