10 Janvier 2007

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Malik Nejmi
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Luc Lagier
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Cheikh Fantamady Camara
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Juliette Sol
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Anita Perez
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Catherine Jacques
(vice-présidente)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Fabienne Hanclot
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Emilie Deleuze
(présidente)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Marc Tisseire
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission interservices de l'eau (MISE)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées
Remplace:M. Jean-Pierre Lestoille
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées
date_debut="2007-01-25"
JORFTEXT000000821628(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Didier Eyssartier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du service politique de santé et qualité du système de santé, adjoint au directeur à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2006-12-23"
JORFTEXT000000821627(source JORF)
reconduction
10 Janvier 200710/01/2007
De: Sellam (Nathanaël)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000821626(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Coppolani (Olivier)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2006, les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000821625(source JORF)
promotion
10 Janvier 200710/01/2007
De: Goyer (Sophie)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2006, les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000821625(source JORF)
promotion
10 Janvier 200710/01/2007
De: Pierre-Laurent Simoni
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000821624(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jean Le Dall
administrateur civil, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
au service de la navigation de la Seine
secrétaire général chargé des ressources humaines
au titre de la mobilité
Groupe:
Service de la navigation de la Seine
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000821620(source JORF)
affectation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Agnès Mouchard
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2006-10-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000818001(source JORF)
réintégration
10 Janvier 200710/01/2007
De: Speyser (Claude, Ernest, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Debief, Patrick Rousse, Claude Speyser, Marc Charlot et Marie-France Genin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gray (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000000646827(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 200710/01/2007
De: Trigallou (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Trigallou et Jean-Pierre Philippon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000646826(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 200710/01/2007
De: Merlet (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Hermouet (Franck)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Bierry (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Sarfati, née Ganem (Rachel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Meunier, née Loisel (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Garriga, née Nitro (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000646825(source JORF)
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Bernard Lesot
conseiller, président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Pour le département de la Guadeloupe
Remplace:M. Thomas Govedarica
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
JORFTEXT000000646824(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Duc (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint à la déléguée à la communication, à la délégation à la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Déléguée à la communication, à la délégation à la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000646822(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Plantamp (Denis)
contrôleur général de 1re classe, précédemment en service détaché
Objet:
dans le corps du contrôle général économique et financier
date_debut="2006-12-01"
corps="Contrôle général économique et financier"
JORFTEXT000000646821(source JORF)
réintégration
10 Janvier 200710/01/2007
De: Davous (Frédéric)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2006-07-10"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000646819(source JORF)
détachement
10 Janvier 200710/01/2007
De: Givelet (Xavier)
adminitrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000646818(source JORF)
affectation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Sayaret (Guy)
administrateur territorial, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000463139(source JORF)
affectation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Simoni (Pierre-Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chargé du service du budget et de l'égalité des chances à la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000000462945(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Vesque-Jeancard (Valérie)
Objet:
directrice de l'administration et du personnel à la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Direction de l'administration et du personnel à la Bibliothèque nationale de France
JORFTEXT000000462944(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Bernard Dupraz
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000462766(source JORF)
radiation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Bertin (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, centre de formation d'Ile-de-France à Villebon-sur-Yvette
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
JORFTEXT000000462765(source JORF)
radiation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Bertin (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, centre de formation d'Ile-de-France à Villebon-sur-Yvette
Groupe:
Délégation générale pour l'armement, Centre de formation d'Ile-de-France à Villebon-sur-Yvette
date_debut="2007-01-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000462765(source JORF)
admission
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jean-Baptiste Corteel
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec le Parlement
date_debut="2007-01-02"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000275180(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Carol Buy
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires de la Creuse
Remplace:M. Didier Gueriaux
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires de la Creuse
date_debut="2007-01-02"
JORFTEXT000000270867(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Pierangeli (Estelle, Claudine, Yvonne), épouse Lelouard
Objet:
avouée près la cour d'appel de Reims (Marne)
Remplace:M. Estival (Claude, Pierre, Maurice)
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000270866(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Claude Testut
conseiller, secrétaire général de la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Pour le département de la Martinique
Remplace:M. Benoît Boulet-Gercourt
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
JORFTEXT000000270865(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Pellerin (Franck)
attaché d'administration du ministère de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
duree="un an"
JORFTEXT000000270862(source JORF)
habilitation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Bialka (Michel)
cadre du SETRA
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
duree="un an"
JORFTEXT000000270862(source JORF)
habilitation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lelaisant (Daniel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Services Brest)
Groupe:
Entreprise nationale DCN (DCN Services Brest)
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000270861(source JORF)
réintégration
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lelaisant (Daniel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Services Brest)
Objet:
à la mise en disponibilité pour convenances personnelles
JORFTEXT000000270861(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 200710/01/2007
De: Kopp (Annick), épouse Goury
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
conseillère pour les affaires administratives du ministère de la défense
en vue d'exercer les fonctions d'adjointe au chef de la division personnel civil de l'état-major de la région terre Nord-Est
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives du ministère de la défense
date_debut="2006-12-15"
JORFTEXT000000270685(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Kopp (Annick), épouse Goury
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
conseillère pour les affaires administratives du ministère de la défense
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives du ministère de la défense
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000270685(source JORF)
détachement
10 Janvier 200710/01/2007
De: Annie Prevot
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
adjointe au directeur de la coordination des systèmes d'information à la Caisse nationale d'assurance vieillesse
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
date_debut="2006-07-10"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000270684(source JORF)
détachement
10 Janvier 200710/01/2007
De: Olivier Cuny
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-09-25"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000270683(source JORF)
réintégration
10 Janvier 200710/01/2007
De: Parnaud (Serge)
chef du centre de sécurité des navires de Seine-Maritime
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Article 3
Lorsque la commission fonctionne dans les conditions
prévues par le décret du
17 janvier 1928
susvisé, est membre de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Revert (Daniel)
représentant la construction navale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Leclerc (Jean-Marie)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lebrun (Raymond)
responsable du service armement à la Compagnie fluviale de transport
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur du port autonome du Havre, chargé de la gestion du canal fluvial de Tancarville au Havre
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Deransi (Jean-Yves)
commandant du port de Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé de la cellule « Commission de surveillance Rouen »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Andrieu (Frédéric)
expert principal, responsable du centre Le Havre - Rouen au bureau Véritas, représentant les bureaux de contrôle
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Taillandier (Janick)
directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications
Objet:
comme chef de l'établissement CDEP PIL/SIT
Remplace:M. Ossent (Thierry)
Groupe:
Établissement CDEP PIL/SIT
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2007-12-31"
EQUT0612480N(source BODD)
désignation
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lagrange (Serge)
directeur du département Métro transport et services
Objet:
comme chef de l'établissement CDEP Métro
Groupe:
Établissement CDEP Métro
date_debut="2007-01-01"
duree="un an"
EQUT0612479N(source BODD)
reconduction
10 Janvier 200710/01/2007
De: Demonte (Jérôme)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la caisse de garantie du logement locatif social
représentant du personnel suppléant
Remplace:M. Chauvet (Vincent)
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
suppleant
EQUP0612531A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jean-Louis Malochet
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
Christain Lemoine
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Pascal Lafosse
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
Christain Lemoine
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Thierry Curie-Nodin
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
UNSA
Membre suppléant
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Christian Louis
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Tapadinhas (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la gestion des compétences et des effectifs, du budget du personnel et du fonctionnement des services
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Rouchayrole (Marc)
sous-directeur de l'éthique et du droit privé
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Priou (Denis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction du recrutement, des concours et de la formation
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Malfilatre (Yves)
sous-directeur des personnels techniques, d'exploitation et contractuels
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Colin (Didier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des technologies de l'information
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Virginie Rivere
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
Christain Lemoine
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Marie-Line Caron
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
Christain Lemoine
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Joëlle Torres
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
SERIF-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Marie-Ange Perez
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
SERIF-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Sylvie Wasner
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Chantal Bottier
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Varagne (Dominique)
administratrice civile, responsable du département des politiques et des prestations sociales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Soulie (Marie-Christine)
sous-directrice de l'assistance aux services et du droit public
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Prost-Coletta (Marie)
sous-directrice du cadre de vie des agents de l'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lecomte (Béatrice)
sous-directrice des affaires financières
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Dufourmantelle (Aude)
sous-directrice des personnels administratifs, maritimes et des transports terrestres
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
suppleant
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Franck Vaufredaz
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Adrien Dambrun
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
UNSA
Membre titulaire
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Alain Poulleau
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
SERIF-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jean-Claude Bertrand
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Talon (Régis-Michel)
adjoint à la directrice des affaires juridiques, informatiques et logistiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Motyka (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service des effectifs et du budget
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Figeat (Dominique)
délégué à l'action foncière, rattaché au ministre
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Dayet (Jean-Christophe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information de personnel et d'administration
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Cazottes (François)
chef de service du personnel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Emilie Venet
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jacqueline Balza
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisations syndicales
FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Josiane Pebrel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
SERIF-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Isabelle Peron
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Patricia Cerisay
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Ribon (Pascale)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, chargée de la sous-direction du développement professionnel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Liebert-Champagne (Monique)
directrice des affaires juridiques, informatiques et logistiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Le Guern (Anne-Marie)
attachée principale d'administration centrale, responsable du département des relations sociales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale du personnel et de l'administration
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Classen (Florence)
attachée principale d'administration centrale, responsable du département des affaires générales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
EQUP0612517A(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.